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Convocation - CONVOCATION C.M 02.07
Convocation - CONVOCATION C.M
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villers-le-Lac.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION C.M)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Environnement,
CONVOCATION
CONSEIL
MUN¡CIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à la
Mairie
de
Villers
Le
Lac,
le
:
MERCREDI
13
DECEMBRE 2OT7
à
20 h 30
Je
vous remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance
et
vous prie d'agréer
l'expression de
mes
sentiments
dévoués.
ORDRE DU JOUR
- Session
ordinaire
1")
Validation
du choix
du maitre d'æuvre pour
les
travaux d'extension
du
groupe
scolaire du
centre
par
la
commission
M.A.P.A.
du
13
novembre
2017 (annexe
1).
2") Rétrocession voies
et
réseaux
des
lotissements
:
-
Sous les Côtes
-
Les
4
au
Cernembert
-
Monts et
Méandres.
3") Avenant au marché
de
travaux
de
réfection
de
la
rue de
la
Forêt (annexe
2).
4")
Avenant
au
marché
de
maitrise
d'æuvre pour la construction
d'un
bassin
de
rétention
des eaux
pluviales au
< Bois
de
Ban
>
(annexe
3).
5")
Adhésion
de la
Commune
à
|'A.S.A. Dodane
- Maison
Carrée (association
syndicale
autorisée). 6")Tarifs
2018 (annexe
4).
7")Autorisation
de dépenses
d'investissement
avant
vote
du
budget
2018.
8")
Employés
communaux
:
-
Avancements de grade
9")Autorisation d'ouverture
dominicale
des
commerces de
détail pour l'année
2018.
10")Validation
des
rapports
des
commissions
:
-
Urbanisme des
L9.09.2OL7,
L7.IO.2OL7,
28.LL.2OL7
-
Matérie|du09.10.2017
-
Circulation
du
t9.LO.ÀOL7
11") Présentation
du rapport
annuel sur
le
prix
et
la
qualité
de
l'eau potable
(annexe
5)
Fait
à
Villers
Le Lac,
le 6
décembre 20L7.
Le
Maire,
Dominique
MOLL,ER
12") Questions diverses