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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-du-Bois.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Budget,
Mairie
de
Saint
Jean
du
Bois
Liste
des
délibérations
Séance
du
jeudi
30
mars
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
trente
mars
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
dans
la salle
multi-activités
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean
Paul
BOISARD,
Maire.
Etaient
présents
: Monsieur
Jonathan
BECHEZ,
Monsieur
Hervé
BERTHELOT,
Monsieur
Thierry
BIDON,
Monsieur
Michel
BONNEAU,
Madame
Lydie
CHARREAU,
Madame
Agnès
COUTURIER,
Monsieur
David
GUILLIN,
Monsieur
Francis
HOURQUEBIE,
Monsieur
Claude
LELONG,
Madame
Béatrice
LÉVÊQUE,
Madame
Sabrina
RABIAN
et Monsieur
François
TROBOUL.
Etaient
absents
: Monsieur
Mickaël
DUVAL
(pouvoir
à Monsieur
François
TROBOUL)
et
Monsieur
Laurent
LE
BARBIER.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Agnès
COUTURIER
Date
de
convocation
: 24
mars
2023
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
: 15
Présents
: 13
Votants
: 14
Détail
des
délibérations
prises
Numéro
de
délibération
Objet
de
la délibération
Décision
des
élus
2023.06
Vote
du
compte
de
gestion
2022
Approuvée
à l’unanimité
2023.07
Vote
du
compte
administratif
2022
Approuvée
à l’unanimité
2023.08
Affectation
des
résultats
2022
Approuvée
à l’unanimité
2023.09
Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
au |
Approuvée
à l’unanimité
titre
de
l’année
2023
2023.10
Vote
du
budget
primitif 2023
Approuvée
à l’unanimité
2023.11
Demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds |
Approuvée
à l’unanimité
Vert
2023.12
Versement
des
subventions
aux
associations
|
Approuvée
à l’unanimité
2023.13
Convention
Fourrière
Animale
avec
la
ville | Approuvée
à l’unanimité
du
Mans
2023.14
Convention
de
passage
du
réseau
eau
pluvial | Approuvée
à l’unanimité
avec
un
administré
propriétaire
de
la
parcelle
AAA
située
17
Bis
rue
René
Olivier
Le
Maire,
Jean
Pèu À