Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberation
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-du-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Éducation,
Mairie
de
Saint
jean
du
Bois
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
de
La
Sarthe
Commune
de
Saint
Jean
du
Bois
Registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
RÉUNION
DU
16
MAI
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
seize
mai
à vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
dans
la
salle
multi-activités
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean
Paul
BOISARD,
Maire.
Etaient
présents
:
Monsieur
Jonathan
BECHEZ,
Monsieur
Michel
BONNEAU,
Madame
Lydie
CHARREAU,
Madame
Agnès
COUTURIER,
Monsieur
David
GUILLIN,
Monsieur
Francis HOURQUEBIE,
Monsieur
Claude LELONG,
Madame
Béatrice LÉVÊQUE,
Madame
Sabrina
RABIAN
et Monsieur
François
TROBOUL.
Etaient
absents
: Monsieur
Hervé
BERTHELOT,
Monsieur
Thierry
BIDON
et
Monsieur
Mickaël
DUVAL
(pouvoir
à Monsieur
Francis
HOURQUEBIE).
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Claude
LELONG
Date
de
convocation
: 7
mai
2024
Nombre
de
conseillers :
En
exercice
: 14
Présents
: 11
Votants
: 12
Détail
des
délibérations
prises
Numéro
de
délibération
Objet
de
la délibération
Décision
des
élus
2024.17
Emprunt
à court
terme
dans
l’attente | Approuvé
avec
11
voix
Pour
et
du
versement
des
dotations
et
du |
Une
Abstention
FCTVA
2024.18
Modification
de
l’emploi
d’adjoint | Approuvé
à l’unanimité
technique
principal
de
1%
classe
2024.19
Modification
de
l’emploi
d’agent
de |
Approuvé
à l’unanimité
maîtrise
2024.20
Modification
de
l’emploi
d’adjoint | Approuvé
à l’unanimité
technique
2024.21
Modification
de
l’emploi
d’agent | Approuvé
à l’unanimité
territorial
spécialisé
des
écoles
maternelles
principal
de
1%
classe Mairie
de
Saint jean
du
Bois
2024.22
Modification
de
l’emploi
de | Approuvé
à l’unanimité
Secrétaire
de
Mairie
2024.23
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois |
Approuvé
à l’unanimité
et des
effectifs
2024.24
Renouvellement
de
la
convention |
Approuvé
à l’unanimité
avec
l’infirmière
2024.25
Demande
d’avis
sur
le
projet | Avis
défavorable
avec
3
voix
d’exceptions
aux
interdictions
ou
aux
prescriptions
en
place
afin
de
ne
pas
s’opposer
à
l'implantation
d'installations
de
production
d’énergie
solaire
dès
lors
qu’il
n’en
résulte
pas
une
aggravation
des
risques
sur
le
secteur
couvert
par
le
Plan
de
Prévention
du
risque
Inondation
(PPRI)
de
la Sarthe
aval.
Pour,
3
voix
Contre
et
6
Abstentions
Le
Secrétaire
de
Séance
Claude
LELONG
Le
Maire,
Jean
Paul
BOI