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Document publié le Jeudi 29 décembre 2022 par la commune de Créancey.
Lien du pdf (Déliberation - 31 Elections Delegues Organisme Exterieurs Visee)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
53 2022/44
Réqublique française COTE DOR
M DÉLIBÉRATION DU
Caen CONSEIL MUNICIPAL mail : mali ercanccyGorango.fr D2022-31
SEANCE DU 29 DECEMBRE 2022
NOMBRE DE MEMBRES |_Le 29 décembre 2022 à 20 hours 30, les membres du Comseil municipal de CRIANCHY, . convoqués confommément à la loi, se sont réunis au licu ordinaire de leurs séances, sous la
Atikents | In | Quionprs | présidence de Chaine DESBUIS, Maire au Conseil exercice | part la k . aérien | Etnient présents: PAIN Valéry, LUCOTTE Jean-Marc, CHOPIN René, QUIGNARD Jean-Pierre, BHI.ORGHY |
5 Ts 55] Fabien, BRUSLE Rozcnn, CHARREAU Samcl, DESBOIS Caine, DUVEAU Anthony, GAUTHIER Cindy, MANIÈRE DRZAZGA Hllone, Pere Adler, MORTIER Céline,
Date de In convocation PAUVERE Yohan, BANDELIER Elsa 23/12/2022 Procuration:
Date d'aftichage MENETRIER Adrien à DUVEAU Anthony
P3/122022 PAUVERT Yohan à PAIN Vatéry Absents :
Le quorum étant atteint, te Conseil Municipal peut valablement délibérer.
Secrétaire: MORTIER Céline
OBJET : ELECTION DES DELEGUES DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS
En application de l'article 1, 2121-21 du Code Général des collectivités territoriales, et considérant que le conseil municipal doit procéder, au scrutin secret à la majorité absolue des suflrages, à l'élection des délégués, après les
dépouillements des votes qui ont donné les résultats suivants :
TITULAIRES SOPPLEANTS
SIAPEA DESROIS Charline QUIGNARD Jean-Pierre
SICECO PAUVERT Yohan BELORGEY Fabien
ARNIA / TERRITOIRES ; x RUMBRIQUES GAUTHIER Cindy DESBOIS Charline
Séeurité Routière BANDELIER Elsa
Défense Armées DESBOIS Charline
: Le Maire, Acte rendu exérueire près rpnsmision en Charline DESBOIS Sous-Préfecture de eau, e poblicaliun
RÉQU,
sOUS-PR
ü 3 JAN 207
À LA
LPBOTURE