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Conseil Municipal - 4 cm du 31 05 2010
Conseil Municipal - infoeau2025
Déliberation - 2620
Procès Verbal - CM2024 5 PV
Déliberation - CM2024 05 31
Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune de Randens.
Lien du pdf (Déliberation - CM2024 05 31)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Démocratie,
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
COMMUNE DE VAL-D’ARC
1. Approbation du PV de séance du 29 mars 2024
2. Approbation de la modification de l’ordre du jour
3. Budget 2024 : affectation du résultat
4. Groupe scolaire de Randens : choix des entreprises pour les lots 1, 4, 5, 6 et 7,
5. Reversement d’une partie de la taxe d’aménagement au SIAEP (Syndicat Intercommunal d’Assainissement et d’Eau Potable)
6. Modification du règlement de la restauration scolaire afin de prendre en compte le règlement par CESU
7. Modification du règlement de la restauration scolaire afin de prendre en compte la facturation à la demi-heure le matin et le soir.
8. Attribution d’une subvention à la commune de Saint Alban d’Hurtières, à l’association DECAPADIOT et à l’association « Les Randaillonnes »
9. Attribution d’une prime « pouvoir d’achat » au personnel de la commune de Val d’Arc
10. Convention de participation pour la couverture prévoyance : mandatement du CDG73
Liste des délibérations adoptées lors du
conseil municipal ordinaire
du 31 mai 2024