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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Randens.
Lien du pdf (Déliberation - 2620)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 01/04/2026
Reçu en préfecture le 01/04/2026
Publié le
ID : 073-200086569-20260322-26 _020-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE TV-ZO7VZV
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VAL-D’ARC
Séance du 22 mars 2026
L'an deux mil vingt-six et le vingt-deux mars, le Conseil Municipal de la Commune de Val-d’Arc dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil de Randens, sous la présidence de Monsieur Hervé GENON, Maire.
Nombre de conseillers : Date de convocation: 17/03/2026
Enexercice: 23 Date d'affichage : 17/03/2026 Présents : 22
Votants : 22 + 1 pouvoir
Présents: GENON Hervé - GAZET Véronique - MELLAN Lionel - BAZIN Josiane - MICHELLAND Bruno - PEREZ Stéphanie - RIZZON Bruno - COMBET Claire - BALMON Marc - LEGRAND Alexandra - MAUGE François - MASSUTTI Carole - JABOUILLE Martine - COURDAVAULT Laurent - JALLIFFIER VERNE Christelle - GARCIA Pascal - PAVIET Laura - BIBOLLET Nicolas - BANTIN Virginie - MANENTI Rémy - SANCHEZ Sophie - EL HADEUF Messaoud
Excusés :
GACHET Roger (pouvoir à Hervé GENON)
A été nommée secrétaire de séance : Véronique GAZET
P © Se Co 9 Go EP Lo
Objet : ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE (SIAEP) « PORTE DE MAURIENNE »
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que pour l'exercice de sa compétence eau potable, la Commune de Val-d’Arc est adhérente au SIAEP «PORTE DE MAURIENNE ».
La Commune est représentée au sein du Comité Syndical par deux délégués titulaires et deux délégués suppléants élus par le Conseil Municipal conformément aux art L5211-7 et L5212-7 du CGCT. Il indique que suite à la fusion des Communes d’Aiguebelle et Randens en date du 1% Janvier 2019, il convient de désigner les délégués de la Commune Nouvelle « Val-d’Arc » auprès du SIAEP « PORTE DE MAURIENNE ».
Après avoir voté, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents élit : - Délégués Titulaires : Monsieur MELLAN Lionel
Monsieur RIZZON Bruno
- _ Délégués Suppléants : Madame COMBET Claire
Madame JALLIFFIER-VERNE Christelle
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le secrétaire de séance
Véronique GAZET