Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant
unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - Liste des délibération examinées par le bureau communautaire du 31 mars 2025
Document publié le Lundi 31 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - Liste des délibération examinées par le bureau communautaire du 31 mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Grandes et moyennes entreprises,
€ LA RIVIERA DU LEVANT Direction ( Envoyé en préfecture le 08/04/2025 Reçu en préfecture le 08/04/2025 S L 9 Publié le ID :971-200041507-20250331-2025BC2SDAJAG04-AR Direction SJ HET ET UCI TESSCNIUICCS
du 31 Mars 2025
2ème séance de l’année 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE
[Yhie:
Approbation du procès-verbal du Adopté à l'unanimité des voix
1 | N°2025-BC-2S-DAJAG-04 | bureau communautaire du 18 février PE + one " exprimées, par 14 pour
2025
2 N°2025-B C-2S-DECS-05 Attribution de partenariat avec la Adopté à l’unanimité des voix
Mission locale de la Guadeloupe exprimées, pat 14 pour
o . Adopté à l'unanimité des voix 3 | N°2025-BC-2S-DACS-06 Attribution de subvention à lANASA ou
exprimées, par 14 pour
Toutes nos délibérations, décisions et informations complémentaires sont en ligne sur notre site Internet
ttps: -tivictadulevant.fr.
À Sainte-Anne, le 31 Mars 2025
Le Président La secrétaire de séance
Marianne GRANDISSON
COMMUNAUTÉ D AGGLOMÉRATION
LE CHOSIEN/RAINTEAMNE LAINE FTÉANICGONS/LA DÉSHIACE
92, Beoustevers cu Général de Gaulle 971900 LE GOSIER - Stanmciorcd : O590 48 47 AP Fax bsso AS 47 49 / GS oO 3 O8 97