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Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Roque-d'Anthéron.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CM 13 Mars 2023)
Thèmes du document : Énergies, Démocratie, Environnement,
Conseil Municipal du 13 MARS 2023 à 19 H
Liste des délibérations votées
DELIBERATION N° 20/23 - Tenue du Débat d’Orientation Budgétaire – exercice 2022 : approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N° 21/23 - Délibération rectificative – acquisition des parcelles cadastrées AP N°73, AP N°79, AP N°123, AP N°127, AP N°128, AP N°130 et des parcelles cadastrées après division AP N°129p et AP N° 76p appartenant à la SAS CHOPIN : approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N° 22/23 - Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Métropole Aix-Marseille- Provence : approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N° 23/23- Approbation d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association « Maison Familiale et Rurale » exercice 2023 : approuvée à l’unanimité des suffrages exprimés (23) Didier JEAN n’ayant pas pris part au vote
DELIBERATION N° 24/23 - Approbation d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association « Festival International de Piano » exercice 2023 : approuvée à l’unanimité des suffrages exprimés (23) Paul GAILLARD n’ayant pas pris part au vote
DELIBERATION N° 25/23 - Subvention aux associations exercice 2023 : voir tableau
DELIBERATION N° 26/23 - Approbation du Budget Primitif 2023 de l’Office Municipal de Tourisme (EPIC) : approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N° 27/23 - Approbation de la convention de financement de travaux relative à l’intégration des réseaux de communications électroniques dans l’environnement coordonnée avec les travaux prévus sur le réseau de distribution publique d’énergie électrique – programme 2018/SMED13/La Roque d’Anthéron : approuvée à l’unanimité