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Déliberation - CM 27 Mars 25 Liste deliberations votees
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Roque-d'Anthéron.
Lien du pdf (Déliberation - CM 27 Mars 25 Liste deliberations votees)
Thèmes du document : Ruralité, Démocratie, Mode, textile et habillement,
VILLE DE
LA ROQUE
D'ANTHÉRON
Conseil Municipal du jeudi 27 mars 2025 à 19h00
Liste des délibérations votées
Délibération 25/09 - COMPTE FINANCIER UNIQUE BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (26) et 2 ne prenant pas part au
vote (SERRUS Jean-Pierre, SBLANDANO Bruno), adopte la délibération présentée.
Délibération 25/10 - AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2024 AU BUDGET
PRINCIPAL 2025 DE LA COMMUNE - après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la
délibération présentée.
Délibération 25/11 - BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 25/12 - COMPTE FINANCIER UNIQUE BUDGET DU VILLAGE DE VACANCES
DU HAMEAU DE LA BAUME — après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés
(26) et 2 ne prenant pas part au vote (SERRUS Jean-Pierre, SBLANDANO Bruno), adopte la
délibération présentée.
Délibération 25/13 - AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2024 AU BUDGET
PRIMITIF 2025- BUDGET ANNEXE "VILLAGE DE VACANCES DU HAMEAU DE LA BAUME"
— après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 25/14 - BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET DU VILLAGE DE VACANCES DU
HAMEAU DE LA BAUME - après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération
présentée.
Délibération 25/15 - COMPTE FINANCIER UNIQUE BUDGET DU COMPTOIR-BOUTIQUE
SILVACANE - après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (26) et 2 ne prenant
pas part au vote (SERRUS Jean-Pierre, SBLANDANO Bruno), adopte la délibération présentée.
Délibération 25/16 - AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2024 AU BUDGET
PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE "COMPTOIR BOUTIQUE SILVACANE" — après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 25/17 - BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET DU COMPTOIR-BOUTIQUE
SILVACANE - après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 25/18 - VOTE TAUX DES IMPOSITIONS 2025 — après en avoir délibéré, à
l'unanimité, adopte la délibération présentée. Le Maire :
Jean-Pierre SERRUS
Délibération 25/19 - BUDGET PRIMITIF DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME — après
en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 25/20 - SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS EXERCICE 2025 — après en avoir
délibéré, votes annexés àla délibération, adopte la délibération présentée.
Délibération 25/21 - SUBVENTIONS A l'ASSOCIATION ASA CANAL DU MOULIN ET
L'ASSOCIATION L'ASA DU CANAL DE CRAPONNE EXERCICE 2025 - après en avoir
délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (26) et 2 ne prenant pas part au vote
(BOUKHECHAM Amor, COUSTABEAU Gérard), adopte la délibération présentée.
Délibération 25/22 - APPROBATION DE LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC
L'ASSOCIATION "MAISON FAMILIALE ET RURALE" EXERCICE 2025 - après en avoir
délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (26) et 2 ne prenant pas part au vote (JEAN Didier,
FANTAUZZO Marie-France), adopte la délibération présentée.
Délibération 25/23 - APPROBATION DE LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION "FESTIVAL INTERNATIONAL DE PIANO" EXERCICE 2025 - après en avoir
délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (26) et 2 ne prenant pas part au vote (SERRUS
Jean-Pierre, SBLANDANO Bruno), adopte la délibération présentée.
Délibération 25/24 - TARIFS DU CIMETIERE - après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte
la délibération présentée.
Délibération 25/25 - DELIBERATION MODIFIANT LES CONDITIONS DE VENTE DE LA
PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION AT 149 SISE 24 AVENUE DES ALPILLES
(ancienne Gendarmerie) - après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération
présentée.
Délibération 25/26 - DELEGATION AU MAIRE DE DONNER MANDAT POUR DEPOT ADS A
SUR PARCELLE A 1894 — après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte
la délibération présentée.
Fait à LA ROQUE D'ANTHERON, le 28 mars 2025
La Secrétaire de séance :
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Aurélie GROSSO
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