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Déliberation - Liste deliberations CM 3 Juillet 2023
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Roque-d'Anthéron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 3 Juillet 2023)
Thèmes du document : Éducation, Environnement, Jeunesse,
VILLE DE LA ROQUE D'ANTHÉRON Conseil Municipal du 3 JUILLET 2023 à 19 H Liste des délibérations votées Délibération _N°_70/23 : ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1er JANVIER 2024 approuvée à l'unanimité Délibération N° 71/23 : RETROCESSION CONCESSION FUNERAIRE N°214, PLAN R7 - MODIFICATION DELIBERATION 117/22 approuvée à l'unanimité Délibération N° 72/23 : RETROCESSION CONCESSION FUNERAIRE N°288, PLAN B4 approuvée à l'unanimité Délibération N° 73/23 : DEMANDE D'AIDE FINANCIERE A L'ETAT AU TITRE DU FONDS VERT CONCERNANT LA REHABILITATION ET L'EXTENSION DE L'ECOLE MATERNELLE PAUL CLAUDEL approuvée à l'unanimité Délibération N° 74/23 : DEMANDE D'AIDE FINANCIERE A L'ETAT AU TITRE DU FONDS VERT _ POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DES BUNGALOWS DU VILLAGE DE VACANCES LA BAUME approuvée à l'unanimité Délibération N° 75/23 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ASA DE CRAPONNE ET ASA DU MOULIN POUR L'ANNÉE 2023 approuvée à l'unanimité Délibération N° 76/23 : MISE A JOUR DU PROTOCLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE PRO-GEC approuvée à l'unanimité Délibération N° 77/23 : PRINCIPE DE VENTE DE LA SALLE COMMUNALE « HECTOR ANGLADE » CADASTREE SECTION AS 138 et AS 139 SISE LE GRAND CLOS - CENTRE COMMERCIAL LA FENIERE approuvée à l'unanimité Délibération N° 78/23: ADHESION A LA CHARTE REGIONALE «ZERO DECHET PLASTIQUE » approuvée à l'unanimité Délibération N° 79/23 : APPROBATION DE LA CONVENTION ECONOME DE FLUX ENTRE L'ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT-CPIE DU PAYS D’AIX ET LA COMMUNE DE LA ROQUE D'ANTHERON approuvée à l'unanimité Délibération N° 80/23 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL « PROVENCE EN SCENE » 2023-2024 approuvée à l'unanimité > Délibération N° 81/23 : APPROBATION D'UNE CONVENTION RELATIVE À LA CLASSE DES CADETS DE LA SECURITE CIVILE - ANNEE SCOLAIRE 2023/2024 approuvée à l'unanimité
> Délibération N° 82/23: CONVENTION RELATIVE AU PROJET ECOLE OUVERTE OÙ ECOLE BUISSONNIERE approuvée à l'unanimité
> Délibération N° 83/23 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES MUNICIPAUX - Restauration scolaire et Maison de l'Enfance (Périscolaire matin et soir, mercredis et vacances scolaires) approuvée à l'unanimité
> Délibération N° 84/23 : APPROBATION D'UNE CONVENTION POUR L'ACCUEIL DU PUBLIC DU SERVICE ENFANCE-JEUNESSE AU CAMPING DOMAINE DES ISCLES approuvée à l'unanimité
> Délibération N° 85/23 : APPROBATION D'UNE CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE DE PROJETS INTERGENERATIONNELS ENTRE LA COMMUNE ET L'EHPAD «LES MELODIES » approuvée à l'unanimité
> Délibération N° 86/23 : APPROBATION D'UNE CONVENTION D'ECHANGE DE DONNEES - PREVENTION DE L'EVITEMENT SCOLAIRE approuvée à l'unanimité
> Délibération N° 87/23 : CREATIONS DE POSTES approuvée à l'unanimité
> Délibération N° 88/23: DELIBERATION SUR LE PRINCIPE DE RECOURS A LA CONCESSION DE SERVICE POUR LA GESTION DE LA CHAMBRE FUNERAIRE DE LA
ROQUE D'ANTHERON À COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2024 approuvée à l'unanimité
La Secrétaire de séance :
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ÿ À L7
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Nathalie JEAN
Le Maire :
Jean-Pierre SERRUS