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Convocation - DCM 2024 13 designation membre ccas
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Georges-d'Orques.
Lien du pdf (Convocation - DCM 2024 13 designation membre ccas)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Sainr(irorgcs
REPUBLIQUE FRANçAISE - LIBERTE EGALITE FRATERNITE
DEPARTEMENT DE L'HERAULT
CANTON DE PIGNAN
MATRTE DE SA|NT GEORGES D'ORQUES
d ()rrlrts
Nombre de membres
En exercice: 29
Présents : 19
Votants: 26
DCM ZOZ4 - 13
date d'envoi de la convocation
marcli 12 mars ZOZ4
L'an deux mille vingt-quatre le dix-huit mars à 19HOO, le Conseil Municipal cle cette commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Maison des vendangeurs, salle clu ConseilMunicipal, sous la présiclence cle Monsieur
Jean-François AU DRIN, maire,
Etalent présents :
M. JF. AUDRIN, Maire, PONS Maxime, CARMONA Robert, EVOUNA
NGUEMA Graziella, RUST Albert, CHOMEL Chantal, NICOLAS Pierre, ESTRADE Nathalie, SCHULIAR Christian, adioints, PHILIPPOT Jacques, COEURVEILLE Maryrlène, MASSONNET Christian, GUILLET Marie, GIRAUDON Stéphane, CHATELIN Matthieu, CAZILHAC Jean-Marc, BOUCHAMI Muriel, ARTERO Sanclrine, LEYRAT Céctric Conseillers- ères,
Àbsents-es et représentés-ées :
MAILLE Dany par GUILLET Marie, BLOND Laurent par CARMONA Robert, FOULQUIER Audrey par RUST Albert, MALDONADO Nicolas par ESTRADE Nathalie, CASQUEL Stéphanie par EVOUNA NGUMA Graziella, ANGLES Thierryr par ARTERO Sandrine, DENJEAN Lucie par NICOLAS Pierre.
Àbsents excusés r VALETTE Martine, TËSSIER Sandra, BRËTON Emilie.
DtstGM
oN MTMBR"E ISSU DU COIIEGE DtS ETUSAU CCÀS
Conformément à I'article R 123-9 clu cocle cle l'action sociale cles familles, le siège Iaissé vacant cloit être pourvu par un candiclat c{e la même liste.
Si la liste concernée ne comporte plus de nom, Ie siège laissé vacant cloit être pourvu
dans la liste suivante ayant obtenu le plus cle voix aux élections.
La délibération n " DCM ZOZ4-3 clu 15 janvier ZOZ4 est abrogée.
Au regarcl cle cette situation, il convient c{'attribuer le siège à SandrlneARTERO
RME
DESIGNÀTION MEMBRE ISSU DU COIIEGE DES EIUS ÀU CCAS
détib 2024-13
Le
l
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