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Compte-Rendu - Compte rendu municipal du 10 avril 2024
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Longfossé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu municipal du 10 avril 2024)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Institutions publiques,
LONGFOSSE
DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS
COMMUNE DE LONGFOSSE
RELEVES DES DECISIONS — CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 10 AVRIL 2024 — 20H Salle du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal :
— Désigne Mme FERTIN Sabrina en tant que secrétaire de séance — voté à l’unanimité
— DCM 2024-04-01 : VOTE le budget de l’école pour l'achat des fournitures scolaires d’un montant
de 11583 € — voté à l'unanimité
—> DCM 2024-04-02 : VOTE une subvention de 11000 € au CCAS — voté à l'unanimité
—> DCM 2024-04-03: DECIDE d'attribuer un budget de 9564 € de subventions aux associations communales pour l’année 2024 — voté à l’unanimité
— DCM 2024-04-04 : DECIDE de maintenir, sans modifications, les taux d'imposition, pour 2024 — voté à
l’unanimité
— DCM 2024-04-05: DECIDE de verser une subvention d'équilibre, du budget principal au budget « eau et
assainissement » — voté à l'unanimité
— DCM 2024-04-06 : PREND ACTE et VALIDE le compte de gestion 2023 présenté — voté à
l'unanimité
— DCM 2024-04-07 : VALIDE le compte administratif 2023 présenté (le Maire s'étant retiré et n’ayant
pas participé au vote) — voté à la majorité
— DCM 2024-04-08 VALIDE l'affectation des résultats 2023 présentée — voté à l’unanimité
— DCM 2024-04-09 VALIDE le projet de budget 2024 — voté à l'unanimité
— DCM 2024-04-10 : PREND ACTE et VALIDE le compte de gestion 2023 présenté — voté à l’unanimité
— DCM 2023-04-11: VALIDE le compte administratif 2023 présenté (le Maire s'étant retiré et n'ayant
pas participé au vote) — voté à la majorité
— DCM 2023-04-12 VALIDE l'affectation des résultats 2023 présentée — voté à l’unanimité
— DCM 2023-04-13 VALIDE le projet de budget 2024 — voté à l’unanimité — DCM 2024-04-14: PREND ACTE et VALIDE le compte de gestion 2023 présenté — voté à l'unanimité
— DCM 2024-04-15 : VALIDE le compte administratif 2023 présenté (le Maire s'étant retiré et n'ayant
pas participé au vote) — voté à la majorité
— DCM 2024-04-16 VALIDE l'affectation des résultats 2022 présentée — voté à l’unanimité
— DCM 2024-04-17 VALIDE le projet de budget 2024 — voté à l'unanimité
— DCM 2024-04-18 VALIDE La fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2024 -— voté à l’unanimité
Fait et délibéré,
A Longfossé, Le Maire Anita THOMAS
Le 15 avril 2024