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Conseil Municipal - 3257313151 1005 cm 18 12 2019
Document publié le Mercredi 18 décembre 2019 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 3257313151 1005 cm 18 12 2019)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Institutions publiques,
$-MARC,
Eu Fles,
EN.FoREL
MAIRIE DE SAINT MARCELLIN EN FOREZ
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
SEANCE DU 18 DÉCEMBRE 2019
Affiché conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
L'an deux mil DIX-NEUF, le DIX-HUIT DÉCEMBRE à VINGT heures, le conseil municipal de la ville de Saint-Marcellin-en-Forez s'est réuni a la salle voutée sous la présidence de Monsieur Eric Lardon, Maire.
Etaient présents :
Eric LARDON, Hélène DE SIMONE, Antoine RODRIGUEZ, Marcelle DJOUHARA, Patrick AIVAZIAN, Charlotte DEGUIN, Alain THOLOT, Pierre PASQUIER, Jeanine ASTIER, Christiane CLUZEL, René MEASSON, Martine CHARLES, Arnaud DE MAZENOD, Evelyne DEHAN, Christelle PLUCHAUD, Stéphane VILLARD, Margot SOLVIGNON, Sandrine GOUJON, Guy JANIN, Marc COMBETTE, Zohra DACQUIN, Denis GARBAY, Armand LULKA
Etaient absent(s), excusé(s) :
Jean-Baptiste GOUJON, Philippe ECKERT, Virginie FAUVET, Sylvie GIBERT,
Avaient donné procuration : Jean-Baptiste GOUJON à Eric LARDON, Philippe ECKERT à René MEASSON, Virginie FAUVET à Christiane CLUZEL, Sylvie GIBERT à Guy JANIN
VINGT-TROIS CONSEILLERS (sur 27, en exercice et régulièrement convoqués) étant présents, le Conseil peut légalement se réunir et délibérer.
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION Nature du Vote Décision
2019-12-098 BUDGET COMMUNE- DECISION MODIFICATIVE Pour:|27 | DELIBERATION N°5 Contre : | 0 ADOPTÉE À Abstention: | O L'UNANIMITE
2019-12-099 INVESTISSEMENT- AUTORISATION DE DEPENSES Pour:]27 | DELIBERATION AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 - Contre: | 0 ADOPTEE A BUDGET COMMUNAL Abstention : | O L'UNANIMITE
2019-12-100 BUDGET COMMUNE- TARIFS MUNICIPAUX 2020 Pour :]27 | DELIBERATION Contre :|0 ADOPTEE A
Abstention : | O L'UNANIMITE 2019-12-101 BUDGET COMMUNE - LOCATION DES SALLES Pour :[27 | DELIBERATION COMMUNALES TARIFS 2020 Contre: | 0 ADOPTÉE A Abstention: | O L'UNANIMITE
2019-12-102 DEMANDE SUBVENTION EVENEMENTIELLE - LES Pour :125 | DELIBERATION PARENTS VRILLENT Contre : | 0 ADOPTEE A LA Abstention : | 2 MAJORITE
2019-12-103 SIEL - APPROBATION TRAVAUX DE Pour:|]27 | DELIBERATION REMPLACEMENT DES ECLAIRAGES DES DEUX Contre: | 0 ADOPTEE A TERRAINS DE TENNIS SITUES RUE PASTEUR Abstention : | 0 L'UNANIMITE
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2019-12-109 CENTRE NATIONAL D'ACTION SOCIALE : Pour:|]27 | DELIBERATION MODIFICATION DES CONDITIONS D'OUVERTURE Contre: | 0 ADOPTÉE A AUX AGENTS Abstention: | O L'UNANIMITE
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h47
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