Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1512400469 1848 2024 12 056 tarifs salles 2025
Déliberation - 3947091934 1848 2024 12 060 reprise gestion centre
Déliberation - 0399731113 1848 2024 12 055 tarifs 2025
Déliberation - 3843225181 1849 liste des deliberations cm du 12 1
Déliberation - 4172197439 1848 2024 12 057 dispositif plan facade
Déliberation - 0102378169 1848 2024 12 054 ouverture credit bp 20
Déliberation - 6378494448 1848 2024 12 058 siel telegestion jean
Convocation - 4993557636 1927 convocation cm 11 12 2025
Conseil Municipal - 0096587158 1848 2024 12 057 annexe reglement subve
Déliberation - 3742599186 1848 2024 12 059 siel 7 kits illuminati
Convocation - 6839293805 1848 convocation cm 12 12 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Convocation - 6839293805 1848 convocation cm 12 12 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Loisirs, Institutions publiques,
Mesdames
et
Messieurs
les
Adjoints
au
Maire
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
municipaux
Saint-Marcellin-en-Forez,
le
5
décembre
2024
CONVOCATION
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
:
JEUDI
12
DECEMBRE
2024
à
20
heures
A
la
salle
du
Colombier
ORDRE
DU
JOUR
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
DERNIERE
SEANCE
FINANCES 1-
OUVERTURE
DE
CREDITS
POUR
L’EXERCICE
2025
2-
TARIFS
MUNICIPAUX
POUR
L’ANNEE
2025
- APPROBATION
3-
SALLES
COMMUNALES
— TARIFS
DE
LOCATION
POUR
L’ANNEE
2025
HABITAT 4-
DISPOSITIF
«
PLAN
FACADES
» - REGLEMENT
D'ATTRIBUTION
- APPROBATION
PATRIMOINE 5-
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
D’ENERGIES
DE
LA
LOIRE
- INSTALLATION
DE
SYSTEME
DE
TELEGESTION
A
L'ESPACE
JEAN
BARNIER
- APPROBATION
RESEAUX 6-
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
D’ENERGIES
DE
LA
LOIRE
- FOURNITURE
ET
POSE
DE
7
KITS
D’'ILLUMINATION
SUR
LA
RUE
DE
LA
LIBERATION
- APPROBATION
ENFANCE
JEUNESSE
7-
CENTRE
DE
LOISIRS
«
LA
RUCHE
» - REPRISE
DE
LA
GESTION
- APPROBATION
8-
CENTRE
DE
LOISIRS-
TARIFS
DE
L’ANNEE
2025
- APPROBATION
RESSOURCES
HUMAINES
9-
REGIME
INDEMNITAIRE
-
MISE
EN
PLACE
DE
L’INDEMNITE
SPECIALE
DE
FONCTION
ET
D'ENGAGEMENT
DES
CADRES
D'EMPLOI
DES
POLICIERS
MUNICIPAUX
- APPROBATION
10-
CONVENTION
RELATIVE
A
L’'ETABLISSEMENT
DES
DOSSIERS
CNRACL
PAR
LE
CENTRE
DE
GESTION
DE
LA
LOIRE
POUR
LA
PERIODE
2023-2026
—- AVENANT
N°1
- APPROBATION
11-
TABLEAU
DU
PERSONNEL
COMMUNAL
- MODIFICATION
{
DECISIONS
MUNICIPALES
QUESTIONS
DIVERSES
Le
Maire
Eric
LARDON
KE
-
Convocation
-
Note
de
synthèse
-
PV
du
CM
du
07/11/2024
-
Annexes
-
Pouvoir