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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Déliberation - Ordre du jour 05.02.24
Ordre du Jour - Ordre du jour
Déliberation - Ordre du jour MEL
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Libourne.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour MEL)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
18 DÉCEMBRE 2023
DESIGNATION D’UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 6 NOVEMBRE 2023
COMMUNICATION DES DECISIONS
Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON , Maire
- Communication des décisions
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON , Maire
- Signature de la charte « Ville ambassadrice du don d’organes »
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE , Adjointe
- RH - tableau des effectifs
- RH - emplois non permanents saisonniers et temporaires
- RH - emplois saisonniers plage des Dagueys
- RH - Subvention Amicale 2024
- Adhésion aux missions de médiation proposées par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde
Document mis en ligne le 11 décembre 2023 sur le site internet de la Ville URBANISME – PATRIMOINE – GRANDS TRAVAUX
Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE , Adjointe
- Mesures d'accompagnement du dispositif site patrimonial remarquable - aides communales à la restauration des façades ainsi qu'à la pose ou la restauration de menuiseries en bois pour les immeubles anciens situés dans le périmètre de l'opération d'aménagement - année 2024
- Désaffectation, déclassement et cession de la parcelle CL 289 (19 rue Hoche)
- Désaffection, déclassement et cession de la parcelle CL 246 à Gironde Habitat - Résidence des Eglantiers
- Acquisition de la parcelle AM 193p SISE 29 rue Barreau - emplacement réservé n°8
- Incorporation des parcelles CD 401 et 388 du lotissement des jardins de Condat
- Modification du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Libourne
- Convention de partenariat CALI/Ville de Libourne dans le cadre du dispositif du permis de diviser
PROJET URBAIN
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe LE GAL , Adjoint
- Désaffectation, déclassement et cession CO545 p Domofrance - rectification erreur matérielle
- Opération de restructuration du 11-13 rue Orbe : délibération motivée portant avis en vue de la poursuite de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique à la suite de l’enquête publique et du rapport du Commissaire Enquêteur
- Projet Urbain - Convention de financement des études projet du pôle d'échanges multimodial de Libourne
SPORTS
Rapporteur : Monsieur Jean-Louis ARCARAZ , Adjoint
- Subventions aux associations sportives 2023-2024 : 2ème partie
CULTURE
Rapporteur : Monsieur Christophe-Luc ROBIN , Adjoint
- Spectacle vivant : demande de subvention à la Région Nouvelle Aquitaine Saison 2024
- Spectacle vivant : convention cadre de coopération culturelle entre le théâtre le Libournia et l'Institut Départemental de Développement Artistique et Culturel (IDDAC) pour la période 2024-2027 - Spectacle vivant ; convention de partenariat entre la Ville et la Cali dans le cadre du dispositif "Art de Grandir" pour la période 2023/2024
- Attribution de subventions aux associations culturelles décembre 2023
- Théâtre Le Liburnia : Passage aux leds des équipements scéniques et mise en place d’une boucle magnétique : demande de subvention auprès de la Région Nouvelle Aquitaine
DEVELOPPEMENT LOCAL
Rapporteur : Madame Marie-Sophie BERNADEAU , Adjointe
- Avis du Conseil Municipal sur les dérogations au principe du repos dominical des salariés pour l'année 2024
- Attribution d'une participation financière à l'Association de Commerces et de Services de Libourne "Les Vitrines Libournaises"
DOMAINE PUBLIC
Rapporteur : Madame Marie-Sophie BERNADEAU , Adjointe
- Création et actualisation des tarifs d'occupation du domaine public au 1er janvier 2024
FINANCES
Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY , Adjoint
- Budget principal : décision modificative n°2 - année 2023
- Avance sur la subvention 2024 au CCAS
- Subvention d’équilibre BA FAC
- Budget principal - Actualisation des AP/CP et des AE/CP – année 2023
- Budget principal – dispositions relatives aux opérations d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
- Désignation des commissaires de la Commission Communale des Impôts Directs
- Budget principal : créances éteintes - année 2023
- Budget Principal - Créances irrécouvrables - année 2023
- Remboursement d'un Forfait de post-stationnement
- Remboursement d'un Forfait de post-stationnement
- Remboursement de frais de fourrière ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Monsieur Régis GRELOT , Adjoint
- Attribution d'une subvention à la Fédération de Pêche de la Gironde dans le cadre du dispositif ATE (Aire Terrestre Educative) développé par l'Office Français de la Biodiversité et mené par le collège des Dagueys
JUMELAGES
Rapporteur : Madame Gabi HÖPER , Conseillère municipale déléguée - Attribution de subventions à l'association de jumelage Libourne-Keynsham et l'association Amici d'Italia
MARCHES PUBLICS
Rapporteur : Madame Monique JULIEN , Conseillère municipale déléguée - Adhésion au groupement de commandes pour l’achat et la livraison de papier initié par La Cali
SOLIDARITE
Rapporteur : Madame Esther SCHREIBER , Conseillère municipale déléguée - Présentation du Rapport de la Commission Communale pour l’Accessibilité - année 2022
VOIRIE – CIRCULATION
Rapporteur : Monsieur Bilal HALHOUL , Conseiller municipal délégué - Dénomination de voie - allée de la Plante
CLOTURE DE L’ORDRE DU JOUR
INTERPELLATIONS CITOYENNES