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Document publié le Jeudi 8 avril 2021 par la commune de Libourne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Sécurité sociale,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
8 AVRIL 2021
DESIGNATION D’UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE
COMMUNICATION
Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON , Maire
- Communication des décisions
Rapporteur : Madame Juliette HEURTEBIS, Conseillère municipale déléguée - Présentation du « plan vélo »
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON , Maire
- Commission Locale du Site Patrimonial remarquable : remplacement d'un membre
PERSONNEL
Rapporteur : Madame Laurence ROUEDE , Adjointe
- Mise à jour du tableau des effectifs
- 2021 - Amicale du personnel - Solde subvention
PROJET URBAIN
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe LE GAL , Adjoint
- Concession d’aménagement Coeur de Bastide pour la requalification urbaine du centre historique de Libourne: projet de convention relative au subventionnement de l’opération d’aménagement Cœur de Bastide par la Cali - Convention de financement de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain – Opération de Restauration Immobilière (OPAH-RU/ORI) dans le cadre de la concession d’aménagement « Cœur de Bastide » sur la commune de Libourne
- Concession d’aménagement Coeur de Bastide pour la requalification urbaine du centre historique de Libourne: Délibération portant approbation de l’avenant n°1
- Projet urbain - convention de financement des études avant-projet du pôle d'échanges multimodal de Libourne
- Bilan de la concertation lancée en vue de l’aménagement de la place Joffre
- PLACE JOFFRE : Demande de subvention au Département de la Gironde
CULTURE
Rapporteur : Madame Anne-Marie PRIEGNITZ , Adjointe
- MUSEE DES BEAUX-ARTS - signature de la charte "Môm'art - la famille au musée"
- MUSEE DES BEAUX-ARTS – Exposition « Toulouse-Lautrec, la naissance d’un artiste » du 8 octobre 2021 au 8 janvier 2022 – Candidature à l’obtention du label « Exposition d’intérêt national »
- MUSEE DES BEAUX-ARTS – EXPOSITION « TOULOUSE-LAUTREC, LA NAISSANCE D’UN ARTISTE » DU 8 OCTOBRE 2021 au 8 JANVIER 2022 – Demande de subvention de fonctionnement auprès du Conseil Départemental de la Gironde
EDUCATION
Rapporteur : Monsieur Thierry MARTY , Adjoint
- Sécurisation des écoles 2021 et demande de subvention au titre du FIPD
- Avenant "Bonus Territoire CTG" à la convention d'objectifs et de financement contractualisée avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement Périscolaires
FINANCES
Rapporteur : Monsieur Denis SIRDEY , Adjoint
- Budget annexe port de Libourne - Saint Emilion : transfert des excédents
- Budget annexe assainissement collectif : transfert des excédents et déficits - modification
- Vote des taux de fiscalité pour 2021
- Budget principal : vote du budget primitif 2021
- Budget annexe festivités et actions culturelles : vote du budget primitif 2021 - Budget principal et budgets annexes : révision et création des autorisations d'engagement - crédits de paiement (AE/CP) et des autorisations de programme - crédits de paiement (AP/ CP) pour l'année 2021
- Versement du solde de subvention annuelle 2021 au Centre communal d'action social - CCAS
- Signature d'une convention de mécénat avec l'entreprise NGE GENIE CIVIL
- Signature d'une convention d'organisation et de remboursement entre la ville de Libourne et La Cali au titre de l'année 2021
- Création des tarifs de la saison culturelle 2021/2022 et de location du Théâtre Le Liburnia
- Fixation des modalités de remboursement des inscriptions souscrites dans les structures municipales - années 2020 - 2021
- Remboursement d'une fourrière
- Remboursement d'une fourrière
URBANISME – PATRIMOINE – GRANDS TRAVAUX
Rapporteur : Monsieur Bilal HALHOUL , Conseiller municipal délégué - RD 1089 – Aménagement paysager de l’îlot central du carrefour giratoire « Les Ormeaux » convention entre le département et la commune de Libourne fixant les modalités de gestion ultérieure
DEVELOPPEMENT LOCAL
Rapporteur : Madame Juliette HEURTEBIS , Conseillère municipale déléguée - PLAN VELO 2025 ; Demande de subvention dans le cadre de la DSIL (Dotation de soutien à l'investissement local) 2021