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unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL09072019 26 Coups de Pouce 2019
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin d'Aubenas - DEL09072019 26 Coups de Pouce 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE £ DEPARTEMENT DE L’ARDECHE Er dm ARRONDISSEMENT DE LARGENTIERE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN D’AUBENAS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 9 JUILLET 2019
L’an deux mille dix-neuf et le 9 juillet, Le Conseil Communautaire s'est réuni au nombre prescrit par ses statuts, dans la salle des Mariages de UCEL, en session ordinaire, sous la présidence de M Max Tourvieilhe, 1°° vice-président de la communauté de communes du Bassin d’Aubenas
La séance est ouverte à 20H05 en présence de :
PRESENTS: Messieurs M LARDY, E. FARGIER, G.DOZ, M. BOUSCHON, S. CIVIER (proc de J. DURIEU), G. JALADE (proc de P. GAILLARD), B. PERRUSSET (proc de G. FANGIER) C. BOUTONNET, JC. COURT, S. DEGUILHEM, JY. PONTHIER, G. SAUCLES, R. MOULIN, J. DAURY, D. BERAL, J. SOUBEYRAND, B. MEISS (proc de R THIOLLIERE), R. ROURESSOL, F. BRECHON, P. ABEILLON (proc de MF. MARTIN), D. RECCHIA, J. SARTRE (proc de M. CHAZE), P. LAVIALLE, R. LACROTTE (proc de M. CEYSSON), M. TOURVIEILHE (proc de C. GARCIA), et P. MANENT
Mesdames M. ALLAMEL (proc de A. LOYET), MN. DURAND (proc de À. BASTIDE), C. FAURE, P. ROUX, C. SUCHET, C. PASTRE, D. FORBIN (proc de S. REYNIER) et F. VOLLE (proc de J-C FLORY).
Nombre de conseillers Absents: Messieurs, A. CHIRAUSSEL, B. DE
En exercice : 35 FOMMERVAULT, F. JOUFFRE, J. SEBASTIEN, A.
Présents : 34 LACOSTE et Mesdames M. DUBOIS, F. DUMAS F.
Procurations : 12 NOGIER et N. BARACAND Votants : 46
Absents : 9 En présence des suppléants non votants: J.
Date de convocation : 03/07/2019 ÉEBEREERS
Secrétaire de séance : Monsieur S. CIVIER
Objet : Coups de pouce 2019
Pour faire suite à la délibération DEL11042019-09 portant sur les subventions de la CCBA aux organismes dans le cadre d’un programme d’événementiel, La Commission Médiathèque, Animations a décidé de compléter Les Coups de Pouce comme suit : - Commune de Vinezac pour l’organisation d’un stage et d’un spectacle de théâtre pour animer le village de caractère : 400€
- Association les Amis d’Ailhon pour la manifestation “Art en Faisses" : 250€ - Association Autour de la Lecture pour le festival de lecture du 12 Octobre à l’EHPAD Léon Rouveyrol : 500€
- IREPS pour les actions menées dans le cadre des Semaines d’Info en Santé Mentale : 400€
Les crédits nécessaires ont été prévus compte « 6574 - Subventions de fonctionnement aux associations et autres >» du budget Animations.
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité décide : - de valider l’attribution complémentaire des Coups de pouce 2019 comme énumérés ci-dessus.
Pour extrait certifié conforme
« Certifié exécutoire compte tenu de la télé Fait à UCEL, Le 10 juillet 2019 transmission en Sous-Préfecture de Le 1° Vice-Président, Max TOURVIEILHE
Largentière le
Accusé de réception en préfecture
007-200073245-20190709-DEL09072019-26-
DE
Date de télétransmission : 18/07/2019
Date de réception préfecture : 18/07/2019