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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carnas.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMPTE-RENDU
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
vendredi
10 juillet2020
L’an
deux
mille
vingt
et le vingt
six juin
à dix-neuf heures,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la commune
de
CARNAS,
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
foyer
communal,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
maire
le
19 juin2020.
Étaient
présents
:Joël
ROUDIL,
Rolland
DUBOIS,
Bernard
LEVY,
Virginie
STEFFEN,
Anthony
MEURICE,,
Benoît
BOURGEOIS,
Hervé
LECLAIR
Étaient
absents
: Frédéric
LEDENT
( procuration
à
Joël
ROUDIL)
Julie
LESUEUR
( procuration
à
Rolland
DUBOIS),
Pascale
DUFOUR
Date
de
la
convocation
: 06/07/2020
Secrétaire
de
séance
:
Benoît
BOURGEOIS
ORDRE
DU
JOUR
:
Désignation
du
délégués
du
conseil
municipal
et
de
ses
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs
et
désignation
de
la
liste
des
personnes
appelées
à
siéger
à
la
commission
communale
des
impôts
directs
Le
compte-rendu
du
conseil municipal
du
26/06/2020
a été
approuvé
à l'unanimité.
1-
Désignation
du
délégué
du
conseil
municipal
et
de
ses
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs
Vu
le
décret
n°
2020-812
du
29
juin
2020
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection
des
sénateurs,
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
30-2020-07-01-001en
date
du
1er
juillet
2020
Vu
la
circulaire
ministérielle
NOR
: INTA2015957J
du
30
juin
2020
a)
composition
du
bureau
électoral.
M.
le
Maire
indique
que
le
bureau
électoral
est
composé
par
les
deux
membres
du
conseil
municipal
les
plus
âgés
à
l'ouverture
du
scrutin
et
des
deux
membres
présents
les
plus
jeunes,
il s’agit
de
MM.
Rolland
DUBOIS,
Bernard
LEVY,
M.M
Anthony
MEURICE
et
Virginie
STEFFEN.
La
présidence
du
bureau
est
assuré
par
ses
Soins.
b)
élection
du
délégué
et des
suppléants
M.
le
Président
rappelle
l'objet
de
la
séance
qui
est
l'élection
du
délégué
en
vue
des
élections
sénatoriales.
Après
enregistrement
de
la
ou
des
candidatures,
il est
procédé
au
vote.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
ELECTION
DU
DELEGUE
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne..………
09
À
déduire
{blanc
ou
nul)
...............................
00
Suffrages
exprimés...
09
majorité
absolue
.…......................................
05
Tous
les
membres
du
conseil
municipal,
présents
à
l'ouverture
de
la séance,
sont
présents
à
l'ouverture
du
scrutin.
À
obtenu
Joël
ROUDIL
09
Ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
M.
Joël
ROUDIL
été
désigné
délégué
communal
pour
les
élections
sénatoriales.
ELECTION
D'UN
SUPPLEANT
Il a été
procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
à
l'élection
du
premier
suppléant
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne..…….
09
À
déduire
(blanc
ou
nul)
.…..........................
00
Suffrages
exprimés
09
majorité
absolue
.…....................................
05
Tous
les
membres
du
conseil
municipal,
présents
à
l'ouverture
de
la
séance,
sont
présents
à
l'ouverture
du
scrutin
. À
obtenu
M.Rolland
DUBOIS
09
Ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
M.
Rolland
DUBOIS
été
proclamé
suppléant. ELECTION
D'UN
DEUXIEME
SUPPLEANT
IL a été
procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
à l'élection
du
deuxième
suppléant :
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne..…..…..
09
A
déduire
(blanc
ou
nul)
..............................
00
Suffrages
exprimés...
09
majorité
absolue
05
Tous
les
membres
du
conseil
municipal,
présents
à
l'ouverture
de
la séance,
sont
présents
à
l'ouverture
du
scrutin
. À
obtenu
Hervé
LECLAIR
...
09
Ayant
obtenu
ja
majorité
absolue,
M.
Hervé
LECLAIR
a été
proclamé
deuxième
suppléant.
ELECTION
D'UN
TROISIEME
SUPPLEANT
ll a été
procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
à
l'élection
du
troisième
suppléant
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne..….….
09
A
déduire
(blanc
ou
nul)...
00
Suffrages
exprimés
09
majorité
absolue
.........................................
005
Tous
les
membres
du
conseil
municipal,
présents
à
l'ouverture
de
la
séance,
sont
présents
à
l'ouverture
du
scrutin.
À
obtenu
M.
Anthony
MEURICE......
09
Ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
M.
Anthony
MEURICE
a
été
proclamé
troisième
suppléant.
2-Désignation
de
la liste des
personnes
appelées
à siéger
à la commission
communale
des
impôts
directs
Le
maire
expose
au
conseil
municipal
qu’il
est
institué
une
commission
communale
des
impôts
directs
présidée
par
le
maire
ou
l’adjoint
délégué
et
composée
de
six
membres
et
de
six
suppléants
désignés
par
le
directeur
des
services
fiscaux
parmi
une
liste
de vingt
quatre
personnes
proposées
par
le
conseil
municipal .
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
décide
de
proposer
les
commissaires
suivants :
BERGERET
LOGEAIS
Danièle
BERTHIER
REGNIER
Céline
BOUKHOBZA
Sebti
BUTRULLE
Philippe
CASTEL
Richard
CHARLES
DOMINIQUE
Emmanuel
CHOLLET
POPA
Isabelle
DELEUSE
Gérard
DELMAS
Patrice
DI
BERNARDO
Ingrid
FERRE
RISSER
Geneviève
FORGET
LECLAIR
Sylvie
GARAU
Richard
HARTENSTEIN
Vincent
LEROY
MAHOU
Isabelle
LONGO
Monique
MAUREL
François
PARRA
Anita
PICARD
Agnès
PERSE
POITRENAUD
Léa
MRR
Sébastien
BERTRAND
Jean-Yves
LEPINE
Thierry
BRUGERE
Jérôme
Plus
rien
étant
inscrit
à l'ordre
du jour,
M.
le Maire
lève
la séance
à
19h
in
ROUDIL:
|
maire