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Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune d'Espanès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 07 10 Compte rendu du Conseil municipal du 10 juillet 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
10
JUILLET
2020
Ÿ
M
GILLON
Christophe
|
M
PERRIGAULT
Jacques
Abs
| M
BIARNEIX
Thomas
Ÿ
Mme
DUBOIS
Ségolène |
Mme
DARLES
Bérangère
Ÿ
M
FAUCHER
Dominique
Ÿ
M
VARLET
Frédéric
Abs
|
Mme
DESPLAS
Marie
Abs
|
M
TOUSTOU
Pascal
Abs
|
M
COLRAT
Fabrice
Abs
|
Mme
CAZABAN
Monique
Ont _ donné
procuration
:
Mme
CAZABAN
Monique
à
Mme
DARLES
Bérangère
—-
Mme
DESPLAS
Marie
à M.
VARLET
Frédéric-
M.
COLRAT
Fabrice
à M.
GILLON
Christophe
- M.
BIARNEIX
Thomas
à
Mme
DUBOIS
Ségolène
— M.
TOUSTOU
Pascal
à M.
PERRIGAULT
Jacques.
Secrétaire
de
séance
: Mme
DUBOIS
Ségolène.
1/
Approbation
du
compte
rendu
du
30
juin
2020.
Le
compte-rendu
est approuvé.
Pour
: 11
Contre :
Abstention
: 0
2/ Élections
Sénatoriales
2020.
Le
maire
a
procédé
à
l’appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
11
conseillers
présents
ou
représentés
et a
constaté
que
la
condition
du
quorum
posée
à l’article
10
de
la
loi
n°
2020-290
du
23
mars
2020
modifiée
était
remplie.
Le
maire
a
ensuite
rappelé
qu’en
application
de
l’article
R.
133
du
code
électoral,
le
bureau
électoral
est
présidé
par
le
maire
ou
son
remplaçant
et
comprend
les
deux
conseillers
municipaux
les
plus
âgés
et
les
deux
conseillers
municipaux
les
plus
jeunes
à
l’ouverture
du
scrutin,
à
savoir
: M.
Fauchet
Dominique
et M.
Perrigault
Jacques.
Mme
Dubois
Ségolène
et Mme
Darles
Bérengère.
7 Election
des
délégués
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
de
l’élection
des
délégués
Nombre
de
conseillers
présents
à
l’appel
n’ayant
pas
pris |
0
part
au
vote
Nombre
de
votants
(enveloppes
ou
bulletins
déposés)
11
Nombre
de
suffrage
déclarés
blanc
par
le bureau
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
0
Nombres
de
suffrages
exprimés
11
Proclamation
de
l’élection
des
délégués
M
Cazaban
Monique
née
le 2 mai
1958
à
A
été
proclamée
élue
au
1 er tour
et a déclaré
accepter
le mandat.
Le
maire
a
rappelé
que
les
délégués
présents
ne
peuvent
plus
refuser
d’exercer
leurs
fonctions
après
l’ouverture
du
scrutin
pour
la désignation
des
suppléants.
r Election
des
suppléants
Résultats
du
premier
tour
du
scrutin
de
l’élection
des
suppléants.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l’appel
n’ayant
pas
prit |
0
part
au
vote
Nombre
de
votants
(enveloppes
ou
bulletins
déposés)
11
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
0 Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
par
le bureau
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
ol
Indiquer
les
noms
et
prénoms
des
candidats
(dans
l’ordre | Nombre
de
suffrages
obtenus
décroissant
des
suffrages
obtenus
et,
a égalité
de
suffrages,
de
l’âge
des
candidats)
Gillon
Christophe
11
Dubois
Ségolène
11
Varlet
Frederic
11
Proclamation
de
l'élection
des
suppléants
En
application
de
l’article
L.
288
du
code
électoral,
l’ordre
des
suppléants
a
été
déterminé
successivement
par
l’ancienneté
de
l’élection
(élection
du
premier
ou
au
second
tour)
puis,
entre
les
suppléants
élus
à l’issue
d’un
même
tour
de
scrutin,
par
le
nombre
de
suffrages
obtenus
puis,
en
cas
d'égalité
de
suffrages,
par
l'âge
des
candidats,
le plus
âgé
étant
élu.
M./Mme
Gillon
Christophe,
né(e)
le 9/11/1968
à Villemonble.
A
été proclamé(e)
élu(e)
au
1 tour
et a déclaré
accepter
le mandat.
M./Mme
Dubois
Ségolène,
né(e)
le
18/05/1991
à Lille.
A
été proclamé(e)
élu(e)
au
1 tour
et a déclaré
accepter
le mandat.
M./Mme
Varlet
Fréderic,
né(e)
le 6/04/1972
à Saumur.
À
été proclamé(e)
élu(e)
au
1 tour
et a déclaré
accepter
le mandat.
3/ Question
diverses.
Compte
rendu
de
AG
et
l’ACCA :
il n’aura
pas
repas
de
chasse
cette
année
ce
qui
entraine
un
déficit
de
567
euros
(sans
soustraire
les 250
euros
qui
leur
sont
accordé).
M
le maire
a proposé
une
compensation
de
100
euros
en
signe
de
soutien.
Une
déclaration
de
sinistre
a
été
effectué
le
10
juillet
2020
à
ENEDIS
concernant
la
potence
de
l’église. La
séance
est
levée
à 20
h
30.
GILLON
Christophe
DUBOIS
Ségolène
VARLET
Frédéric
COLRAT
Fabrice
Maire
Première
adjointe
Deuxième
adjoint
Absent
PERRIGAULT
Jacques
DARLES
Bérangère
DESPLAS
Marie
CAZABAN
Monique
Absente
Absente
BIARNEIX
Thomas
FAUCHER
Dominique
TOUSTOU
Pascal
Absent
Absent