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Déliberation - liste des deliberations cm 25 03 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pont-l'Abbé.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 25 03 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Sécurité publique, Consommateurs,
PONT=L
ABB=
Pont-'n-Abad
Ro)
RIT
Te) NE
Conseil
Municipal
du
25
MARS
2025
PONT-L'ABBÉ,
le 01
AVRIL
2025
ENFANCE
1)
CONVENTION
TERRITORIALE
GLOBALE
—
CAF
—
CCPBS
Résultat
du vote
: À L'UNANIMITÉ
QUAI») le10)=
2)
PRISE
EN
CHARGE
DE
FRANCHISE
SUITE
A LA TEMPETE
CIARAN
Résultat
du
vote
: À
L'UNANIMITÉ
MARCHÉS
PUBLICS
3)
ACCORD
CADRE
A
BONS
DE
COMMANDE
RELATIF
AUX
TRAVAUX
NEUFS
ET
D'ENTRETIEN
DE
VOIRIE
Résultat
du vote
: À L'UNANIMITÉ
FONCIER
—
DOMAINE
PUBLIC
4)
CESSION
TERRAIN
RUE
DES
PINS,
Résultat
du vote
: À L'UNANIMITÉ
5)
CESSION
TERRAIN
RUE
DE LA
SOURCE
Résultat
du vote
: À L'UNANIMITÉ
6)
DECLASSEMENT
ET VENTE
D'UN
ANCIEN
DELAISSE
DE
VOIRIE
RUE
DE
LA
SOURCE/AVENUE
DE TREBEHORET Résultat
du vote
: À L'UNANIMITÉ
7)
CLASSEMENT
DE
VOIES
DANS
LE
DOMAINE
PUBLIC
COMMUNAL
ET
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DE
CLASSEMENT
UNIQUE
DES
VOIES
Résultat
du vote
: À L'UNANIMITÉ
8)
RETROCESSION
DE
LA CHAPELLE
DU
SACRE
CŒUR
A LA COMMUNE
Résultat
du vote
: À L'UNANIMITÉ
MOBILITÉS
9)
APPEL
À
PROGRAMME
TERRITOIRE
CYCLABLE
: DELIBÉRATION
CADRE
CONCORDANTE
SUR
LE MODE
OPERATOIRE
Résultat
du
vote
:
À
LA
MAJORITÉ
(27
voix
pour)
AVEC
2
ABSTENTIONS
: Monsieur
Bernard
LEMARIÉ
et Madame
Véronique
BLANCHET.
10714
10)
AMENDES
DE
POLICE
2025
_
Résultat
du vote
: À L'UNANIMITÉ VIE
ASSOCIATIVE 11)
SUBVENTIONS
ANNUELLES
Résultat
du
vote
: À
L'UNANIMITÉ
DES
ÉLUS
PRENANT
PART
AU
VOTE
(26
voix},
AVEC
LES
ÉLUS
SORTANT
SUIVANTS
:
Madame
Fabienne
HÉLIAS,
Monsieur
Olivier
Ansquer
et
Monsieur
Yann
HIRIART,
pour
chacun
en
raison
des
conflits
d'intérêts.
CENTRE
DE
DECOUVERTE
12)
TARIFS
2025-2026
: CENTRE
DE
DECOUVERTE
DE
ROSQUERNO
Résultat
du vote
: À L'UNANIMITÉ
BASE
NAUTIQUE
13)
TARIFS
2025
Résultat
du vote
: À L'UNANIMITÉ
FINANCES
14)
TAUX
DE
FISCALITE
2025
Résultat
du
vote
: À
LA
MAJORITÉ
AVEC
6
ABSTENTIONS
: Monsieur
Laurent
CAVALOC
ET
Madame
Véronique
BLANCHET,
Monsieur
Yves
CANEVET,
Monsieur
Bernard
LEMARIÉ,
Monsieur
Frédéric
LE
LOC’H
et
Madame
MARCHAL
Émilie.
15)
GARANTIE
D'EMPRUNT
ESPACIL
HABITAT
(24
LOGEMENTS
RESIDENCE
AVEL
VOR
RUE
DE
LA
GROTTE) Résultat du vote
: À L'UNANIMITÉ
PORT
DE
PLAISANCE
16)
PORT
DE
PLAISANCE
: DECISION
MODIFICATIVE
N° 1
Résultat
du vote
: À L'UNANIMITÉ
RESSOURCES
HUMAINES
17)
ASSURANCE
STATUTAIRE
— MANDAT
AU
CDG
29
Résultat
du vote
: À L'UNANIMITÉ
18)
TABLEAU
DES
EMPLOIS
Résultat
du vote
: À L'UNANIMITÉ
19)
ISFE
DE
LA POLICE
MUNICIPALE
Résultat
du vote
: À L'UNANIMITÉ
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
20)
RAPPORT
D’ACTIVITE
2024
Point
Ajourné
en
début
de
séance
Mr
Stéphane
LE DOARÉ,
Maire
de
Pont-L’Abbé,
PTS
et