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Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 20 mai 2021
Document publié le Jeudi 20 mai 2021 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 20 mai 2021)
Thèmes du document : Budget, Famille, Institutions publiques,
Département du Var République Française
MAIRIE Le 14 mai 2021,
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE
DU PLAN DE LA TOUR
Séance du 20 mai 2021
Convocation du 14 mai 2021
LE PLAN DE LA TOUR
Convocation adressée à chaque Conseiller Municipal par Monsieur Laurent GIUBERGIA, Maire, pour le 20
mai 2021, à 18 h 30, Salle du Foyer des Campagnes.
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu de la séance précédente
Adoption du règlement des terrasses et étalages installés sur le domaine public
Mise en location d'un immeuble à usage d’habitation sis 24 rue Saint Martin - Approbation du cahier des
charges
ND
3 installation de pièges photographiques
4 Transfert de compétence n°7 commune de BRENON au profit du Symielec Var
5 Transfert de compétence n°7 commune du VAL au profit du Symielec Var
6 Transfert de compétence n°8 commune de la CADIERE D'AZUR au profit du Symielec Var
7 Adoption du compte de gestion 2020 budget de la commune
8 Adoption du compte de gestion 2020 du budget de l'assainissement
9 Adoption du compte administratif 2020 du budget de l'assainissement
10 Adoption du compte administratif 2020 du budget de la commune
11 Affectation du résultat 2020 du budget de la commune
12 Affectation du résultat 2020 du budget de l'assainissement
13 Vote du budget supplémentaire de la commune - exercice 2021
14 Vote du budget supplémentaire de l'assainissement - exercice 2021
15 Bilan des acquisitions et cessions immobilières - année 2020
16 Mise en place d'un service de paiement en ligne des recettes publiques locales "PayFiP"
17 Fixation des tarifs communaux pour l'année 2021
18 Evolution du barème des tarifs taux taxe de séjour
19 Reversement de la prime de performance épuratoire au délégataire
20 Actualisation du règlement intérieur de la restauration scolaire - année 2021/2022
21 Avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour la fourniture des repas en liaison froide
22 Mise à disposition d'un intervenant pour le cycle natation à l'école
23 Convention d'objectifs avec le CAUE du Var et contrat de mission d'architecte conseil
24 Convention entre la Commune du Plan de la Tour et Monsieur David MARION pour la réalisation d'une
fresque murale
25 Mise à disposition gratuite d'un terrain communal pour les jardins familiaux d'Emponse
26 Mise à disposition d'équipements communaux au profit de l'association "Tennis Club Plantourian"
27 Mise à disposition d'un local communal au profit de l'association "Repair Café du Golfe de Saint-Tropez"
23 Mise à disposition à titre gracieux d'un local communal au profit de l'Amicale des CCFF/RCSC
29 Demande de subvention pour l'équipement vestimentaire des nouveaux bénévoles du CCFF et de la RCSC
30 Demande de subvention au titre des amendes de police 2020 auprès du Conseil Départemental
31 Subvention de fonctionnement aux associations - complément année 2021
32 Subvention exceptionnelle au profit de l'association Plantourianne des parents d'élèves- année 2021
33 Subvention exceptionnelle au profit de l'association les Coquinous - année 2021
34 Recrutement d'un vacataire transport de personnes
Hôtel de Ville + Place Foch + 83120 Le Plan de la Tour
Téléphone : 04 94 55 07 55 + Télécopie : 04 94 55 07 50 + E-mail : mairie@plandelatournet 35 Recrutement d'un vacataire pour les fonctions de placier
36 Modification du tableau des effectifs
Communications et questions diverses
Décisions municipales
Le Maire,
Laurent GIUBERGIA LU