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Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 20 novembre 2025
Document publié le Jeudi 20 novembre 2025 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 20 novembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
Département du Var République Française
MAIRIE
Le 14 novembre 2025,
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE
DU PLAN DE LA TOUR
LE PLAN DE LA TOUR
Séance du 20 novembre 2025
Convocotion du 74 novembre 2025
Convocation adressée à chaque Conseiller Municipal par Monsieur Laurent GIUBERGIA, Maire, pour le 20 novembre 2025, à 18h30, Salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU TOUR
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
1 Décision modificative n"4 budget commune 2025
2 Autorisation de signature de l'acte de vente avec OS LE PLAN DE LA TOUR pour l'acquisition de locaux dans la maison de santé
3 Mise en place d'une servitude DFCI sur la piste E706 dénommée Les Brugassières au profit de la CCGST
4 Attribution d'un appartement communal situé Place Clemenceau (accès Rue de l'horloge)
5 Avenant n"1 à la convention de mise à disposition d'une salle communale au profit de I'association Taï Chi Chuan du Pays des Maures
6 Avenant n"3 à la convention de mise à disposition de salles communales au profit de l'association Bien-être en Harmonie
7 Convention de partenariat avec le Conseil départemental pour le développement de la lecture publique
8 Subvention exceptionnelle au profit de I'association CULTURE & CULTURES - Année 2025
9 Adhésion à la convention de participation santé du centre départemental de gestion du Var et participation mensuelle au financement des garanties au 1er janvier 2O26
Lecture des décisions municipales et DIA
Communications et questions diverses
Le Maire,
Hôtel de Ville . 37 Place Foch . 83I20 Le Plan de la Tour
Téléohone : 04 94 55 07 55 . Téléconie : 04 94 55 07 50. E-mail : mairie@nlandelatour.net
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