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Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 20 juin 2024
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 20 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Département du Var République Française
Le 14 JUIN 202r+-
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE
DU PLAN DE LA TOUR
MAIRIE
Séance du 20 juin 2024
Convocation du 74lUlN 2024
LE PLAN DE LATOUR
Convocation adressée à chaque Conseiller Municipal par Monsieur Laurent GIUBERGIA, Maire, pour le 20 juin 2O24, à 18H30, Salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU TOUR
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
1 Apurement du compte 28088
2 Changement de nomenclature comptable passage de la M57 abrégée à la M57 développée
3 Transfert excédent investissement du budget assainissement au budget de la communauté de communes du Golfe de Saint Tropez
4 Décision modificative numéro 1 budget commune 2024
5 Subvention exceptionnelle au profit de I'association ( L'ESCOLO DEI MANTENEIRE PROVENCAU D - ANNEE 2024
6 Subvention exceptionnelle au profit de I'association ( LES AMIS DES ANES DU PAYS DES MAURES ) - ANNEE 2024
7 Subvention exceptionnelle au profit de l'association ( COMITE DES FETES ET DU SPORT PLANTOURIAN ) - ANNEE 2024
8 Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) du Plan-de-la-Tour au titre de l'exercice 2024
9 Convention d'occupation temporaire du domaine public au profit de Monsieur Edouard LERUSTE L0 Adoption d'un fonds de concours au profit de TE83 - SYMIELEC pour les travaux EP du piétonnier RD44 11 Adoption d'un fonds de concours au profit de TE83 - SYMIELEC pour les travaux EP du parking de la Plane 12 Adhésion de compétence à TE83 - SYMIELEC (commune de MONTFERRAT)
L3 RODP 2O24 du réseau de transport et distribution d'électricité
14 RODP pour les chantiers provisoires
15 Convention triennale de partenariat2024-2026 relative à la mise à disposition et au financement d'un intervenant social au sein de la compagnie de gendarmerie de Gassin
16 Convention avec l'INSEE fixant les conditions générales de préparation et d'exécution de I'enquête famill 2025
17 Modification du tableau des effectifs
Communications et questions diverses
Décisions municipales
Le Maire,
Hôtel de Ville . 37 Place Foch . 83120 Le Plan de la Tour
Téléphone : 04 94 55 07 55 . Télécopie : 04 94 55 07 50. E-mail : mairie@plandelatour.net