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Déliberation - 2026.06.05 Liste des deliberations
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune d'Avanchers-Valmorel.
Lien du pdf (Déliberation - 2026.06.05 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
@'EeS Avanchers
%Valmorel CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026
Liste des délibérations
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Article L. 2121-25 modifié du CGCT
Le vendredi 5 juin 2026, à vingt heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique ordinaire, à la mairie de Les Avanchers-Valmorel, sous la présidence de Jean-Michel VORGER, Maire.
Etaient présents : Joris BORTOLUZZI ; Yves CARRET ; Jennifer DEVOS ; Nadine GAY ; Jean-Christophe GROGNIET ; Maryan KRAWCZAK ; Samuel LEDANOIS ; Corinne LEHOUX ; Julie MUFFAT-JOLY ; Annie RELLIER ; Noël RELLIER ;
Viviane REY ; Candice SAUTEL-BONNEL ; Jean-Michel VORGER Excusé : Diego ALARCON.
Formant la majorité des membres en exercice.
Nombre de conseillers : En exercice : 15 Présents : 14 Votants : 14
Date de convocation : 01 juin 2026
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026 Approbation à l'unanimité
N° Délibération __ AFFAIRES GENERALES
Election des délégués et des suppléants en vue du
2026-06-05-01 renouvellement de la série n°2 du Sénat du 27 septembre 2026 Approbation à l'unanimité
_ FINANCES
BUDGET REGIE DE TRANSPORT VALMOBUS
2026-06-05-02 Approbation Compte Financier Unique (CFU) 2025 Approbation à l'unanimité
2026-06-05-03 BUDGET REGIE DE TRANSPORT VALMOBUS np ue Affectation du résultat de l'exercice 2025 Approbation à l'unanimité
2026-06-05-04 BUDGET PRINCIPAL Approbation à l'unanimité Approbation Compte Financier Unique 2025 pp
2026-06-05-05 BUDGET PRINCIPAL Affectation du résultat de l'exercice 2025 Approbation à l'unanimité
2026-06-05-06 Subventions aux associations Approbation à l'unanimité
2026-06-05-07 Approbation à l'unanimité Tarifs restaurant scolaire — Année 2026-2027
2026-06-05-08 Approbation à l'unanimité Tarifs garderie périscolaire —- Année 2026-2027
2026-06-05-09 Approbation à l'unanimité Tarifs des services délégués à Valmorel Gestion — 2026/2027
2026-06-05-10 Indemnité fonction président SPL Valmorel Gestion Approbation à l'unanimité
RESSOURCES HUMAINES
2026-06-05-11 Mise à disposition agents communaux 2026 Approbation à l'unanimité
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FONCIER-URBANISME
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Affiché le 9 juin 2026
Publié sur site internet www.lesavanchers.fr le 9 juin 2026
Le Maire,
Jean-Michel VORGER
Mairie
Chef Lieu - 73260 Les Avanchers-Valmorel
Tél. : 04 79 09 83 27
mairie@valmorel.com x wwwW.lesavanchers.fr