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Déliberation - 20260413 Liste deliberations conseil
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune d'Avanchers-Valmorel.
Lien du pdf (Déliberation - 20260413 Liste deliberations conseil)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
@: .Les Avanchers Valmorel
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2026
Liste des délibérations
Ref,
201
524
Berger-Levrault
(309)
Article L. 2121-25 modifié du CGCT
Le lundi 13 avril 2026, à dix-neuf heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique ordinaire, à la mairie de Les Avanchers-Valmorel, sous la présidence de Jean-Michel VORGER, Maire.
Etaient_ présents : Diego ALARCON; Joris BORTOLUZZI; Yves CARRET; Jennifer DEVOS: Jean-Christophe GROGNIET; Maryan KRAWCZAK; Samuel LEDANOIS; Corinne LEHOUX; Julie MUFFAT-JOLY; Annie RELLIER ; Noël RELLIER ; Viviane REY ; Candice SAUTEL-BONNEL ; Jean-Michel VORGER
Pouvoir : Nadine GAY à Viviane REY.
Formant la majorité des membres en exercice.
Nombre de conseillers : En exercice : 15 Présents : 14 Date de convocation : 07 avril 2026
Votants : 15
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026 Approbation à l'unanimité
N° Délibération VIE INSTITUTIONNELLE
2026-04-13-001 dans les actes administratifs Habilitation 1er adjoint et substitut pour représenter la commune Approbation à l'unanimité
2026-04-13-002 Composition des commissions municipales Approbation à l'unanimité
2026-04-13-003 Désignation des membres de la commission communale des impôts directs Approbation à l'unanimité
2026-04-13-004 Election d'un représentant aux collège électoraux du SDES Approbation à l'unanimité
FINANCES
2026-04-13-005 Subvention classe de découverte - Ecole primaire La croix de Fer Approbation à l'unanimité
2026-04-13-006 Subventions aux associations Approbation à l'unanimité
2026-04-13-007 Reconstitution création commerciale SPL Vailmorel Gestion Approbation à l'unanimité
2026-04-13-008 subvention auprès du Département Programme 2026 de travaux en forêt communale — demande de Approbation à l'unanimité
2026-04-13-009 Délégation de la procédure des admissions en non-valeur — modification du seuil autorisé Approbation à l'unanimité
RESSOURCES HUMAINES
2026-04-13-010 Approbation de l'avenant n°2 à la convention initiale relative à l'intervention du CdG sur les dossiers retraite CNRACL Approbation à l'unanimité
AFFAIRES GENERALES
2026-04-13-011 de l'électricité et du gaz » Approbation d'une motion relative à la compétence « distribution Approbation à l'unanimité
Affiché le 14 avril 2026
Publié sur site internet www.lesavanchers.fr le 14 avril 2026
Le Maire,
Jean-Michel VORGER
Mairie
Chef Lieu - 73260 Les Avanchers-Valmorel
Tél. : 04 79 09 83 27
mairie@valmorel.com x WWWw.lesavanchers.fr