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Arrêté - 2023 339 paroisse notre dame du mont carmel arrete autorisant lorganisation de la neuvaine
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Basse-Terre.
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Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Domaine
d’intervention
: 6.1 -
POLICE
MUNICIPALE
| 2023-339
DEPARTEMENT
DE
LA
GUADELOUPE
VILLE
DE
BASSE-TERRE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
MUNICIPAUX
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-TERRE
RÉGLEMENTANT
LE
STATIONNEMENT
ET
LA
CIRCULATION
DES
VEHICULES
DANS
LES
RUES
DE
LA
VILLE
ET
AUTORISANT
LA
«
PAROISSE
NOTRE
DAME
DU
MONT-CARMEL
»
REPRÉSENTÉE
PAR
LE
PÈRE
GERARD
FOUCAN,
LE
CURÉ
DES
PAROISSES
DE
BASSE-
TERRE,
À
ORGANISER
LA
MANIFESTATION
ANNUELLE
INTITULÉE
«
NEUVAINE
DE
NOTRE
DAME
DU
MONT-CARMEL
» À
LA
PAROISSE,
DU
VENDREDI
07
JUILLET
2023,
AU
DIMANCHE
16
JUILLET
2023,
AVEC
LA
GRANDE
PROCESSION
DANS
LES
RUES
DE
BASSE-TERRE,
À
PARTIR
DE
17
HEURES
30,
ET
LA
MESSE
DE
CLÔTURE
À
L'ÉGLISE
À
18
HEURES
30
LE
DIMANCHE
16
JUILLET
2023.
Le
Maire
de
la Ville
de
BASSE-TERRE,
Monsieur
André
ATALLAH
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L
2211-1,
L
2213-1
et
suivants
;
VU
le
Code
de
la
Route,
notamment
l'article
R
411-2 ;
VU
le
Code
Pénal
;
VU
l'ordonnance
n°
45-2339
du
13
octobre
1945
relative
aux
spectacles
;
VU
la loi n°
82-213
du
02
mars
1982
relative
aux
Droits
et Libertés
des
Communes
des
Départements
et des
Régions ;
VU
la loi
n°
99-291
du
15
avril
1999
relative
aux
Polices
Municipales
;
VU
la loi n°
2004-809
du
13 août
2004
relative
aux
libertés
et responsabilités
locales
notamment
son
article
140 ; CONSIDERANT
la
demande
formulée
par
le
Père
Gérard
FOUCAN,
Curé
des
Paroisses
de
Basse-
Terre,
lors
de
la
rencontre
du
11
avril
2023,
à l'hôtel
de
ville
de
Basse-Terre,
concernant
l'attribution
d’un
arrêté
municipal
en
vue
de
l’organisation
de
la
manifestation
intitulée
la
«
Neuvaine
de
Notre
Dame
du
Mont-Carmel
» à
la
Paroisse
Notre
Dame
du
Mont-Carmel,
du
Vendredi
07
Juillet
2023
au
Dimanche
16
Juillet
2023,
avec
la Grande
Procession
dans
les
rues
du
quartier
du
carmel
à
partir de
17
heures
30
et
la
messe
de
clôture
à l'église
à
18
heures
30,
le Dimanche
16
Juillet
2023.
ARRÊTÉ
ARTICLE
1ER
: Autorise
le Père
Gérard
FOUCAN,
le Curé
des
Paroisses
de
Basse-Terre,
à organiser
la
manifestation
intitulée
«
Neuvaine
Notre
Dame
du
Mont-Carmel
»,
à
la
Paroisse
Notre
Dame
du
Mont-Carmel,
du
Vendredi
07
Juillet
2023
au
Dimanche
16
Juillet
2023,
avec
la grande
procession
dans
les
rues
du
quartier
du
Carmel
de
la Ville
de
Basse-Terre
à
17
heures
30
et
la messe
de
clôture
à
l’église
à
18
heures
30
le
Dimanche
16
Juillet
2023,
comme
suit
:
La
Circulation
et
le
Stationnement
des
véhicules
seront
interdits
dans
les
rues
suivantes
:
-
Rue
Rémy
NAINSOUTA,
Rue
DUGOMMIER,
Allée
du
Mont
Carmel
et
le
Parvis
de
l'Eglise,
dans
le cadre
de
la «
Neuvaine
Notre
Dame
du
Mont
Carmel
» qui
se
déroulera
du
Vendredi
07
Juillet
2023
au
Dimanche
16
Juillet
2023. Domaine
d’intervention
:6.1
-
POLICE
MUNICIPALE
2023-339
La
Procession
de
la
Vierge
et
la
Fête
de
Notre
Dame
du
Carmel,
se
dérouleront
ie
dimanche
16
juillet
2023,
selon
l'itinéraire
suivant
:
>
PROCESSION
: Dimanche
16
juillet
2023
DEPART
: 17
HEURES
00,
Devant
le
parvis
de
l'église
du
Carmel
-
Rue
Rémy
NAINSOUTA
—
Rue
DUGOMMIER
—
Boulevard
du
Gouverneur
Félix
EBOUE
—
Rue
Amédée
FENGAROL
— Allée
du
Mont
Carmel. ARRIVÉE
: Parvis
de
l'Eglise
Notre
Dame
du
Mont-Carmel.
A
cet
effet,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
interdits
aux
véhicules
le
long
du
circuit
le
dimanche
16
juillet
2023
de
16
heures
00
à
22
heures.
>
FETE
DE
NOTRE
DAME
DU
MONT-CARMEL
Le
stationnement
des
véhicules
sera
strictement
interdit
de
05
heures
à
22
heures
aux
lieux
suivants
:
Angle
des
rues
Saint
Ignace
et
Amédée
FENGAROL
jusqu'à
la
hauteur
de
la
Place
des
Carmes.
L’Allée
du
Mont-Carmel
et
le
Parvis
de
l'Eglise.
Rue
Amédée
FENGAROL
sur
la
portion
de
route
se
trouvant
entre
la
Cale
Bossant
et
la
Place
des
Carmes.
DISPOSITION
PARTICULIERES
:
Les
places
de
parking
situées
à
la
hauteur
de
la
Poste
sur
le
front
de
mer
(Boulevard
Gerty
ARCHIMEDE)
seront
réservées
du
Vendredi
07
Juillet
2023
au
Dimanche
16
Juillet
2023,
aux
bus
transportant
les
pèlerins.
Réservation
de
places
de
stationnement
pour
les
personnes
à
mobilité
réduite
de
l'intersection
de
la
rue
DUGOMMIER
—
Rémy
NAINSOUTA
jusqu'à
la
Rue
FLOWER.
À
la
Rue
FLOWER
seront
installés
5
chapiteaux.
A
l'allée
du
Mont-Carmel
4
chapiteaux
seront
installés
du
côté
gauche
de
la
chaussée
sur
les
emplacements
de
stationnement
situés
en
face
de
la
pharmacie.
Les
véhicules
venant
de
la
rue
Amédée
FENGAROL
ne
pourront
pas
accéder
à
l'Allée
du
Mont
Carmel
et
devront
emprunter
la
rue
Mulâtresse
SOLITUDE
lors
de
la
procession.
L'accès
à
la
rue
LEGITIMUS
sera
fermé
lors
de
la
Procession,
Sauf
Riverains.
Le
stationnement
sera
interdit
du
côté
gauche
de
la
chaussée
à
la
rue
DUGOMMIER
lors
de
la
procession. Domaine
d’intervention
: 6.1
-
POLICE
MUNICIPALE
2023-339
PLAN
DE
CIRCULATION
PROCESSION
NEUVAINE
NOTRE
DAME
DU
MONT
CARMEL
ARTICLE
2
: Des
barrières
et
des
panneaux
d'interdiction
de
stationner
matérialisant
les
dispositifs
du
présent
arrêté
seront
posés
24
heures
00
à
l'avance,
afin
d'informer
la
population.
ARTICLE
3
:L'organisateur
devra
prendre
toutes
mesures
afin
d'éviter
que
ne
soient
troublés
l'ordre
et
la
tranquillité
publics.
ARTICLE
4 :
Les
véhicules
en
infraction,
avec
les
dispositions
de
l'article
1°,
seront
poursuivis
et
sanctionnés,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
5
:Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Guadeloupe,
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois,
à
compter
de
son
affichage
et/ou
sa
publication. ARTICLE
6 :
Le
présent
arrêté
devra
obligatoirement
être
notifié,
affiché
et/ou
publié
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur. Domaine
d'intervention
:6.1
-
POLICE
MUNICIPALE
2023-339
ARTICLE
7
:Les
droits
des
tiers
seront
et
demeureront
préservés
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
8
:Monsieur
le
Directeur
des
Infrastructures
du
développement
durable
du
territoire
de
la
Ville
de
Basse-Terre
;Monsieur
le
Chef
de
la
Police
Municipale
;Monsieur
le
Commandant
de
Police
Nationale
de
Basse-Terre
;et
toutes
personnes
placées
sous
leur
autorité,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concernent,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
9
: Ampliation
à
Monsieur
le
Préfet
de
la
Région
Guadeloupe
et
Madame
la
Cheffe
du
Centre
Principal
de
Secours
de
SAINT-CLAUDE.
Basse-Terre,
le
29
JUIN
2023
Certifie
exécutoire
compte
tenu
de sa notification,
le
29
JUN
202
de
sa
publication
et/ou
son 69
e,
le
Fait à Basse-Terre,
le
29
29 JUN
2023
P/Le
Maire,
x =
Maire,
4
iller
Municipal
Délégué
cs
Municipal
Délégué
aa
Gé
ité
Publique,
curité
Publique,
ET
Le
>
Jean-Ffarçois
ISSA
dt “ ER
Éan-François
ISSA