Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deelibeerations du 19 septembre 2023
Déliberation - Liste des deelibeerations de la seeance du 5 septe
Déliberation - convocation CM 19 septembre 2023
Déliberation - Liste des deelibeerations de la seeance du 5 septe
Déliberation - convocation CM 19 septembre 2023
Déliberation - Liste des deelibeerations seeance du 9 juin 2023
Déliberation - Liste des deelibeerations seeance du 9 juin 2023
Procès Verbal - PV CM 19 septembre 2023
Procès Verbal - PV CM 19 septembre 2023
Déliberation - Liste des deelibeerations 4 juillet 2023
Déliberation - Liste des deelibeerations du 19 septembre 2023
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Bardos.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deelibeerations du 19 septembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE DE BARDOS
BARDOS
ÿ
#44
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 19 SEPTEMBRE 2023
Délibération n° Objet Résultat du vote
DCM_2023 047 Attribution du marché public Reconfiguration et Approuvée amélioration du complexe sportif du stade
DCM_2023_048 Assujettissement des logements vacants à la THRS Rejetée et autres locaux meubles non affectés
à l'habitation principale
Liste publiée sur le site internet de la commune et affichée sur la borne numérique de la mairie le 20 septembre 2023.
La Main