Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deelibeerations seeance du 9 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations seance du 9 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations seance du 9 juin 2023
Compte-Rendu - Compte rendu seeance du 9 juin 2020
Compte-Rendu - Compte rendu seeance du 9 juin 2020
Déliberation - Liste des deliberations du 9 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 9 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 9 juin 2023
Déliberation - Liste des deelibeerations du 9 aoet 2022
Déliberation - Liste des deelibeerations du 9 aoet 2022
Déliberation - Liste des deelibeerations seeance du 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Bardos.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deelibeerations seeance du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE BARDOS
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 09 JUIN 2023
Délibération n° Objet Résultat du vote
DCM_2023_027 Désignation des délégués et suppléants du CM Approuvée
pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023
DCM_2023_028 Adoption du Référentiel foncier de la commune Approuvée
DCM_2023_029 Désignation d'un référent déontologue élu local Approuvée
DCM_2023_030 Admission en non-valeur Approuvée
DCM_2023_031 Demande de subventions programme voirie 2023 Approuvée
DCM_2023_032 Schéma communal de défense extérieure contre Approuvée
l’Incendie : avenant à la convention avec l'APGL
DCM_2023_033 Attribution complémentaire de subvention aux Approuvée
associations et autres personnes de droit privé
DCM_2023 034 Création d'un emploi contractuel d'adjoint technique Approuvée
pour accroissement d'activité
DCM_2023_035 Motion relative à la création d'un SMUR adossé au Approuvée
service d'urgence du Centre Hospitalier de Saint-Palais
DCM_2023_036 Subventions Entente Intercommunale Approuvée
DCM_2023_037 Création d'emplois dans le cadre Approuvée
des avancements de grade
Liste publiée sur le site internet de la commune et affichée sur la borne numérique de la mairie le 14 juin 2023.
La Maire,\
Maïder BEHO