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Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Saint-Laurent-des-Arbres.
Lien du pdf (Déliberation - 00 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Énergies, Transports, Institutions publiques,
COMMUNE de SAINT LAURENT DES ARBRES
- 30126 -
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2023 – 19H00
LISTE DES DELIBERATIONS
_______________
ADMINISTRATION GENERALE
051/2023 Suppression d’un poste d’adjoint technique à temps complet à compter du 1er juin 2023 – approuvé
052/2023 Création d’une part « IFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP - approuvé
FINANCES
053/2023 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024 - approuvé
054/2023 Redevance d’occupation du domaine public pour les réseaux publics de transport et de distribution d'électricité – approuvé
055/2023 Programme de requalification du chemin de la Lauze actualisé - approuvé 056/2023 Programme de rénovation énergétique du groupe scolaire Charles ODOYER actualisé – approuvé
057/2023 Réalisation d’un emprunt auprès du Crédit Agricole – approuvé