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Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Saint-Laurent-des-Arbres.
Lien du pdf (Déliberation - 00 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Consommateurs, Énergies, Assurance,
COMMUNE de SAINT LAURENT DES ARBRES
- 30126 -
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2023 – 19H00
LISTE DES DELIBERATIONS
_______________
ADMINISTRATION GENERALE
081/2023 Déclaration sans suite pour cause d’infructuosité - Marché de prestations de service d’assurance « Dommages aux biens » et « Responsabilité civile » - approuvé 082/2023 Attribution du marché sans publicité ni mise en concurrence préalables – Marché de prestations de service d’assurance « Dommages aux biens » et « Responsabilité civile » - approuvé 083/2023 Adhésion au service archives du Centre de Gestion du Gard - approuvé 084/2023 Adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion du Gard - approuvé 085/2023 Adhésion au service de prévention des risques professionnels du Centre de Gestion du Gard - approuvé
086/2023 Adhésion au service de psychologie du travail du Centre de Gestion du Gard - approuvé
RESSOURCES HUMAINES
087/2023 Suppression d’un poste d’adjoint d’administratif à temps complet à compter du 1er janvier 2024 - approuvé
088/2023 Suppression d’un poste d’adjoint d’administratif à temps non complet à compter du 1er janvier 2024 - approuvé
FINANCES
089/2023 Budget principal - Décision modificative n°02-2023 - approuvé
CADRE DE VIE – VOIRIE – EQUIPEMENTS – TRAVAUX – SECURITE
090/2023 Dénomination de voies - ZAC de Tésan « Sud » - rue des entrepreneurs et rue Maryse Bastié - approuvé
091/2023 Programme de requalification du chemin de la Lauze actualisé - approuvé
URBANISME
092/2023 Zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables (EnR) ainsi que de leurs ouvrages connexes - objectifs et modalités de la concertation publique - approuvé
EDUCATION – JEUNESSE
093/2023 Présentation du rapport d’activité 2022 du Syndicat du lycée Jean Vilar - approuvé 094/2023 Attribution du marché à procédure adaptée de travaux pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Charles Odoyer - approuvé