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Compte-Rendu - Procès verbal 1er juin
Document publié le Mardi 1 juin 2021 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Procès verbal 1er juin)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
PV conseil municipal du 1er juin 2021 Page 1
Département du Rhône
Mairie de CHAUSSAN
Procès-Verbal de la réunion du conseil municipal
du 1er juin 2021
L'an deux mille vingt et un, le Mardi 1er juin à 20h00, le Conseil Municipal de la
Commune de CHAUSSAN, régulièrement convoqué le 28 mai 2021, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes de Chaussan, lieu de réunion
extraordinaire, sous la présidence de Monsieur Luc Chavassieux Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 15
présents : 12
votants : 14
Date d'affichage : 10 juin 2021
Membres présents : M Chavassieux Luc, Mme Blanc Anik, M Guyot Didier, Mme Besson
Chantal M Rolland Alain, Mme Bertelle Emilie, M Furnion Pascal, Mme Duroch Aline, M
Charvolin Jean-Jacques, , M Grange Christophe, Mme Lagardette Marie-Gabrielle M
Langlet Pascal
Membres excusés :
M Aymard Nicolas
Mme Martini Laurence donne pouvoir à M Chavassieux Luc
Mme Raboisson Croppi Laurence donne pouvoir à M Rolland Alain
Secrétaire de séance : Mme Blanc Anik
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er MARS
Monsieur le Maire rappelle les points abordés lors de la séance du Conseil Municipal du 5
mai 2021
Délibérations :
✓ Transfert de la compétence PLU
✓ Principe pour l’attribution des subventions exceptionnelles pour l’école de Chaussan
✓ Désignation des élus à la CLECT
✓ Convention Antaï
✓ Questions diverses
Adopté à l’unanimité PV conseil municipal du 1er juin 2021 Page 2
❖ DECISION
Monsieur le Maire fait part au conseil Municipal de la Décision 2021.002 portant
attribution du marché Etude de centralité à la société Toposcope.
❖ DELIBERATIONS :
1. Personnel communal – création et suppression de postes et mise à jour du
tableau des effectifs
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des
fonctionnaires,
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la
fonction publique territoriale,
Vu le décret n°91-298 du 20 mars 1991 modifié portant dispositions statutaires applicables
aux fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non complet,
Vu les décrets portant statuts particuliers des cadres d'emplois et organisant les grades s'y
rapportant, pris en application de l'article 4 de la loi n°84-53 susvisée
Vu la commission du personnel du 03 mai 2021
Il convient au conseil municipal de créer les nouveaux postes et de supprimer les anciens.
A compter du 1er juin 2021 :
➢ Suppression de l’emploi permanent à temps non complet d’Agent spécialisé principal 2e
classe école maternelle de 28,18h et création de l’emploi permanent à temps non
complet d’Agent spécialisé principal 2e classe école maternelle de 29,40h
➢ Suppression de l’emploi permanent à temps non complet d’Adjoint technique de 20,58h
et création d’un emploi permanent à temps non complet d’Adjoint technique de 21,43h
➢ Suppression de l’emploi permanent à temps complet d’Adjoint technique principal 1e
classe
A compter du 1er septembre 2021
➢ Suppression de l’emploi permanent non complet d’Agent spécialisé principal 2e classe
école maternelle de 34,5h
➢ Création d’un poste d’adjoint d’animation à temps non complet de 30,23h PV conseil municipal du 1er juin 2021 Page 3
Mise à jour du tableau des effectifs
Grades
Quotité de travail
Service administratif
1 attaché territorial 35 heures Pourvu
1 adjoint administratif principal 1e classe 35 heures Pourvu
Service technique
1 adjoint technique principal 1e classe 35 heures Pourvu
1 adjoint technique principal 2e classe 35 heures Pourvu
1 adjoint d’animation 7 h/35ème Agent en disponibilité
depuis le
01/09/11 : vacant
Service scolaire
1 ATSEM 29 h 24mn/35ème Pourvu
1 adjoint d’animation 30 h 14mn/35ème Pourvu au 1er
septembre
Restauration scolaire, garderie périscolaire et entretien bâtiments scolaires
1 adjoint technique principal 2e classe 31 h 35mn/35ème Pourvu
1 adjoint technique 21 h 26mn/35ème Pourvu
Entretien bâtiments scolaires
1 adjoint technique 18h 29min/35ème Pourvu
Entretien bâtiments communaux, régie Salle des fêtes
et surveillance pause méridienne école
1 adjoint technique principal 1ème classe 32h 04 min/35ème Pourvu
Le Conseil Municipal, après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, à l’unanimité :
Approuve les suppressions et créations de poste
Approuve la mise à jour du tableau des effectifs. PV conseil municipal du 1er juin 2021 Page 4
Questions diverses
✓ Points de situations sur les projets
✓ Local paramédical
Les travaux avancent, les délais seront respectés et le local devrait être fini d’ici la fin du
mois de juin.
Si des praticiens sont intéressés pour le louer se manifester en mairie.
✓ Osmose
Une réunion va avoir lieu le 10 juin. Un programmiste, bureau d’étude conseil a été choisi. Il
nous accompagnera jusqu’au lancement du concours d’architecte. Le groupe de travail
communication et recherche de financement dévoilera le logo choisi pour Osmose. Une
plaquette en cours d’élaboration elle permettra de présenter le projet à la population et aux
différents partenaires.
Le conseil municipal souhaite une large adhésion de la population pour qu’elle s’approprie
ce projet.
✓ Etude de centralité
Le bureau d’étude a été choisi lors de la commission d’appel d’offre du 28 mai. Il s’agit de
Toposcope.
✓ Rencontre de quartiers
Monsieur le Maire est heureux d’annoncer la reprise des rencontres de quartier pour le mois
de juillet. Un calendrier va être remis en place.
✓ Dégradations
Des dégradations volontaires ont été commises dans les sanitaires du terrain de sports, des
sanitaires de la place du pilat et de la salle des fêtes.
Ces dégradations sont intolérables. Il ne faut pas oublier que se sont des espaces publics
ouverts à tous et dégrader, casser et éparpiller des tessons de bouteilles est inadmissible et
dangereux pour toute la population.
La commission sécurité va réfléchir pour régler ce problème. PV conseil municipal du 1er juin 2021 Page 5
✓ Point sur la 1ere année de mandat
Monsieur le Maire invite les conseillers qui le souhaite à faire un retour sur cette première
année de mandat. Il les informe qu’il les recevra tous individuellement.
Ce qui ressort de ces échanges :
- Une année qui est passée très vite
- Il s’agit d’une belle aventure humaine et le conseil municipal est fier de porter des
projets pour l’avenir du village.
- Un Covid qui a pris beaucoup de place cette année et qui a arrêté les projets des
commissions associations et culture. Le Covid reste dur à vivre humainement mais ce
n’est qu’un report des projets.
- Les conseillers travaillent en toutes transparence et les non-dits n’ont pas la place
dans cette équipe.
- La philosophie du conseil municipal reste d’être au contact des chaussanais et d’être
des élus de terrain à l’écoute de la population.
Monsieur le Maire conclue en remercient les agents communaux pour leur travail.
Prochain conseil municipal : 5 juillet
Séance levée à 22h30