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Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Procès verbal CM du 29 janvier)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
PV conseil municipal du 29 janvier 2024 Page 1
Département du Rhône
Mairie de
CHAUSSAN
Procès-Verbal de la réunion du conseil municipal
du 29 janvier 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le lundi 29 janvier à 19h30, le Conseil Municipal de
la Commune de CHAUSSAN, régulièrement convoqué le 25 janvier 2024, s’est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil municipal, lieu de ré-
union ordinaire, sous la présidence de Monsieur Luc Chavassieux Maire
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le 25jan-
vier 2024.
Membres présents : M Chavassieux Luc, Mme Blanc Anik, M Guyot Didier, Mme
Besson Chantal, M Rolland Alain, Mme Bertelle Emilie, M Charvolin Jean-Jacques,
Mme Duroch Aline, M Langlet Pascal
Pouvoirs :
Mme Martini Laurence donne pouvoir à Anik Blanc
M Grange Christophe donne pouvoir à Chantal Besson
Mme Raboisson Croppi Laurence donne pouvoir à Aline Duroch
M Aymard Nicolas donne pouvoir à Emilie Bertelle
M Furnion Pascal donne pouvoir à Didier Guyot
Secrétaire de séance : Chantal Besson
❖ DELIBERATIONS
1. Demande de subvention DSIL
Monsieur le Maire expose le projet de Tiers Lieu Osmose, dont le coût prévisionnel est estimé, sur la
base d’un avant-projet définitif à 1 542 896 € HT soit 1 851 476€ TTC.
Ce projet est susceptible de bénéficier d’une subvention Etat au titre de la Dotation de Soutien à
l’Investissement Local (DSIL).
Le plan de financement prévisionnel de cette opération est le suivant : PV conseil municipal du 29 janvier 2024 Page 2
Coût HT Recette
Travaux 1 203 025€ DRAC 293 000 €
Equipements 100 000€ Région 200 000 €
Géomètre 4 000€ Département 100 000 €
Diagnostics 5 000€ Auto-Financement 308 579 €
Maitrise œuvre 118 000€ DSIL 641 317 €
AMO 26 000€
Etude de sols 2 500€
Bureau de contrôle 6 400€
Coordinateur SPS 4 500€
Frais divers 73 471€
TOTAL 1 542 896 € TOTAL 1 542 896 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité
- approuve la réalisation du projet présenté estimé à 1 542 896 €
- approuve le plan de financement exposé
- autorise le maire à solliciter une subvention de l’Etat au titre de la DSIL et des subventions
auprès des co-financeurs mentionnés dans le plan de financement
Adopté à l’unanimité
Questions Diverses
❖ Osmose – réutilisation des matériaux
Monsieur le Maire présente la proposition de BOBI réemploi, un bureau d’études lyonnais,
spécialiste du réemploi des matériaux de la construction.
Il s’agit de décider si on fait appel à eux pour le chantier d’Osmose. Même si les conseillers
sont unanimes sur la démarche et la nécessité du réemploi, le coût pour la commune (13 000
euros) nous apparait prohibitif.
La commune ne fera pas appel à BOBI réemploi mais fera elle-même un diagnostic pour voir
ce qui pourra être réutilisé. PV conseil municipal du 29 janvier 2024 Page 3
Prochain conseil municipal : 6 février
Séance levée à 20h00
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