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Ordre du Jour - ODJ 2021 07 01
Document publié le Jeudi 1 juillet 2021 par la commune de Fontenay-sous-Bois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 2021 07 01)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ
Conseil municipal
Jeudi 1er juillet 2021 à 20h30
À la salle Jacques Brel
164 boulevard Gallieni
- Juin 2021
Ce Conseil municipal sera retransmis
en direct sur www.fontenay.fr ainsi que sur facebook.
Les mesures de prévention, de distanciation et les règles sanitaires obligatoires seront respectées.
www.fontenay.fr
1. Décisions modificatives n°1 – Budget principal Ville et
Budget annexe du Guinguet
2. Procédure de Déclaration d’Utilité Publique sur le
secteur Val-de-Fontenay – Alouettes et sur la mise en
conformité du Plan Local d’Urbanisme
3. Schéma de principe et dossier d’enquête publique
du prolongement de la ligne 1 du métro jusqu’à
Val-de-Fontenay
4. Reconduction expresse de l’avenant n°5 de la convention
relative au service urbain de transport de voyageurs
(« Navette ») avec la RATP
5. Information relative à la constitution d’une nouvelle
C o m m i s sio n L o c a le p o u r le Si t e Pat r i m o n i a l
Remarquable (SPR)
6. Approbation d’une promesse synallagmatique de vente
entre la commune et un particulier portant sur une
maison de ville sise 7 rue Émile Roux
7. Approbation de l’acte authentique de vente entre
l’établissement foncier d’Ile-de-France et la commune
de Fontenay-sous-Bois concernant un bien immobilier
sis 37 Louis Auroux
8. Acquisition par voie de préemption d’un local
commercial sis au 111 rue Dalayrac
9. Convention relative à l’implantation d’une boutique
éphémère avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat
10. R é t r o c e s s i o n d e p a r c e l l e s p r i v é e s s i s e s a u
36 rue de la Fontaine du Vaisseau dans le domaine public
routier communal
11. Présentation des Comptes Rendus Financiers Annuels
(CR FA) 2 02 0 ét abl i par la SPL Mar ne - au-Bois,
aménageur de la concession des secteurs Alouettes Est,
Ta s sig ny Au r o u x , Va l - d e - Fo n t e n ay- A lo ue t t e s
et Jean Duhail à Fontenay-sous-Bois
12. Avenant à la convention n°2 de partenariat quadripartite
relative au projet « Kolocation à projets solidaires-KAPS »
13. Attribution des subventions « aides à projet » aux
associations sportives
14. Attribution des aides à projet aux associations locales
15. Renouvellement de la convention avec l’association
ARTCITÉ
16. Adhésion au Réseau des Collectivités Territoriales pour
une Économie Solidaire (RTES)
17. Création d’un poste d’intervenant.e social.e spécialisé.e
18. Désignation de représentant.e.s du Conseil municipal au
sein de divers syndicats, commissions et établissements
publics
Décisions prises par le Maire en application de l’article
L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
ORDRE DU JOUR
Jean-Philippe GAUTRAIS
Maire
Compte rendu du Conseil municipal du jeudi 27 mai 2021