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Déliberation - DEL2025 118
Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune de Belleville-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2025 118)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Consommateurs,
Département du Cher Envoyé en préfecture le 12/12/2025
Commune de Belleville sur Loire Recçu en préfecture le 12/12/2025
Conseil municipal du 10 décembre 2025 Publié le 12/12/2025 CET
ID : 018-211800263-20251210-DEL2025 118-DE
Extrait du recistre des délibérations du Conseil Municipal
SEANCE DU 10 DECEMBRE 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le dix décembre à vingt heures,
Le Conseil Municipal de Belleville sur Loire dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur le Maire Bruno VAN DER PUTTEN.
Nombre de membres Étaient présents :
MM. VAN DER PUTTEN, BAGOT, BOUSSARD, BRUNOT, GAUVIN,
JEANDEL, LOUP, MAUROC.
Mmes BEGUE, GOSSET. En exercice 15
Présents 10 Pouvoirs :
Mme Anne-Marie DESPLANCHES à M. Christian GAUVIN
Mme Charlotte BOZON à M. Bruno VAN DER PUTTEN
Procurations 4 Mme Gaëlle PARENT à M. Patrick BAGOT Mme Marilyn BOUSSARD à M. Denis BOUSSARD
| Votants 14 Absent :
| Mme Helena PARAT
Date de convocation : 04/12/2025
Secrétaire de séance : M. Antoine JEANDEL
N° 2025/118
AVENANT 1 — ANNEXE 1 DE LA CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION YOGA BELLEVILLOIS POUR UTILISATION DES LOCAUX
VU la délibération n°2025/100 portant sur la signature des conventions avec les associations sportives pour l’utilisation des locaux ;
VU l'annexe 1 modifiée ;
Considérant que l’utilisation des locaux n’est plus adaptée aux cours dispensés par le club Yoga
Bellevillois, et qu’une modification de l’annexe 1 de la convention s’avère nécessaire ;
Considérant que l’avenant à la convention conclue avec l’association Yoga Bellevillois pour l’utilisation
des locaux porte uniquement sur la modification de l’annexe 1, les autres dispositions de la convention
demeurant inchangées ;
Après en avoir délibéré, à 'UNANIMITE, le Conseil municipal :
- AUTORISE le Maire à signer l’avenant 1, portant modification de l’annexe 1 de la
convention avec le YOGA BELLEVILLOIS, relatif au changement de local mis à
disposition par la commune.
Fait et délibéré le 10 décembre 2025, à BELLEVILLE-SUR-LOIRE
Pour extrait certifié conforme,
e de Belleville sur Loire le : Al ÀL Publication sur le site internet de la commu
Transmis au contrôle de légalité le : À LIAZL2OLS. din een aus ee serres eee eee