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Procès Verbal - EXECUTIF 3
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Procès Verbal - EXECUTIF 3)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Justice et droit,
EXECUTIF / LISTE DES DELIBERATIONS
APPROUVEES
_________________________________
Conseil Municipal du lundi 27 avril 2026
N° TITRE
17019 REMPLACEMENT DE MADAME MAURICETTE FAURIE - INSTALLATION DE MONSIEUR JOËL CHEVAL
17020 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE EN DATE DU 8 AVRIL 2026
17021 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
17022 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - BUDGET ANNEXE DES PORTS
17023 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS
17024 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES
17025 VENTE D'UN AUTOCAR DE LA RÉGIE DES TRANSPORTS
17026 ATTRIBUTION D'UN FORFAIT ANNUEL DESTINE A COUVRIR LES ACTIVITES SOCIO- EDUCATIVES OU L'ACQUISITION DE MATERIEL PEDAGOGIQUE POUR LES ECOLES ELEMENTAIRES - ANNEE SCOLAIRE 2024/2025
17027 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR "TOUT SKI" ORGANISE PAR L'ODEL VAR A VARS LES CLAUX - ECOLE ELEMENTAIRE CARREDON - CLASSES DE MMES GAIDON ET TUPPUTI- ANNEE SCOLAIRE 2025/2026
17028 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR "CLASSE DE NEIGE" ORGANISE PAR ALLERS-RETOURS AU CENTRE D'HEBERGEMENT "LE MOULIN" A ANCELLE - ECOLE ELEMENTAIRE EUGENE MONTAGNE POUR LES CLASSES DE MMES TEOT, CAPPATTI-LESCOP et TERRIER - ANNEE SCOLAIRE 2025/2026
17029 PARTICIPATION COMMUNALE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES -ANNEE SCOLAIRE 2024/2025-VILLE D'OLLIOULES
17030 AVENANT À LA CONVENTION DE SOUS-LOCATION CRÈCHE CÂLINS ET GALIPETTES
17031 FETE DE LA JEUNESSE 2026 - SIGNATURE DE CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS PARTENAIRES
17032 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES ET L'ASSOCIATION "AUTISME GRANDIR ET S' EPANOUIR"
17033 ADHÉSION A LA CONVENTION DE MECENAT DE LA FEDERATION DES CLUBS DE LA DEFENSE POUR LES CADETS DE LA DEFENSE DU VAR
17034 ADOPTION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DU VAR
DONT LE SIVAAD EST COORDONNATEUR
17035 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DONT LE SIVAAD EST COORDONNATEUR
17036 LA RESIDENCE D'ARTISTES: ABROGE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N° 16088 DU 16/02/2022
17037 MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°16334 DU 22 MARS 2023 CONCERNANT LE REGLEMENT INTERIEUR ET LE CONTRAT DE LOCATION DE LA MAISON DE LA MER 17038 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR ET ADOPTION DU CONTRAT DE LOCATION DE LA VILLA DES NURAGHES
17039 VAGUE CLASSIQUE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE GROUPE NICE MATIN
17040 AVENANTS AUX BAUX DE LOCATIONS DE LOGEMENTS CONVENTIONNES
17041 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT PROVISOIRE DE TYPE 5 SIS 265 BOULEVARD LOUIS FARAUT
17042 AVENANT AU BAIL DE LOCATION N°2 - RÉSIDENCE LES DELPHES LOGEMENT SOCIAL 241 BOULEVARD LOUIS FARAUT
17043 CONVENTION FINANCIERE AVEC LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE CONCERNANT LE REMBOURSEMENT DE REDEVANCES ARCEP ET ANF DU RESEAU TETRA
17044 REGLEMENT D EXPLOITATION DE LA ZONE DE MOUILLAGES ET D EQUIPEMENTS LEGERS (ZMEL) LAGUNE DU BRUSC ET CONTRAT D AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE (AOT)
17045 FIXATION DES TARIFS DE LOCATION DES POSTES D'AMARRAGE DANS LE CADRE DE L'AOT POUR L'AMENAGEMENT, L'ORGANISATION ET LA GESTION DE LA ZMEL DU BRUSC - ZONES DE MOUILLAGE ET D'ÉQUIPEMENTS LÉGERS
17046 CONSEIL PORTUAIRE - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRÉSENTANT SUPPLÉANT DE LA COMMUNE DE SIX FOURS LES PLAGES
17047 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES, AU SEIN DE L'ASSEMBLÉE SPÉCIALE DE LA SAEM VAR AMÉNAGEMENT DÉVELOPPEMENT, AINSI QU'UN REPRÉSENTANT A L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES ACTIONNAIRES DE LA SAEM VAR AMÉNAGEMENT DÉVELOPPEMENT
17048 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES AU SEIN DE LA MISSION LOCALE DE L'OUEST VAR - M.I.A.J
17049 CESSION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION CP N° 9 SISE CHEMIN DE PEPIOLE A LA MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
17050 BILAN FONCIER DES ACQUISITIONS ET VENTES RÉALISÉES PAR LA VILLE AINSI QUE PAR L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PROVENCE- ALPES-COTE-D'AZUR SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SIX-FOURS- LES-PLAGES DURANT L'ANNEE 2025
17051 MODIFICATION EMPLOI DE COLLABORATEUR DE CABINET - Fonction chef de cabinet
17052 MISE A DISPOSITION DE VEHICULES ADMINISTRATIFS
17053 CREATION EMPLOI DE COLLABORATEUR DE CABINET - Fonction Chargé de mission
17054 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
17055 TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILES - EXERCICE 2024
17056 TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE - PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE - ANNÉE 2025
17057 CRÉATION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS
17058 SUPPRESSION DE LA BOUTIQUE EPHEMERE SITUÉE AU 173 QUAI SAINT PIERRE
17059 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LES AMIS DU JUMELAGE
17060 AVIS SUR LE PROJET DE PLAN DE MOBILITE (PDM) 2025-2035 DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
17061 DELEGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES) Les présentes délibérations peuvent faire l'objet :
d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Toulon, 5 Rue Racine 83 000 Toulon ou par Télérecours Citoyen dans un délai maximal de 2 mois à compter de la publication de la présente
d'un recours gracieux formulé auprès de Monsieur Le Maire – Hôtel de Ville Place du 8 Juin 1940, 83 140 Six Fours.
Un tel recours gracieux emporte des effets de droits et la suspension du délai de recours contentieux dans les conditions conformes aux règles de la procédure contentieuse administrative.