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Document publié le Mercredi 29 janvier 2025 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Procès Verbal - EXECUTIF 1)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
EXECUTIF
Liste des délibérations approuvées
_________________________________
Conseil Municipal du mercredi 29 janvier 2025
N° TITRE
16756 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE EN DATE DU 22 NOVEMBRE 2024
16757 PRÉSENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 15-07-2020 ET CE DEPUIS LE 22 NOVEMBRE 2024
16758 RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES EXERCICE 2025 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
16759 RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES EXERCICE 2025 BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS
16760 RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES EXERCICE 2025 BUDGET ANNEXE DES PORTS
16761 RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES EXERCICE 2025 BUDGET ANNEXE DES CAVEAUX
16762 FIXATION DES TARIFS PORTUAIRES POUR 2025 POUR LES PORTS DE LA COUDOULIERE ET MEDITERRANEE
16763 TARIFS DE BILLETTERIE POUR LES SPECTACLES ORGANISES PAR LA VILLE DE SIX- FOURS A COMPTER DU 1ER FEVRIER 2025
16764 SIGNATURE D'UNE CONVENTION POUR LA FOURRIÈRE ANIMALE
16765 SUBVENTIONS : EXTERNAT SAINT JOSEPH - LYCEE LANGEVIN
16766 SUBVENTIONS ANNUELLES ET EXCEPTIONNELLES - ASSOCIATIONS
16767 CONVENTIONS D'OBJECTIFS AVEC HELLO SIX FOURS ASSOCIATION DES COMMERCANTS ET ARTISANS DU CENTRE VILLE ET SIX-FOURS LE BRUSC FOOTBALL CLUB
16768 FESTIVAL YA DEGUN SITE ESPLANADE RAYON DE SOLEIL LES 15,16 et 17 AOUT 2025.
16769 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX- FOURS LES PLAGES ET L'ASSOCIATION "AUTISME, GRANDIR ET S'ÉPANOUIR"
16770 ADHESION A LA CONVENTION DE MECENAT DES CADETS DE LA DEFENSE DU VAR
16771 PARTICIPATION COMMUNALE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES ANNEE SCOLAIRE 2020/2021 VILLE DE LA SEYNE / MER
16772 PARTICIPATION COMMUNALE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES -ANNEE SCOLAIRE 2020/2021-VILLE D'OLLIOULES
16773 PARTICIPATION COMMUNALE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES -ANNEE SCOLAIRE 2021/2022-VILLE D'OLLIOULES
16774 SIGNATURE D'UN BAIL A FERME AU PROFIT DE L'ASSOCIATION APIVET 83 POUR L'EXPLOITATION DE RUCHES
16775 MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE L'ESPACE CULTUREL ANDRE MALRAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION TANDEM POUR L'ANNEE 2025
16776 CONSTRUCTION D'UN CITY STADE
DEMANDE DE SUBVENTION A LA RÉGION SUD PACA DANS LE CADRE DU SOUTIEN AUX TRAVAUX SUR ÉQUIPEMENTS SPORTIFS COLLECTIFS 16777 CONSTRUCTION D'UN CITY STADE
DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT DU VAR AU TITRE DE L'AIDE AUX COMMUNES
16778 CONSTRUCTION D'UN CITY STADE DEMANDE DE SUBVENTION A L'AGENCE NATIONALE DU SPORT
16779 SUPPRESSION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC) ' PARC D'ACTIVITÉS DES PLAYES '
16780 DON D UNE CHAINE HI-FI POUR LA COLLEGIALE SAINT PIERRE
16781 DÉNOMINATION DES PARKINGS DE LA COMMUNE
16782 MISE A LA REFORME DE MATERIEL DU CENTRE DE LOISIRS LES ROCHES BRUNES.
16783 TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILES - EXERCICE 2023
16784 CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE DE DROIT COMMUN DE PERSONNELS EXERCANT SUR UNE OU PLUSIEURS COMPETENCES TRANSFEREES A LA METROPOLE
16785 RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL POUR FAIRE FACE A LA VACANCE TEMPORAIRE DE L'EMPLOI DE CHARGE D'OPERATIONS DE CONSTRUCTIONS
16786 RÉGIE PUBLICITAIRE RELATIVE AUX PARUTIONS SUR DIVERS SUPPORTS DE LA VILLE - APPROBATION DES TARIFS 2025 POUR LA COMMERCIALISATION DES ESPACES PUBLICITAIRES DU MAGAZINE MUNICIPAL DE SIX-FOURS LES PLAGES
16787 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - SOLIDARITE AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE
16788 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE TOULON POUR LA MISE EN PLACE D'UN PROJET ENTRE DEUX ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS