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Procès Verbal - EXECUTIF
Document publié le Mercredi 12 mars 2025 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Procès Verbal - EXECUTIF)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Justice et droit,
EXECUTIF
Liste des délibérations approuvées
_________________________________
Conseil Municipal du mercredi 12 mars 2025
N° TITRE
16789 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE EN DATE DU 29 JANVIER 2025
16790 PRÉSENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 15-07-2020 ET CE DEPUIS LE 29 JANVIER 2025
16791 FISCALITÉ DIRECTE LOCALE VOTE DES TAUX APPLICABLES POUR 2025
16792 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025
BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - REPRISE ANTICIPEE DES RÉSULTATS 2024
16793 ADOPTION AU BUDGET PRIMITIF 2025
BUDGET ANNEXE DES PORTS - REPRISE ANTICIPEE DES RÉSULTATS 2024
16794 ADOPTION AU BUDGET PRIMITIF 2025
BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS - REPRISE ANTICIPEE DES RÉSULTATS 2024
16795 ADOPTION AU BUDGET PRIMITIF 2025
BUDGET ANNEXE DES CAVEAUX - REPRISE ANTICIPEE DES RÉSULTATS 2024
16796 SUBVENTIONS COMMUNALES AU BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES TRANSPORTS ET AU BUDGET DU CCAS
ANNÉE 2025
16797 ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LOCALES 2025
16798 CONVENTIONS D'OBJECTIFS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS- ANNEE 2025
16799 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LYCEE LANGEVIN - VOYAGE SCOLAIRE
16800 SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS D'ACCUEIL D'ENFANTS ET VERSEMENTS D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2025
16801 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA CRECHE ASSOCIATIVE "LES CHERUBINS".
16802 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR "CLASSE DE NEIGE" ORGANISE PAR "LES ENFANTS DU CHAMPSAUR" A ANCELLE - ECOLE ELEMENTAIRE EUGENE MONTAGNE (LA COUDOULIERE) POUR LES CLASSES DE MMES TEOT/LESCOP et TERRIER - ANNEE SCOLAIRE 2024/2025
16803 RENOUVELLEMENT D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX-FOURS ET ' LE PLANNING FAMILIAL VAROIS '
16804 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX- FOURS-LES-PLAGES ET L'ASSOCIATION ' CENTRE D'INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES ET DES FAMILLES DU VAR '
16805 SEMAINE "SIX-FOURS CONTINUE SES JEUX" SIGNATURE DE CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS PARTENAIRES
16806 FÊTE DE LA JEUNESSE 2025-SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS PARTENAIRES
16807 AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE EN OPERATION D'ENSEMBLE SUR LE SITE HOIRS NORD EN PHASE REALISATION AVEC LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE ET L'EPF PACA 16808 BILAN FONCIER DES ACQUISITIONS ET VENTES RÉALISÉES PAR LA VILLE AINSI QUE PAR L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PROVENCE- ALPES-COTE-D'AZUR SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SIX-FOURS- LES-PLAGES DURANT L'ANNEE 2024
16809 APPROBATION DE LA CONVENTION DE SERVITUDES ENTRE LA SOCIÉTÉ ENEDIS ET LA COMMUNE SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE SECTION BH N° 360 SISE CHEMIN DES FAISSES
16810 AVENANT N° 1 AUX CONVENTIONS DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS ET DE GESTION EN FLUX ENTRE LES BAILLEURS SOCIAUX ET LA COMMUNE DE SIX- FOURS-LES-PLAGES
16811 ABROGATION DES DELIBERATIONS MUNICIPALES N° 16674 PORTANT VENTE A M. AYME D'UNE PROPRIETE BATIE COMMUNALE D'UNE SUPERFICIE DE 202 M² CADASTREE SECTION CW N° 140 SISE 2 RUE AUGIAS ET N° 16729 PORTANT VENTE DE CETTE MEME PROPRIETE A LA SCI MAXMAR
16812 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA PROPRIETE CADASTREE SECTION CW N° 140 SISE 2 RUE AUGIAS.
16813 DELIBERATION DE PRINCIPE SUR LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CONCERNANT LE CINEMA MUNICIPAL "LE SIX N'ETOILES"
16814 SIGNATURE D'UN AVENANT N°1 AU TRANSFERT DE GESTION D'UN TERRE PLEIN DEPENDANT DU DOMAINE PUBLIC MARITIME SITUÉ A L'ARRIERE PLAGE DES CHARMETTES
16815 AVENANT N° 1 AU BAIL DU LOGEMENT SOCIAL DE TYPE 4 SIS IMPASSE DES LILAS RESIDENCE LES LILAS -
16816 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT DE TYPE 3 SIS 11 AVENUE DU BRUSC
16817 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT DE TYPE 2 SIS 223 RUE GABRIEL
16818 SAS EDWINE - AVENANT - MENSUALISATION DE LA REDEVANCE DE LA BUVETTE LE NIGLO PARC DE LA MEDITERRANEE -
16819 MISE A LA REFORME DE MATERIEL DE LA CRECHE FAMILIALE MUNICIPALE
16820 CRÉATION ET DÉNOMINATION D'UNE NOUVELLE VOIE PRIVÉE
16821 RESILIATION ET SIGNATURE DU BAIL COMMERCIAL DU 79 RUE REPUBLIQUE
16822 DESIMPERMÉABILISATION ET VÉGÉTALISATION DE 5 COURS D'ÉCOLES DEMANDE DE SUBVENTION A LA RÉGION SUD PACA AU TITRE DU DISPOSITIF "NOS COMMUNES D'ABORD 2025"
16823 DESIMPERMÉABILISATION ET VÉGÉTALISATION DE 5 COURS D'ÉCOLES DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT DANS LE CADRE DE L'AIDE AUX COMMUNES
16824 ATTRIBUTION D'UN FORFAIT ANNUEL DESTINE A COUVRIR LES ACTIVITES SOCIO- EDUCATIVES OU L'ACQUISITION DE MATERIEL PEDAGOGIQUE POUR LES ECOLES ELEMENTAIRES - ANNEE SCOLAIRE 2023/2024