Procès Verbal - EXECUTIF 4

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Procès Verbal - EXECUTIF 4 Document publié le Mercredi 18 juin 2025 par la commune de Six-Fours-les-Plages. Lien du pdf (Procès Verbal - EXECUTIF 4)Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques, EXECUTIF

Liste des délibérations approuvées

_________________________________

Conseil Municipal du mercredi 18 juin 2025

N° TITRE

16842 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE EN DATE DU 23 AVRIL 2025

16843 PRÉSENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 15-07-2020 ET CE DEPUIS LE 23 AVRIL 2025

16844 COMPTE DE GESTION 2024 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

16845 COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE

16846 COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET ANNEXE DES PORTS

16847 COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS

16848 COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES

16849 AFFECTATION DES RÉSULTATS 2024 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE

16850 AFFECTATION DES RESULTATS 2024 - BUDGET ANNEXE DES PORTS

16851 AFFECTATION DES RESULTATS 2024 - BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS

16852 AFFECTATION DES RESULTATS 2024 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES

16853 ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LOCALES

16854 PARTICIPATION FINANCIERE AU FONCTIONNEMENT DE LA M.I.A.J (MISSION INTERCOMMUNALE ACTIONS JEUNES) POUR L'ANNEE 2025

16855 AVENANT N° 2 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS SIGNÉE AVEC LA VILLE ET L'ASSOCIATION SIX FOURS LE BRUSC FOOTBALL CLUB

16856 CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE CULTURE ET BIBLIOTHEQUE POUR TOUS

16857 ACTUALISATION DES TARIFS DE LA TAXE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE- ANNÉE 2026

16858 CHANGEMENT DU MONTANT DES BOURSES D'AIDE A LA FORMATION POUR LES 18-25 ANS - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 15398 DU 12 DÉCEMBRE 2018

16859 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR "MONTAGNE" ORGANISE PAR L'ASSOCIATION TREMBLAY ESPACE EVASION" A RISTOLAS AU CENTRE D'HEBERGEMENT "LE FONTENIL" - ECOLE ELEMENTAIRE DODERO POUR LES CLASSES DE MMES

COURRIEU/LIGUORI/BOREANI - ANNEE SCOLAIRE 2024/2025

16860 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR "MONTAGNE" ORGANISE PAR "ALLERS-RETOURS" AU CENTRE D'HEBERGEMENT "LE MOULIN" A ANCELLE - ECOLE ELEMENTAIRE DODERO POUR LA CLASSE DE MMES GIRAUD ET FAGARD - ANNEE SCOLAIRE 2024/2025

16861 RACHAT DES BIENS CADASTRÉS SECTION AH N°285 ( LOTS 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 10), 292 (LOTS 1, 3 ET 4), 308, 310, 311, 315, 316, 317, 318 ET 376, SIS SECTEUR CONDORCET AUPRÈS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

16862 ACQUISITION DES PARCELLES NON BATIES CADASTREES SECTION CV N° 18, 19, 157, 160, 174 ET 178 SISES CHEMIN DE LA PERTUADE D'UNE SUPERFICIE TOTALE DE 31 279 M² ET APPARTENANT EN INDIVISION A LA HOIRIE CHAUVIN16863 APPROBATION DU PÉRIMÈTRE ET DU RAPPORT DE PRÉSENTATION DE LA ZONE AGRICOLE PROTÉGÉE

16864 APPROBATION DE LA CONVENTION DE SERVITUDES ENTRE LA SOCIÉTÉ ENEDIS ET LA COMMUNE SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE SECTION AH N°957 SISE 74 AVENUE MARÉCHAL DE LATTRE DE TASSIGNY

16865 CONSTRUCTION D'UN CITY STADE: DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT DU VAR AU TITRE DU FONDS D'INITIATIVE CANTONALE (FIC 2025)

16866 DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION SUD PACA AU TITRE DE L'AIDE AUX FORCES DE SECURITE ' REGION SURE ' POUR L'EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION

16867 MODIFICATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA RÉGION SUD AU TITRE DU CONTRAT ' NOS TERRITOIRES D'ABORD ' POUR LA RÉNOVATION ENERGETIQUE DE 10 ÉCOLES

16868 DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT DU VAR POUR LE FONCTIONNEMENT 2025 DU CARRÉ D'ARTS

16869 DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT DU VAR POUR LE FESTIVAL 2025 LES NUITS THÉÂTRALES DE SIMONE

16870 DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT DU VAR POUR L'ÉDITION 2025 DE LA VAGUE CLASSIQUE

16871 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX- FOURS-LES-PLAGES ET L'ASSOCIATION "LA SCLÉROSE ET MOI"

16872 MODIFICATION DU REGLEMENT DES BOUTIQUES EPHEMERES SITUÉES AU 88 RUE REPUBLIQUE ET 90 BIS RUE REPUBLIQUE

16873 MISE A DISPOSITION DE LA PISCINE MUNICIPALE AU PROFIT DE L'AS CACHALOTS

16874 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT PROVISOIRE DE TYPE 5 SIS 265 BOULEVARD LOUIS FARAUT

16875 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT PROVISOIRE DE TYPE 5 SIS CHEMIN DE PEPIOLE LES PRES

16876 DÉNOMINATION DE L'IMPASSE THÉRÈSE ALLIONE

16877 DÉNOMINATION IMPASSE DES OEILLETS

16878 RÉTROCESSION À LA VILLE DES CONCESSIONS FUNÉRAIRES "CARTON" ET "LECLAIR"