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Conseil Municipal - 20.06.2019 CM DU 11.04.2019
Document publié le Jeudi 20 juin 2019 par la commune de Nointel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20.06.2019 CM DU 11.04.2019)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Budget,
Département
du
Val
d'Oise
Arrondissement
de
Pontoise
Canton
de
L’Isle-Adam
Communauté
de
Communes
du
Haut
Val-d'Oise
Commune
de
NOINTEL
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
AVRIL
2019
L’an
deux
mil
dix-neuf,
le
jeudi
onze
avril,
à
vingt
heures
quarante-cinq
minutes,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni,
en
séance
publique
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Madame
LEGRAND,
Maire.
Présents
: Madame
LEGRAND,
Maire
Monsieur
PIALOT,
Adjoint,
Monsieur
CASANAVE,
Adjoint,
Monsieur
VAN
ROEKEGHEM,
Adjoint
Mesdames
LEDUC,
PERINI
Monsieur
LEROUX
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Madame
DE
SANTIS
à
Madame
PERINI,
Madame
LE
GALL
à
Monsieur
LEROUX Absents
excusés
: Madame
MARQUES-MOREIRA,
Monsieur
MAUDUIT
Secrétaire
de
séance
: Madame
PERINI
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
MARS
2019
La
lecture
du
procès-verbal
de
la séance
du
13
mars
2019
n’ayant
soulevé
aucune
observation,
il est
adopté
à l’Unanimité.
Madame
le
Maire
informe
qu’une
délibération
concernant
une
subvention
exceptionnelle
versée
à
l’association
AMCLM
est
ajoutée
à l’ordre
du jour.
D005/2019-COMPTE
ADMINISTRATIF-COMMUNE
2018
Monsieur
PIALOT,
doyen
de
la séance,
donne
lecture
des
articles
des
deux
sections
Fonctionnement
et Investissement.
Il indique
les
résultats
de
clôture
de
l’exercice
:
-
Excédent
d’Investissement..................
ss
47.638,40
euros
-
Excédent
de
Fonctionnement...
279.859,02
euros
-
Excédent
Global...
ses
327.497,42
euros
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
PUNANIMITE,
Approuve
l’ensemble
de
la comptabilité
d’administration
soumise
à son
examen
Déclare
toutes
les
opérations
de
l’exercice
2018
définitivement
closes.
Adopte
le
Compte
Administratif
Communal
2018.
Madame
le Maire
n’ayant
pas
pris
part
au
vote.
D006/2019-COMPTE
DE
GESTION
-COMMUNE
2018
Monsieur
PIALOT,
doyen
de
la
séance,
indique
que
le
compte
de
gestion
2018
est
en
conformité
avec
le
compte
administratif 2018. Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
PUNANIMITE,
Adopte
le compte
de
gestion
communal
2018. Déclare
que
le
compte
de
gestion
dressé
pour
l’exercice
2018
pour
le
budget
communal,
par
le
Receveur
Municipal,
est
approuvé.
Madame
le Maire
n’ayant
pas
pris
part
au
vote.
D007/2019-COMPTE
ADMINISTRATIF-ASSAINISSEMENT
2018
Monsieur
PIALOT,
doyen
de
la séance,
donne
lecture
des
articles
des
deux
sections
Exploitation
et Investissement.
Il indique
les résultats
de
clôture
de
l’exercice
:
-
Excédent
d’Investissement...........,...........,,...........
0,00
euros
-
Excédent
d’Exploitation.............................,...........
33.678,92
euros
-
Excédent
Global...
33.678,92
euros
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
PUNANIMITE,
Approuve
l’ensemble
de
la comptabilité
d’administration
soumise
à son
examen
Déclare
toutes
les
opérations
de
l’exercice
2018
définitivement
closes.
Adopte
le
Compte
Administratif
d’ Assainissement
2018.
Madame
le Maire
n’ayant
pas
pris
part
au
vote.
D008/2019-COMPTE
DE
GESTION
-ASSAINISSEMENT
2018
Monsieur
PIALOT,
doyen
de
la
séance,
indique
que
le
compte
de
gestion
2018
est
en
conformité
avec
le
compte
administratif 2018. Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
lUNANIMITE,
Adopte
le compte
de
gestion
d’ Assainissement
2018.
Déclare
que
le
compte
de
gestion
dressé
pour
l’exercice
2018
pour
le
budget
d’Assainissement,
par
le
Receveur
Municipal,
est
approuvé.
Madame
le Maire
n’ayant
pas
pris
part
au
vote.
D009/2019-BUDGET
PRIMITIF
COMMUNE
2019
Monsieur
VAN
ROEKEGHEM,
Adjoint
aux
finances,
rappelle
que
la
Commission
Plénière
a
examiné
les
propositions
budgétaires,
puis
donne
lecture
du
projet
de
budget
primitif
Communale
2019,
section
par
section,
article
par
article,
et
fait ressortir
les
chiffres
suivants
:
-
section
de
Fonctionnement
: Dépenses
et Recettes...
806.860,00
euros
-
section
d’Investissement
:
Dépenses
et Recettes..….....................… 564.026,93
euros
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l’Unanimité,
Vote
le budget
primitif Communale
2019
tel que
présenté
au
niveau
des
chapitres
pour
chacune
des
sections.
D010/2019-BUDGET
PRIMITIF
D'ASSAINISSEMENT
2019
Monsieur
VAN
ROEKEGHEM,
Adjoint
aux
finances,
rappelle
que
la
Commission
Plénière
a
examiné
les
propositions
budgétaires,
puis
donne
lecture
du
projet
de
budget
primitif
d’ Assainissement
2019
section
par
section,
article
par
article,
et fait ressortir
les chiffres
suivants :
-
Section
d'Exploitation
: Dépenses
et Recettes..…...................
84.222,04
euros
-
Section
d’Investissement
: Dépenses
et Recettes..…..............
40.543,12
euros
Le
Conseil
Municipal
Après
en
avoir
délibéré,
A
l’'Unanimité,
Vote
le budget
primitif d’ Assainissement
2019
tel
que
présenté
au
niveau
des
chapitres
pour
chacune
des
sections. D011/2019-REPORT
ET
AFFECTATION
DU
RESULTAT
2018
AU
BUDGET
COMMUNAL
2019
Le
Compte
Administratif
2018
fait
ressortir
un
excédent
d'investissement
de
47.638,40
euros
et
un
excédent
de
fonctionnement
de
279.859,02
euros.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
reporter
l’excédent
d’investissement
dans
son
intégralité
au
compte
001,
d’affecter
100.000,00
euros
au
compte
1068
et
179.859,02
euros
au
compte
002
de
la
section
fonctionnement. Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l’Unanimité,
Décide
d’affecter
le résultat
comme
proposé
au
budget
primitif de
la Commune
2019.
D012/2019-REPORT
ET
AFFECTATION
DU
RESULTAT
2018
AU
BUDGET
ASSAINISSEMENT
2019
Le
Compte
Administratif
2018
fait
ressortir
un
résultat
d’investissement
de
0,00
euros,
un
excédent
d’exploitation
de
33.678,92
euros.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
reporter
l’intégralité
des
33.678,92
euros
au
compte
002.
Le
Conseil
Municipal
Après
en
avoir
délibéré,
A
PUnanimité,
D’affecter
le résultat
comme
proposé
au
budget
d’Assainissement
2019.
D013/2019-AUGMENTATION
TAXE
COMMUNALE
D'ASSAINISSEMENT
2019
Madame
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
réactualiser
la part
communale
de
la taxe
d’Assainissement,
elle
propose
une
augmentation
de
0.01euro,
celle-ci
passera
de
0.50
euros
à 0.51
euros.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
lPUnanimité
DECIDE
de
cette
augmentation.
D014/2019-TAUX
D'IMPOSITION
2019
Madame
le
Maire
indique
que
malgré
les
baisses
des
dotations,
elle
propose
de
reconduire
les
mêmes
taux
d’imposition
que
les
années
précédentes. -
Taxe
d’Habitation.
ss
sssesssssssse
20,10
%
-
Foncier
Bâti...
13,52
%
-
Foncier
non
Bâti
us
79,48
%
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
lPUnanimité,
Vote
les
taux
d'imposition,
tels
qu’ils
sont
présentés
ci-dessus
pour
l’année
2019.
D015/2019-INDEMNITE
DE
CONSEIL
2019
AU
COMPTABLE
DU
TRESOR
PUBLIC
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’une
indemnité
est
versée
aux
comptables
du
trésor,
calculée
sur
les
opérations
réalisées
pour
l’année
2018.
Celle-ci
s’élève à :
-
173,64
euros
brut
pour
Madame
VINTZEL
Martine
pour
la période
du
1% janvier
au
31
mai
2018.
-
243,09
euros
brut
pour
Madame
JEANNOT
Brigitte
pour
la période
du
1° juin
au
31
décembre
2018.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
À
FPUnanimité
Décide
d’allouer
cette
indemnité
aux
comptables
du
Trésor
Public. D016/2019-DETAIL
DES
SUBVENTIONS
Madame
le Maire
propose
de
verser
aux
associations
les
subventions
suivantes
pour
l’année
2019 :
SUBVENTION
EN
€
ASSOCIATIONS
PROPOSEE
AU
BP
2019
ADPN
200,00
AMCLM
1700,00
Amicale
Pompiers
de
Presles
90,00
Ane
et Nature
300,00
ARCOS
50,00
FNACA
150,00
Harmonie
de
Beaumont
400,00
La Salle
du
Temps
90,00
Le Souvenir
Français
50,00
USN
500,00
PRESLES
USL
FOOTBALL
50,00
Le
Conseil
Municipal
Après
en
avoir
délibéré,
A
l’Unanimité,
Octroie
selon
le
tableau
ci-dessus
aux
associations
de
la
Commune
et
extérieures,
les
subventions
pour
l’année
2019
concernant
tant
le
fonctionnement
courant
que
le
financement
exceptionnel
de
projets
précis
dont
les
modalités
sont
présentées
au
préalable
à la Commune.
Dit
que
les
crédits
seront
prévus
à l’article
6574
du
budget
primitif de
2019
de
la Commune.
D017/2019-SUBVENTION
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
- FONDS
SCOLAIRE
2019
Madame
le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
qu’une
subvention
est
demandée
auprès
du
Conseil
Départemental
dans
le cadre
du
Fonds
Scolaire
pour
les
travaux
suivants
:
>
Rénovation
de
la
couverture
en
zinc
du
bâtiment
annexe
de
l’Ecole
Primaire
>
Sécurisation
de
la
toiture
par
démolition
de
3
souches
de
cheminée
en
brique
de
PEcole
Primaire
>
Réfection
couverture
en
zinc
du
bâtiment
droit
de
l’Ecole
primaire
Le
Conseil
Municipal
Après
en
avoir
délibéré,
A
l’Unanimité,
SOLLICITE
la subvention
auprès
du
Conseil
Départemental.
ADOPTE
le projet
de
financement
(Annexe)
S’ENGAGE
à prendre
en
charge
la part
non
subventionnée
D018/2019-SUBVENTION
CONSEIL
DEPAREMENTAL
— ARCC
VOIRIE
2019
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’une
subvention
est
demandée
auprès
du
Conseil
Départemental
dans
le cadre
ARCC-VOIRIE
pour
les
travaux
suivants
:
Pose
de
coussins
berlinois
diverses
rues
Rénovation
du
chemin
piétonniers
de
l’allée
de
la
gare
Pose
d’un
panneau
de
signalisation
avenue
de
Paris
Réalisation
d’une
continuité
de
la
chaussée
«
rue
Alain
Bernier
»
Réalisation
des
sondages
pour
déterminer
Pemplacement
des
futurs
containeurs
enterrés
VYNVYNYN Le
Conseil
Municipal
Après
en
avoir
délibéré,
A
l’Unanimité
SOLLICITE
la subvention
auprès
du
Conseil
Départemental.
ADOPTE
le projet
de
financement
(Annexe)
S'ENGAGE
à prendre
en
charge
la part
non
subventionnée.
D019/2019-SUBVENTION
D.E.T.R.
2019
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’une
subvention
est
demandée
au
titre
de
la
D.E.T.R.
2019
pour
les
travaux
suivants
:
>
Rénovation
de
la
couverture
en
zinc
du
bâtiment
annexe
de
l’Ecole
Primaire
>
Sécurisation
de
la
toiture
par
démolition
de
3
souches
de
cheminée
en
brique
de
l'Ecole
Primaire
>
Réfection
couverture
en
zinc
du
bâtiment
droit
de
Ecole
primaire
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l’Unanimité.
SOLLICITE
la demande
de
cette
subvention.
ADOPTE
le projet
de
financement
(Annexe)
S’ENGAGE
à prendre
en
charge
la part
non
subventionnée,
ainsi
que
l’éventuelle
différence
entre
le taux
maximum
prévu
au
titre
de
la D.E.T.R.
et le taux
qui
pourrait
réellement
être
attribué.
D020/2019-SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
2019
VERSEE
À
L'ASSOCIATION
AMCLM
Madame
le Maire
informe
l’assemblée
que
l’ Association
AMCLM
de
Mours a sollicité
une
subvention
exceptionnelle
pour
couvrir
une
partie
de
son
déficit
qui
s’élève
à 5161
euros.
Compte
tenu
du
nombre
d’enfants
fréquentant
le centre
aéré,
seulement
un
tiers
sont
des
nointellois.
Madame
le Maire
propose
donc
d'accorder
à l’association
AMCLM
une
subvention
de
1500
euros,
afin
de
compenser
le
déficit
à la hauteur
d’un
tiers.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
Par
1 voix
contre
et 8 voix
pour
DECIDE
de
verser
une
subvention
exceptionnelle
de
1500
euros
à l’association
AMCLM.
Les
points
de
l’ordre
du
jour
ayant
été
tous
abordés
et
personne
ne
demandant
plus
la
parole,
Madame
le
Maire
lève
la séance
à 22
heures
25
minutes.
QUESTIONS
DIVERSES
Madame
le
Maire
informe
que
le
coût
des
bornes
enterrées
pour
19.800
euros
T.T.C
est
répercuté
sur
la
taxe
d’ordure
ménagère
sur
5
ans.
Elle
fait
part
également
que
la
moyenne
journalière
des
inscriptions
à la
cantine
depuis
la rentrée
scolaire
2018
est
de
82
enfants. Madame
PERINI
indique
que
le
ramassage
des
encombrants
ne
se
fera
plus
par
tournée
mensuelle
à partir
du
1° janvier
2020,
mais
sur
rendez-vous.
Les
représentants
de
la
Commune
ont
contesté
cette
proposition
lors
du
comité
syndical
de
Tri-or,
Une
nouvelle
réunion
aura
lieu
d’ici
fin juin
pour
en
débattre
à nouveau.
Madame
LEDUC
demande
qu’une
information
pour
combattre
le
frelon
asiatique
soit
donnée
auprès
des
habitants
de
la
Commune. Monsieur
PIALOT
a
assisté
à
une
réunion
organisée
par
le
Conseil
Départemental
au
sujet
des
dépôts
sauvages.
Il
en
ressort
que
les
communes
concernées
doivent
porter
plainte
pour
obtenir
réparation.
C’est
la
procédure
utilisée
actuellement
par
Nointel.
La
réunion
n’a
rien
apporté
de
nouveau
en
ce
qui
concerne
la gestion
de
ces
dépôts
sauvages. Madame
le
Maire
informe
que
les
déchets
entreposés
sur
le
CV2
ont
été
transportés,
par
les
agents
techniques,
à
la
déchetterie
Tri-or.
Monsieur
CASANAVE
signale
qu’à
ce
jour,
45
inscriptions
pour
la
randonnée
des
véhicules
anciens
ont
été
reçues.
La
Commission
des
Fêtes
se
réunira
début
mai
afin
de
préparer
la
randonnée
qui
aura
lieu
le
18
juin
2019.
Monsieur
PIALOT
informe
que
Madame
le
Maire
avait
demandé
à
l’agent
technique
de
changer
la
serrure
des
toilettes
à
PEcole
Primaire
et
que
ce
n’est
toujours
pas
fait.
Madame
le
Maire
lui
répond
que
cela
a été
fait
toute
de
suite
après
la
demande,
avant
les
vacances
de
Noël.
Madame
le
Maire
informe
l’assemblée
que
le
panneau
ADPN
a été
posé
par
les
agents
communaux.
Le
fleurissement
de
la
Commune
est
en
cours.
QUESTIONS
DU
PUBLIC
Madame
STENGER
confirme
que
le
panneau
ADPN
a
bien
été
posé
mais
fait
remarquer
que
le
sens
de
celui-ci
a
été
inversé,
le
plan
est
au
dos
Monsieur
WEBER
a
informé
Madame
STENGER
que
le
devis
demandé
pour
la
restauration
de
la
sonnerie
de
la
cloche
de
l'Eglise
a été
établi
et
remis
à la
Mairie.
Madame
le
Maire
lui
répond
qu’il
sera
donné
suite
à ces
travaux.
Madame
STENGER
présente
une
photo
aux
membres
du
Conseil,
afin
de
montrer
les
infiltrations
d’eau
dans
l'Eglise.
Monsieur
PIALOT
lui
répond
qu’il
prendra
un
rendez-vous
avec
elle
afin
d’aller
constater
ces
infiltrations
pour
pouvoir
donner
la
suite
qui
s’impose
après
ce
constat.
Madame
STENGER
demande
que
les joints
des
pierres
de
l’Eglise
soient
refaits.
Madame
le Maire
lui répond
que
les travaux
de
l’Eglise
seront
programmés
selon
les
moyens
financiers
de
la Commune.
Madame
PIALOT
signale
que
des
véhicules
slaloment
entre
les
coussins
berlinois
de
la
« rue
de
Mours
».
Elle
demande
que
les
coussins
manquants
soient
installés.
Elle
signale
également
qu’une
résidente
de
cette
rue
a
vu
sa
voiture
abîmée
pour
ce
motif.
Madame
le
Maire
répond
qu’il
sera
étudié
la
meilleure
solution
pour
éviter
de
tels
slaloms.
Fait
à NOINTEL,
le
11
AVRIL
2019
Le
Maire,
|
La
Secrétaire
de
séance,
Martine
LEGRAND
Christine
PERINI