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Arrêté - 3eme trimestre 2012
Acte Administratif - 2eme trimestre 2012
Arrêté - 2eme trimestre 2012
Document publié le Lundi 2 avril 2012 par la commune d'Ambert.
Lien du pdf (Arrêté - 2eme trimestre 2012)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
AVRIL – MAI - JUIN 2012
1
ARRETES
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
Du 2 Avril 2012 :
Stationnement interdit au devant des 13 et 15 Bd
Henri IV du 6 au 9 Avril 2012 pour un
déménagement
058
Du 3 Avril 2012 :
Circulation momentanément interrompue le 4 Avril
2012 entre 8H et 18H rue des Frères Angéli pour
travaux Eurovia
059
Du 3 Avril 2012 :
Dérogation ouverture de débits de boissons à
l’occasion de l’animation Judo le 13 Mai 2012 de
8H00 à 20H00 au Coral organisé par le Judo-Club
d’Ambert
060
Du 2 Avril 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’un loto le 15/04/2012 de 14H00 à
19H00 organisé par l’Association « Pour le sourire
de Matthieu » à la Maison des Jeunes
061
Du 5 Avril 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion du marché hebdomadaire le 31/05/2012
de 7H00 à 14H00 organisé Mme SALLY
062
AR1203011 Du 12 Avril 2012 :
Autorisation de terrasse pour l’Hôtel Restaurant de
la Gare 15, avenue de la Gare
12/04/2012 063
Du 13 Avril 2012 :
Circulation rétrécie sur une portion du chemin rural
d’Etagnon aux Bois du 27/04 au 04/05/2012 pour
travaux d’électricité
064
Du 11 Avril 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion du salon de l’Habitat les 1, 2 et 3 Juin de
14H00 à 19H00 organisé par l’Association « Pour
le sourire de Matthieu » à la Maison des Jeunes
065
Du 11 Avril 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’une brocante le 22/07/2012 de 7H00 à
18H00 organisée par JMF Evénementiel place
Charles de Gaulle
066
Du 11 Avril 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’une brocante le 15/08/2012 de 7H00 à
18H00 organisée par JMF Evénementiel place
Charles de Gaulle
067 AVRIL – MAI - JUIN 2012
2
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
Du 12 Avril 2012 ;
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’une bourse aux vêtements le
21/04/2012 de 9H00 à 20H00 organisée par
l’Amicale Laïque d’Ambert à la salle de la Scierie
068
Du 16 Avril 2012 :
Stationnement interdit au devant des n°s 19 à 23
place Saint-Jean et deux emplacements au devant
du n° 20 place Saint-Jean à l’occasion du Tour Auto
2012 Optic 200 le 19/04/2012 de 8H à 15H
069
AR1201013 Du 18 Avril 2012 :
Ouverture d’un établissement recevant du public –
2ème Salon de l’Habitat, Auto, Moto et Matériel
Agricole à la salle polyvalente la Scierie– du 1er au
3 Juin 2012
19/04/2012 070
Du 23 Avril 2012 :
Circulation interdite Bd Sully le 29/04/2012 de
11H45 à 12H45 à l’occasion de la commémoration
de la Journée Nationale de la Déportation
071
Du 24 Avril 2012 :
Stationnement et circulation interdits place Saint-
Jean et rue de Goye le 08/05/2012 de 5H à 20H à
l’occasion d’une brocante antiquités et vide greniers
072
Du 18 Avril 2012 :
Stationnement interdit place Charles de Gaulle le
22/07/2012 de 5H à 20H à l’occasion d’une
brocante antiquités
073
Du 18 Avril 2012 :
Stationnement interdit place Charles de Gaulle le
15/08/2012 de 5H à 20H à l’occasion d’une
brocante
074
AR1204014 Du 24 Avril 2012 :
Enquête publique portant sur les projets de
modification du Plan Local d’Urbanisme pour une
durée de 32 jours à compter du 15/05/2012
25/04/2012 075 et 076
AR1204012bis Du 23 Avril 2012 :
Autorisation de terrasse pour le Bar le Pub – 2,
place des Minimes
27/04/2012 077
AR1204015 Du 25 Avril 2012 :
Autorisation de terrasse pour le Bar le Volcan – 8,
Bd Henri IV
27/04/2012 078
Du 26 Avril 2012 :
Circulation alternée à l’aide de piquets mobiles
pour permettre l’inspection du pont de la Dore
implanté sur la RD 906 du 04/06 7H00 au
08/06/2012 de 19H00
079 AVRIL – MAI - JUIN 2012
3
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
Du 2 Mai 2012 :
Espace compris entre l’allée du Parc, l’esplanade R.
Lacroix et la passerelle sur la Dore interdit à la
promenade des chiens les 24 et 31/07/2012 de 8H30
à 12H à l’occasion d’une activité « cani’kart » sur le
site du plan d’eau
080
Du 3 Mai 2012 :
Réglementation pour travaux de réfection de
toitures : circulation rétrécie impasse de Lyon le
04/05/2012 de 7H à 18H
081
Du 2 Mai 2012 :
Réglementation dans le cadre de la Rand’Auvergne
les 23 et 24/06/2012
082
Du 7 Mai 2012 :
Dérogation ouverture de débits de boissons à
l’occasion de la Rand’Auvergne les 22, 23 et
24/06/2012 de 7H00 à 23H00 à la salle polyvalente,
Villeneuve et parking supermarché Carrefour
083
Du 7 Mai 2012
Dérogation ouverture de débits de boissons à
l’occasion du Moto-Cross le 26/08/2012 de 7H00 à
21H00 au terrain des Tuileries
084
AR1205016 Du 9 Mai 2012 :
Réglementation à l’occasion « du 65ème Circuit des
Monts du Livradois » le 27/05/2012
10 Mai 2012 085 et 086
Du 10 Mai 2012 :
Circulation rétrécie devant le numéro 42 rue du
Montel le 04/06/2012 pour travaux de terrassement
087
AR1205017 Du 15 Mai 2012 :
Arrêté portant dérogation au repos dominical le
01/07/2012 à l’occasion des soldes d’été
15 Mai 2012 088
Du 14 Mai 2012 :
Dérogation ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’un tournoi de basket le 19/05/2012 de
13H00 à 21H00 au gymnase municipal
089
Du 14 Mai 2012 :
La circulation et le stationnement interdits Impasse
des Croves du Mas du 15/05 au 31/07/2012 pour
travaux d’assainissement de voirie
090
Du 15 Mai 2012 :
Réglementation dans le cadre du festival Festi’Lyre
du 25 au 27/05/2012
091 et 092
AR1205018 Du 12 Mai 2012 :
Approbation du Plan de Sauvegarde Communal
22 Mai 2012 093
Du 23 Mai 2012 :
Stationnement et circulation réglementés à l’angle
de la rue des Ollières avec la place de la Pompe du
11 au 29/06/2012 pour travaux sur réseau gaz
094 AVRIL – MAI - JUIN 2012
4
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
Du 22 Mai 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’un concours de tarot le 02/06/2012 de
15H00 à 20H00 organisé par le Tarot Club Ambert
à la Maison des Jeunes
095
Du 23 Mai 2012 :
Réglementation stationnement et circulation rue
Blaise Pascal les 22 et 23/06/2012 à l’occasion du
Congrès de l’Union Départementale des Sapeurs-
Pompiers
096
Du 22 Mai 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’un jambon à la broche le 17/06/2012
de 12H00 à 20H00 organisé par la FNACA à la
salle polyvalente
097
Du 23 Mai 2012 :
Circulation interdite rue du Château, rue du
Châtelet et rue des Chazeaux du 23/05 au
15/10/2012 pour mise en zone piétonne
098
Du 24 Mai 2012
Circulation interdite sur une portion de la rue St-
Joseph le 09/06/2012 de 18H à 2H à l’occasion de
la fête des voisins
099
Du 24 mai 2012 :
Stationnement interdit devant le 25 rue de la
Filéterie du 25/06 au 25/08/2012 pour déballage
commercial
100
Du 24 Mai 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’une soirée cabaret le 26/05/2012 de
20H00 à 1H00 organisée par la Lyre Livradoise à la
salle polyvalente
101
AR1205019 Du 25 Mai 2012 :
Délégation à titre exceptionnel des fonctions
d’officier d’état civil à Mr Henri JOUBERT,
conseiller municipal, pour célébration des mariages
le 16/07/2012
29 Mai 2012 102
Du 29 Mai 2012 :
Circulation interdite entre la place du Pontel et la
rue de la Filéterie et stationnement interdit au bas
de la place du Pontel du 31/05 au 13/06/2012 pour
travaux de réfection de toiture
103
AR1205020 Du 29 Mai 2012 :
Autorisation de terrasse pour le restaurant « Nems
Saigon » - rue du Château
31 Mai 2012 104
AR1205021 Du 31 Mai 2012 :
Réglementation à l’occasion de l’épreuve
cyclosportive « Les Copains » le 01/07/2012
1 er Juin 2012 105, 106 et
107 AVRIL – MAI - JUIN 2012
5
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
Du 30 Mai 2012 :
Mise en place de stationnements pour personnes
reconnues GIG/GIC dans la ville d’Ambert
108 et 109
AR1206022 Du 1 er Juin 2012 :
Réglementation à l’occasion de la 40 ème Course de
Côte Régionale d’Ambert le 15/07/2012
4 Juin 2012 110
Du 1er Juin 2012 :
Stationnement interdit sur un emplacement de
parking au devant du 21 place Saint-Jean du 01/06
au 15/09/2012 pour déballage commercial
111
AR1206023 Du 4 Juin 2012 :
Réglementation à l’occasion de la course pédestre
dite Raidlight Ambert Trail le 08/07/2012
6 Juin 2012 112
Du 6 Juin 2012 :
Stationnement interdit place St-Jean le 21/08/2012
de 5H à 20 H à l’occasion d’un marché artisanal
113
Du 6 Juin 2012 :
Dérogation ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’un concours de pétanque le 08/07/2012
de 13H30 à 1H00 à la salle des Fêtes de Valeyre
organisé par Valeyre Association Loisirs
114
Du 11 Juin 2012 :
Stationnement interdit au devant des 13 et 15 Bd
Henri IV du 12 au 29/06/2012 pour réalisation de
branchements sur le réseau électricité
115
Du 11 Juin 2012 :
Réglementation à l’occasion du moto-cross le
26/08/2012
116
Du 8 Juin 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’une kermesse le 17/06/2012 de 11H00
à 19H00 organisée par l’APPEL Ecole St-Joseph au
collège St-Joseph
117
Du 12 Juin 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion du spectacle de fin d’année le
16/06/2012 de 20H00 à 23H30 organisé par les
Amis de la Danse à la salle polyvalente
118
Du 12 Juin 2012 :
Circulation pouvant être momentanément
interrompue sur le chemin de la Barella du 12 au
26/06/2012 pour travaux d’assainissement eaux
pluviales
119
Du 18 Juin 2012 :
Stationnement interdit sur 3 emplacements avenue
E. Chabrier et circulation interdite rue du Lavoir le
22/06/2012 de 16H45 à 17H30 à l’occasion d’un
vernissage à l’école St-Joseph
120 AVRIL – MAI - JUIN 2012
6
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
Du 15 Juin 2012 :
Circulation interdite par intermittence rue du Goye
les 23 et 24/06/2012 afin de permettre un
déménagement
121
AR1206024 Du 18 Juin 2012 :
Autorisation maintien en fonctionnement d’un
établissement recevant du public – Centre
Hospitalier Pré Bayle Long Séjour
20 Juin 2012 122
Du 18 Juin 2012 :
Chaussée rétrécie à la Sagne du 9 au 13/07/2012
pour travaux d’abattage et d’élagage d’arbres
123
AR1206025 Du 21 Juin 2012 :
Réglementation pour épreuve cyclosportive « La
récré des petits copains 2012 » le 29/06/2012
21 Juin 2012 124 et 125
Du 20 Juin 2012 :
Réglementation concernant le 20ème Rallye
Régional Automobile de la Fourme d’Ambert les 21
et 22/07/2012
126
Du 18 Juin 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’un concours de pétanque le 29/06/2012
de 18H00 à 1H30 organisé par l’Orgue Accordéon
Club Ambertois place Charles de Gaulle
127
Du 19 Juin 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’un spectacle de fin d’année le
30/06/2012 de 20H00 à 3H0 organisé par Rock
Danse Ambert à la Maison des Jeunes
128
Du 21 Juin 2012 :
Circulation interdite sur une portion de voie entre
Terre Rouge et la Croix du Buisson du 04 au
06/07/2012 pour travaux branchements électriques
129
Du 20 Juin 2012 :
Stationnement autorisé au devant du 1 av. des
Tuileries pour camion de l’entreprise ITS (Crédit
Agricole) le 30/07/2012 de 8H à 18H
130
Du 22 Juin 2012 :
Dérogation ouverture de débits de boissons à
l’occasion de la 50ème Course de Côte Régionale le
15/07/2012 de 8H00 à 19H30 aux lieux-dits Le
Mareynat, Combrias et le Moulin de Gratarelle par
l’ASALF
131
Du 25 Août 2008 :
Dérogation ouverture de débits de boissons à
l’occasion de la 5ème édition Raidligth Ambert Trail
le 08/07/2012 de 8H00 à 18H30 rue Pierre de
Coubertin par l’association Courir en Livradois
132 AVRIL – MAI - JUIN 2012
7
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
AR1206026 Du 21 Juin 2012 :
Autorisation de terrasse pour le bar l’Alambic – sur
une portion de la rue du Châtelet
22 Juin 2012 133
Du 21 Juin 2012 :
Utilisation des terrains Sud et Honneur interdite du
25/06 au 05/08/2012
134
Du 22 Juin 2012 :
Chaussée rétrécie avec interdiction de stationner des
2 côtés de la rue Anna Rodier entre le Sivom et le
bâtiment crèche du 25/06 au 10/07/2012 pour
travaux « déversoir d’orage »
135
Du 25 Juin 2012 :
Circulation interdite sur le chemin reliant les
villages du Petit Vimal et du Grand Vimal du 26 au
29/06/2012 pour travaux de réfection de toiture
136
Du 26 Juin 2012 :
Réglementation place St-Jean à l’occasion d’un
concert suivi d’un feu d’artifices dans le cadre de la
cyclo-sportive Les Copains le 30/06/2012 de 19H à
0H
137
Du 22 Juin 2012 :
Réglementation pour manifestation l’Art dans la
Rue
139 et 140
Du 25 Juin 2012 :
Mise en place d’une benne pour festival de Folklore
141
Du 25 Juin 2012 :
Réglementation 1707/2012 pour le festival La
Ronde des Copains
142
Du 25 Juin 2012 :
Réglementation 2507/2012 pour le festival La
Ronde des Copains
143
Du 27 Juin 2012 :
Stationnement interdit contre-allée du jardin public
du 17 au 22/07/2012 pour Festival de folklore
144
Du 27 Juin 2012 :
Stationnement interdit 3, rue de Goye le 30/06/2012
de 8H à 19H pour un déménagement
145 AVRIL – MAI - JUIN 2012
8
DECISIONS - DELIBERATIONS
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
DEC1205011 Du 3 Mai 2012 :
Approbation du contrat en vue de l’entretien de
l’ensemble du réseau d’éclairage public avec
l’entreprise ETDE
04/05/2012 060
DEC1206012 Du 8 Juin 2012 :
Conclusion d’un bail de location précaire avec Mr
LEFEBVRE Nathanaël pour un appartement de
type T1 situé 23 et 25, place du Châtelet avec effet
au 11 Juin 2012
11/06/2012 061
DEC1206013 Du 11 Juin 2012 :
Fin de l’attribution d’un logement de fonction pour
utilité de service situé au centre d’hébergement
Coral à Mr Fabrice DISSARD avec effet au 31 Mai
2012
11/06/2012 062
Conseil Municipal du 11 Mai 2012 : pages 063 à
094
DEL1205062 Délibération N° 12/05/11/001 : Virements et
ouvertures de crédits
16/05/2012 066 et 067
DEL1205063 Délibération N° 12/05/11/002 : Dématérialisation
des documents budgétaires
16/05/2012 067 et 068
DEL1205056 Délibération N° 12/05/11/003 : Camping :
tarification des chalets pour la saison 2013
16/05/2012 069 à 071
DEL1205057 Délibération N° 12/05/11/004 : Tarifs du camping
2013
16/05/2012 071 et 072
DEL1205055 Délibération N° 12/05/11/005 : hébergement Coral :
tarifs 2013
16/05/2012 072 et 073
DEL1205077 Délibération N° 12/05/11/006 : Tarifs base de
loisirs saison 2012
16/05/2012 073 et 074
DEL1205065 Délibération N° 12/05/11/007 : Abattoir –
Acquisition de matériel et équipements
16/05/2012 074 et 075
DEL1205072 Délibération N° 12/05/11/008 : Réseau de chaleur –
Avenant n° 2 au lot n° 1 - Chaudière à granules
16/05/2012 075
DEL1205059 Délibération N° 12/05/11/009 : Dotation l’Art dans
la Rue
16/05/2012 076
DEL1205058 Délibération N° 12/05/11/010 : Subventions 2012 16/05/2012 076
DEL1205061 Délibération N° 12/05/11/011 : Remboursement de
frais Les Plus Beaux Détours de France
16/05/2012 076
DEL1205083 Délibération N° 12/05/11/012 : Remboursement de
frais Conférence Cirque
08/06/2012 077
DEL1205060 Délibération N° 12/05/11/013 : Exonération de
taxes sur les spectacles
16/05/2012 078
DEL1205073 Délibération N° 12/05/11/014 : Approbation du
Dicrim et du PCS
077 et 078 AVRIL – MAI - JUIN 2012
9
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
DEL1205080 Délibération N° 12/05/11/015 : Construction de la
nouvelle caserne des sapeurs-pompiers :
localisation du garage mécanique des services
techniques
16/05/2012 078 et 079
DEL1205064 Délibération N° 12/05/11/016 : Adhésion au
groupement de commandes
16/05/2012 079 à 081
DEL1205066 Délibération N° 12/05/11/017 : Restauration de
l’orgue de l’église Saint-Jean
16/05/2012 081
DEL1205078 Délibération N° 12/05/11/018 : Adhésion de la
Cocom au Pays d’Ambert au SIEG du Puy-de-
Dôme
16/05/2012 081 et 082
DEL1205082 Délibération N° 12/05/11/019 : Affaire contentieuse 24/05/2012 082
DEL1205068 Délibération N° 12/05/11/020 : Affaires
sectionales : Valeyre
16/05/2012 082 à 084
DEL1205070 Délibération N° 12/05/11/021 : Affaires sectionales
– Section de Montgolfier : Aliénation de terrains
16/05/2012 084 et 085
DEL1205071 Délibération N° 12/05/11/022 : Forêts : Ayants-
droit aux coupes affouagères
16/05/2012 085 à 087
DEL1205079 Délibération N° 12/05/11/023 : Forets soumises –
Programmation des travaux 2012
16/05/2012 087
DEL1205069 Délibération N° 12/05/11/024 : Forêts sectionales –
Destination des coupes 2012
16/05/2012 088
DEL1205081 Délibération N° 12/05/11/025 : Forêt sectionale de
Bunangues – Désignation des garants
22/05/2012 088
DEL1205067 Délibération N° 12/05/11/026 : Section des Chaux :
aménagement de voirie – acquisition de parcelle
16/05/2012 088 et 089
DEL1205074 Délibération N° 12/05/11/027 : Modification du
tableau des effectifs Administration
16/05/2012 089
DEL1205075 Délibération N° 12/05/11/028 : Modification du
tableau des effectifs – Création d’un poste d’adjoint
d’animation
16/05/2012 089 et 090
DEL1205076 Délibération N° 12/05/11/029 : Modification du
tableau des effectifs – Création de postes – Service
des Espaces Verts
16/05/2012 090
DEC1206014 Du 21 Juin 2012 :
Conclusion d’un bail de location avec Melle
TARDIEU pour un appartement de type F2 3, rue
de Goye avec effet au 25 Juin 2012
22/06/2012 095
DEC1206015 Du 22 Juin 2012 :
Approbation avenants n° 1 au lot 2, 4, 5, 7 et 8 dans
le cadre du marché « Réaménagement du bâtiment
espaces verts »
25/06/2012 096
DEC1206016 Du 23 Juin 2012 :
Approbation convention en vue du lancement d’une
campagne pour recueillir des dons (restauration de
l’orgue de l’église)
25/06/2012 097 AVRIL – MAI - JUIN 2012
10
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
DEC1206017 Du 26 Juin 2012 :
Approbation prolongation délais de réalisation
travaux bâtiment espaces verts
28/06/2012 098
Conseil Municipal du 30 Juin 2012 : pages 102 à
132
DEL1206101 Délibération N° 12/06/30/001 : PLU Approbation
du plan d’aménagement et de développement
durable
04/07/2012 104 et 105
DEL1206090 Délibération N° 12/06/30/002 : Régie de
distribution de chaleur Avenants aux marchés
03/07/2012 107 et 109
DEL1206096 Délibération N° 12/06/30/003 : Chauffage groupe
scolaire avenants aux marchés
04/07/2012 110 et 111
DEL1206099 Délibération N° 12/06/30/004 : Tarifs école de
musique 2012/2013:
04/07/2012 111 et112
DEL1206106 Délibération N° 12/06/30/005 : Tarifs service
enfance jeunesse famille – Activités séjours veillées
04/07/2012 112 et 113
DEL1206105 Délibération N° 12/06/30/006 : Mise en place du
dispositif tremplin local
04/07/2012 113 et 114
DEL1206098 Délibération N° 12/06/30/007 : Adhésion au
groupement de commandes – Fourniture et livraison
de couches pédiatriques jetables pour les structures
d’accueil de la petite enfance
04/07/2012 114 et 115
DEL1206100 Délibération N° 12/06/30/008 : Avenant n° 2 à la
convention de mise à disposition de bureaux à la
Communauté de Communes
04/07/2012 115 et 116
DEL1206103 Délibération N° 12/06/30/009 : Financement de
l’assainissement – Instruction de la participation
pour l’assainissement collectif
04/07/2012 116 et 117
DEL1206085 Délibération N° 12/06/30/010 : Diagnostics sur
l’existant
03/07/2012 117
DEL1206093 Délibération N° 12/06/30/011 : Location de vélos 04/07/2012 117
DEL1206109 Délibération N° 12/06/30/012 : Frais de
déplacement à l’intérieur de la résidence
administrative
09/08/2012 118
DEL1206084 Délibération N° 12/06/30/013 : Finance : Indemnité
de conseil
03/07/2012 118
DEL1206108 Délibération N° 12/06/30/014 : Ouvertures de
crédits
31/07/2012 119
DEL1206091 Délibération N° 12/06/30/015 : Schéma
départemental d’accueil et d’habitat des gens du
voyage
03/07/2012 119 et 120
DEL1206087 Délibération N° 12/06/30/016 : Acquisition de
terrain propriété de la section des Chaux
03/07/2012 120
DEL1206097 Délibération N° 12/06/30/017 : Forets – Ayants
droit aux coupes affouagères : rectification de la
liste
04/07/2012 120 et 121
DEL1206094bis Délibération N° 12/06/30/018 : convention de don 10/07/2012 121 AVRIL – MAI - JUIN 2012
11
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
DEL1206086 Délibération N° 12/06/30/019 : Délégation
association Les Amis de l’Orgue de l’Eglise
03/07/2012 121
DEL1206092 Délibération N° 12/06/30/020 : Adhésion de la
Communauté de Communes du Pays d’Ambert et
du SIVOM Couze Pavin au SIEG du Puy-de-Dôme
pour le transfert de la compétence optionnelle
éclairage public
04/07/2012 122
DEL1206089 Délibération N° 12/06/30/021 : Adoption de la
convention cadre de partenariat 2011 avec le
CNFPT
03/07/2012 122 et 123
DEL1206102 Délibération N° 12/06/30/022 : délégation au centre
de gestion pour une procédure de passation d’une
convention de participation dans le domaine de la
protection sociale
04/07/2012 123, 124 et
125
DEL1206088 Délibération N° 12/06/30/023 : Parc Nautique des
Trois Chênes : approbation de la mise à jour du plan
d’organisation de surveillance et de secours
03/07/2012 125
DEL1206107 Délibération N° 12/06/30/024 : CAF – Avenant au
contrat enfance
18/07/2012 125
DEL1206110 Délibération N° 12/06/30/025 : Création de postes
Ecoles publiques année scolaire 2012/2013
09/08/2012 126
DEL1206095 Délibération N° 12/06/30/026 : Ecole Municipale
de Musique – Création de postes année scolaire
2012/2013
04/07/2012 126
DEL1206104 Délibération N° 12/06/30/027 : Tableau des
effectifs – Tarifs service enfance jeunesse:
04/07/2012 127