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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carnoux-en-Provence.
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Thèmes du document : Fiscalité, Éducation, Justice et droit,
Hôtel de Ville – BP 45 – 13716 Carnoux en Provence Cedex
Téléphone 04 42 73 49 00 www.carnoux-en-provence.com Courriel : dgs@mairie-carnoux.fr
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département des Bouches-du-Rhône
VILLE DE CARNOUX EN PROVENCE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal de la commune de CARNOUX en PROVENCE se réunira en session ordinaire le JEUDI 3 AVRIL 2025 à 18 heures 30 en l’hôtel de ville dans la salle du conseil municipal.
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal de la séance du 27 février 2025
Lecture des décisions n°08 à 17_2025
1. FINANCES : Budget annexe cimetière – affectation du résultat 2024
2. FINANCES : Budget principal – affectation du résultat 2024
3. FINANCES : Approbation du budget primitif du budget annexe « cimetière » 2025 4. FINANCES : Approbation du budget primitif de la commune 2025
5. FINANCES : Création de l’autorisation de programme n°3 – rénovation de l’Artéa 6. FINANCES : Modification de l’autorisation de programme n° 2 « la Crémaillère » 7. FINANCES : Modification de l’autorisation de programme n° 1 « démolition et reconstruction de l’école maternelle »
8. FINANCES : Convention encadrant le concours financier de la commune au Carnoux Football Club pour l’exercice 2025
9. FINANCES : Subventions aux associations pour l’exercice 2025
10. FINANCES : Taux d’imposition des taxes directes locales 2025
11. FINANCES : Admission en créance éteinte « Fournil de Max »
12. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Régime indemnitaire de la police municipale – versement pendant le congé de maladie ordinaire
13. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel – versement pendant le congé de maladie ordinaire
14. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal – transformation de poste
15. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal – création et suppression de postes
16. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Convention de prêt à usage d’un module d’hébergement métropolitain
17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Règlement intérieur du personnel de la commune