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unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2023 06 19 convocation
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2023 06 19 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Dialogue social, Logement,
couemaurt 0€ comvunes
PORTES
Le 13 Juin 2023 Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membres Du conseil communautaire
Qbiet; Convocation réunion de Conseil
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil
communautaire:
_ LUNDI 19 JUIN À SIHIOÙ MAISON DES ASSOCIATIONS D'ISSIGEAC
Comptant sur votre participation,
Veullez agréer, Madame, Messieurs et Chers Collgues, l'expression de mes cordiales salutations.
Lo Président, Jérôme BETAILLE
Adoption procès-verbal du 13 Avril 2023
1-Présentation el adoption du rapport d'acivités 2022 Espace France Services. 2-Autorisation de signature de l'avenant n°1 au marché 2023 de travaux sur voirie communautaire
3-Délibération 2020-05 du 13 janvier 2020 concemant le procès-verbal de mise à disposition du füt du moulin de Citole sis sur la commune de Sadillac : modiicatif
4-Autorisation de signature convention de mise à disposition gracieuse du Moulin de Citole S-Création d'un poste d'adjoint administratif 2*"= classe à compter du 1* septembre 2023
6-Modification du temps de travail portant suppressions et créations d'emplois au tableau des effectifs
7-Autorisation de signature renouvellement contrat aidé à compter du 1* juillet 2023 de sas deg Tnt Dan de Done
S-Adoption instruction M57 et Règlement Budgétaire et Financier au 1" janvier 2024 10-nventaire des Zones d'Activités Economiques {IZAE)
11-Délégation lemporaire et exceptionnelle de la compétence d'octroi des aides à l'immobilier des entreprises au Conseil Départemental de la Dordogne 24 pour la société
APM COMTE MAURIN de St-Aubin de Cadelech 12-Questions diverses
Communauté de Communes Portes Sud Périgord 23 Avenue de la Bastide 24500 EYMET Tél 05-53-22-57-94