unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Conseil agglo 09 02 2026

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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Conseil agglo 09 02 2026 Document publié le Lundi 9 février 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Conseil agglo 09 02 2026)Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Montaigu-Vendée, le 03 février 2026

A l’attention des

CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

N/Réf : Direction des Affaires Générales et Juridiques

Service des Assemblées

NV/MF – DGS – CONSEIL 2026-02-09

Objet : Convocation

Madame, Monsieur

J’ai l’honneur de vous convoquer à la prochaine réunion du Conseil d’agglomération qui aura lieu le :

LUNDI 09 FEVRIER 2026 à 19h00

Salle du Conseil

Hôtel d’agglomération

1 Rue Henri-Joyau – Montaigu à Montaigu-Vendée

Ordre du Jour :

 Habitat

1. Lancement du conseil en énergie solaire

a. Avenant n°1 à la convention de Pacte territorial France Rénov’ (PIG) b. Convention de mise à disposition de l’outil « cadastre solaire » par le SyDEV

 Urbanisme

1. Approbation de la modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

 Environnement

1. Prestations d’entretien des espaces naturels et végétalisés de la Communauté d’agglomération et de la commune de Montaigu-Vendée

2. Fonds de concours environnement – Demandes de subvention des communes de Montréverd, Montaigu-Vendée, L’Herbergement et Treize-Septiers

3. Centrale solaire photovoltaïque sur toiture – Bâtiment salle de sports intercommunale – Rocheservière – Convention d’autorisation d’occupation

4. Centrale solaire photovoltaïque sur ombrière – Boulodrome – Rocheservière a. Centrale solaire photovoltaïque sur ombrière – Boulodrome – Rocheservière – Convention de transfert de gestion

b. Centrale solaire photovoltaïque sur ombrière – Boulodrome – Rocheservière – Convention d’autorisation d’occupation temporaire

c. Groupement de commande en vue de la réalisation d’une centrale solaire photovoltaïque et d’une ombrière, sur la commune de Rocheservière Information – Bilan mi-parcours du Plan Climat « Terres d’énAIRgie »

 Cycle de l’eau

1. Autorisation de déversement aux réseaux publics d’assainissement a. Entreprise STRAPHARM SAS - Montaigu-Vendée

b. Entreprise VMI – Montaigu-Vendée

2. Groupement de commandes avec le Syndicat Mixte Fermé d’Assainissement (SMFA) Cugand- Gétigné pour le renouvellement des prestations d’exploitation des ouvrages et installations d’assainissement collectif sur le territoire

…/… Sport

1. Travaux de réhabilitation d’une salle de sports et construction d’une salle multi-activités au pôle sportif Ernest Pivin à Rocheservière – Avenant au Lot n°03 « Démolition – Gros œuvre »

 Economie

1. Plan commerce 2026-2030

2. Convention d’attribution d’une aide financière à l’Hôtel IBIS Style – Montaigu-Vendée 3. Travaux d’aménagement de plusieurs zones d’activités économiques du territoire 4. Organisation d’un évènement valorisant les entreprises de production du territoire et leur savoir- faire

5. Convention de mise à disposition d’un bassin de régulation des eaux – Sodebo – Montaigu- Vendée

 Culture

1. Location de matériels scéniques et prestations associées destinés aux évènements culturels 2. Convention de transfert des équipements et matériels du dispositif Micro-Folie – Site Saint- Sauveur – Rocheservière

 Sécurité

1. Diagnostic Local de Sécurité

 Finances

1. Dotation de Solidarité Communautaire 2026

2. Subventions 2026 aux associations et autres organismes

3. Reversement de la taxe sur l’exploitation d’infrastructures de transport de longue distance

 Moyens généraux

1. Modification du tableau des effectifs des emplois permanents

2. Groupement de commandes pour la poursuite du déploiement des réseaux numériques et de télécommunications privées de Terres de Montaigu

3. Prestations d’entretien et maintenance des ascenseurs, élévateurs, portes et portails automatiques des bâtiments de la Communauté d’agglomération, du CIAS et de la commune de Montaigu-Vendée

 Information de l’assemblée

Comptant sur votre présence,

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

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