unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Conseil agglo 29 06 2026

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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Conseil agglo 29 06 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Conseil agglo 29 06 2026)Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Montaigu-Vendée, le 23 juin 2026

A l’attention des

CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

N/Réf : Direction des Affaires Générales et Juridiques

Service des Assemblées

NV/MF – DGS – CONSEIL 2026-06-29

Objet : Convocation

Madame, Monsieur

J’ai l’honneur de vous convoquer à la prochaine réunion du Conseil d’agglomération qui aura lieu le :

LUNDI 29 JUIN 2026 à 19H00

Salle du Conseil

Hôtel d’agglomération

1 Rue Henri-Joyau – Montaigu à Montaigu-Vendée

Ordre du Jour :

 Affaires générales

1 - Rapport d’activités 2025

 Habitat

1 - Engagement dans la procédure d’élaboration du nouveau Programme Local de l’Habitat (PLH) 2 - Désignation d’un représentant à la Commission d'Attribution des Logements de Vendée Logement

 Urbanisme

1 - Délégation au Président relative à la dispense d’évaluation environnementale des procédures de modification des Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux

 Mobilité

1 - Projet d'aménagement des parvis de la gare de Montaigu-Vendée et convention de financement avec la Région des Pays de la Loire

2 - Avenants au marché de prestations de transports réguliers des scolaires par autocars 3 - Conventions de délégation partielle de compétence aux AO2

 Cycle de l’eau

1 - Travaux d’extension de la station d’épuration Les Abraies – L'Herbergement 2 - Convention de dépotage des matières de vidange – Station d’épuration de Montaigu

 Travaux

1 - Avenants aux travaux de réhabilitation d’une salle de sports et construction d’une salle multi- activités au pôle sportif Ernest Pivin – Rocheservière

 Santé

1 - Création d’une bourse d’étude forfaitaire aux étudiants aide-soignant par voie scolaire de l’IFSO, site de Montaigu-Vendée

 Sports

1 - Tarifs des droits d’entrée et des activités 2026-2027 – Piscine de la Bretonnière 2 - Prestations d’entretien et nettoyage des pôles et complexes sportifs

…/… Sécurité

1 - Convention avec l’association 30 Millions d’amis pour l’opération « Chats Libres » 2 - Groupement de commandes pour la poursuite du déploiement de la vidéoprotection urbaine

 Numérique

1 - Groupement de commandes pour l’acquisition de matériels, logiciels et prestations via des marchés de la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT)

 Accès des services au public

1 - Evolution du projet de service France services

 Finances

1 - Règlement budgétaire et financier 2026-2032

2 - Comptes financiers uniques 2025

3 - Bilan des cessions et acquisitions foncières 2025

4 - Budgets supplémentaires 2026

 Ressources humaines

1 - Modification du tableau des effectifs

2 - Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque sante des agents

3 - Comité Social Territorial et Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail

a. Comité Social Territorial commun entre Terres de Montaigu Communauté d’agglomération et le CIAS Montaigu-Rocheservière

b. Composition du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail

4 - Mise en place de l’indemnité de maniement des fonds

5 - Désignation d’un référent déontologue

 Affaires juridiques

1 - Constitution de groupement de commandes

a. Groupement de commandes relatif à la prestation de nettoyage des vitreries des bâtiments

b. Groupement de commandes relatif aux prestations de contrôle, entretien, maintenance et exploitation des installations techniques et de sécurité dans les bâtiments, espaces publics et aires de jeux

2 - Prestations d’entretien et maintenance des systèmes de sécurité incendie et dispositifs de désenfumage dans les bâtiments publics

 Informations de l’assemblée

Comptant sur votre présence,

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

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