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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Conseil agglo 23 06 2025
Document publié le Lundi 23 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Conseil agglo 23 06 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Énergies,
Montaigu-Vendée, le 17 juin 2025
A l’attention des
CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
N/Réf : Direction des Affaires Générales et Juridiques
Service des Assemblées
NV/MF – DGS – CONSEIL 2025-06-23
Objet : Convocation
Madame, Monsieur
J’ai l’honneur de vous convoquer à la prochaine réunion du Conseil d’agglomération qui aura lieu le :
LUNDI 23 JUIN 2025 à 19h
Salle du Conseil
Hôtel d’agglomération
1 Rue Henri-Joyau – Montaigu à Montaigu-Vendée
Ordre du Jour :
Tourisme
1. Convention de mise à disposition de la station d’avitaillement – Aérodrome Les Landes de Corprais
Sport
1. Travaux de réhabilitation d’une salle de sports et construction d’une salle multi-activités au pôle sportif Ernest Pivin à Rocheservière
2. Convention avec le Département pour la mise à disposition des équipements sportifs communautaires au profit des collèges
Investissements structurants
1. Avenant au lot « Espaces verts » aux travaux de réhabilitation et d’extension de l’Hôtel d’agglomération à Montaigu
Santé
1. Convention d’aide départementale pour la création d’hébergements territoriaux pour les étudiants en santé
2. Convention de partenariat financier avec le Centre Hospitalier Départemental dans le cadre du centre de soins non programmés
Petite enfance
1. Actualisation de l’observatoire Petite enfance
Habitat
1. Convention portant engagement avec Vendée Habitat pour la Résidence Jeune actifs Urbanisme
1. Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu – Fixation des modalités de mise à disposition du public
2. Avis sur la demande d’obtention de l’autorisation environnementale de renouvellement et d’extension de la carrière La Gerbaudière à Saint-Philbert-de-Bouaine par NEXSTONE 3. Demande d’exemption des communes aux obligations SRU pour la période 2026-2028 Déchets
1. Convention de lutte contre les déchets abandonnés
2. Convention pour l’installation d’un composteur de quartier
3. Mise en place de Prêt Equipement Famille à la Valorétrie
…/… Environnement
1. Centrale solaire photovoltaïque sur toiture – Bâtiment Accueil Jeune Enfant – La Bruffière a. Convention de transfert de gestion de la toiture
b. Convention d’autorisation d’occupation temporaire de la toiture
2. Débat sur les zones d’accélération des énergies renouvelables
Mobilité
1. Appel à manifestation d’intérêts pour le déploiement d’Installation de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE) sur le territoire
Finances
1. Approbation des comptes de gestion 2024
2. Approbation des comptes administratifs 2024 et affectation des résultats 3. Bilan des acquisitions et cessions 2024
4. Approbation des budgets supplémentaires 2025
Moyens généraux
1. Contrat de service de location de Fibres Optiques Noires (FON) sur le réseau de Vendée Numérique à destination des collectivités
2. Convention pour l’installation et la maintenance d’une passerelle LoRa avec Vendée Numérique 3. Convention d’autorisation d’accès ponctuels de sites avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Vendée
4. Groupement de commandes avec la ville de Montaigu-Vendée pour le renouvellement des prestations d’entretien des espaces verts
5. Bilan d’activité et financier de la mutualisation des services au titre de l’année 2024 et avenant à la convention cadre pour 2025
6. Modification du tableau des effectifs
7. Bilan du plan d’actions en faveur de l’égalité femme-homme 2022-2025 et plan d’actions 2025- 2028
Informations de l’assemblée
- Jeunesse – Les parcours éducatifs 2025/2026
- Musique – Orchestre au collège – Concert avec l’orchestre Philharmonique de Radio France
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président
Antoine CHEREAU
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