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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Conseil agglo 09 12 2024
Document publié le Lundi 9 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Conseil agglo 09 12 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Consommateurs,
Montaigu-Vendée, le 3 décembre 2024
A l’attention des
CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
N/Réf : Direction des Affaires Générales et Juridiques
Service des Assemblées
NV/MF – DGS – CONSEIL 2024-12-09
Objet : Convocation
Madame, Monsieur
J’ai l’honneur de vous convoquer à la prochaine réunion du Conseil d’agglomération qui aura lieu le :
LUNDI 9 DECEMBRE 2024 à 19h00
Restaurant scolaire
27 rue du Bas Ruet – Saint-Philbert-de-Bouaine
Ordre du Jour :
FINANCES
1. Attribution de compensation 2024
2. Décisions modificatives 2024
3. Budgets primitifs 2025
4. Fixation des taux d’imposition pour l’année 2025
5. Participation du budget principal 2025 au budget annexe Office de Tourisme 6. Subventions 2025 aux associations et autres organismes
7. Compétence Assainissement – Fixation des durées d’amortissement 8. FEDER ITI – Demande de subvention pour l’hôtel d’agglomération 9. Conventions de location avec Vendée Habitat – Résidences Le Clos du Grenouiller et La Maisonnée – Montaigu-Vendée
MOYENS GENERAUX
1. Contrat collectif de la prévoyance du personnel
2. Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel
3. Modification du régime indemnitaire de la police municipale
4. Modification du tableau des effectifs
5. Prestations d’entretien, de maintenance et d’évolution des infrastructures du systèmes d’informations
6. Services d’assurances pour la Communauté d’agglomération et le CIAS – Relance des lots infructueux « Assurance des dommages aux biens et des risques annexes » et « Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus »
ECONOMIE – FORMATION
1. Rapport annuel de l’élu mandataire au titre de l’année 2023 – Vendée Expansion SPL 2. Fabrique Prospective et projet de pépinière de formations
AGRICULTURE
1. Conventions de partenariat avec la Chambre d’agriculture
SANTE
1. Adhésion à la Communauté de Santé Mentale de Vendée
…/… GRAND AGE
1. Représentant à la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie
HABITAT
1. Mise en œuvre du Pacte Territorial
DECHETS
1. Grille tarifaire 2025 de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM) a. Pour les déchets ménagers des particuliers
b. Pour les déchets ménagers des professionnels
2. Convention de mise à disposition partielle de service avec Trivalis pour l’animation d’ateliers en milieu scolaire en 2025
ENVIRONNEMENT
1. Schéma directeur des énergies renouvelables et de récupération 2. Demande de subvention de Montréverd, pour le fonds de concours environnement
CYCLE DE L’EAU
1. Travaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales (EU/EP) – La Boissière-de-Montaigu et La Bruffière
2. Grille tarifaire 2025 des redevances d’assainissement collectif
3. Grille tarifaire 2025 des redevances d’assainissement non collectif 4. Réforme des redevances de l’Agence de l’Eau et impacts organisationnels
AFFAIRES GENERALES
1. Définition du lieu de séance de la prochaine réunion du Conseil d’Agglomération
INFORMATIONS DE L’ASSEMBLEE
1. Présentation du projet de l’UPAD - Commune déléguée Saint-Hilaire-de-Loulay – Montaigu- Vendée
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président
Antoine CHEREAU
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