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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 015. renouvellt adhesions 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 015. renouvellt adhesions 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
AMBERT LIVRADOIS FOREZ
EXFRAFFBE
REGISTRE
DES
DÉCISIONS
Communauté
de
communes
Ambert
Livradois
Forez
DÉCISION
n°2026-15
Renouvellement
des
adhésions
2026
Vu
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la délibération
n°2
en
date
du
21
juillet
2020
par
laquelle
le Conseil
de
Communauté
l’a chargé,
par
délégation,
de
prendre
certaines
décisions
prévues
à
l’article
L.2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
celles
de
renouveler
l’adhésion
aux
associations
dont
la
Communauté
de
communes
est
membre
;
Vu
la délibération
n°10
en
date
du
14
avril
2022
approuvant
les
adhésions
aux
divers
organismes.
Vu
l'avis
favorable
du
Bureau
Communautaire
en
date
du
4 mars
2026
;
M.
le Président
de
la Communauté
de
communes
DÉCIDE
Art.
1
: d'approuver
le renouvellement
des
adhésions
à chacun
des
organismes
suivants
pour
l’année
2026
et d’accepter
le versement
des
cotisations
induites.
0:
d'Information
sur le
2 840,00 €
dl
Territoriale
3 600,00 €
ADUHME
locale des
et du
7 834,00 €
Association
de Gestion
du Schéma
d'Accueil
& d'Habitat des
Gens
du Voyage
du
Puy
de Dôme
(AGSGV)
1 710,00 €
Association
des Maires du
2 433,47
ASS.
Estive
100,00 €
ASS.
ARA
vivant
30,00 €
ASS.
Communes
forestières
2 150,00 €
ASS.
des Amis
d'Alexandre Vialatte
25,00 €
ASS.
F
et Patrimoine
60,00 €
ASS.
Les Amis
d'Henri
Pourrat
35,00 €
ASS.
1 000,00 €
Fédération
des acteurs du
patrimoine
200,00 €
Conseil Architecture,
Urbanisme
et Environnement
3 450,00 €
Fédération
F
de
1 150,00 €
de
sanitaire
du
Puy-de-Dôme
14,00 €
de recherches
et
du Livradois-Forez
35,00 €
Initiative Thiers Ambert
7 150,00 €
Les
FRANCAS
nationale laïque
de structures et d'activités
400,00
Mission
Locale
Livradois
Forez
35 477,50
Mission
Locale
Livradois Forez
Jeune
885,60 €
Mobilités 63
250,00 €
Passeurs
de Mots
3 450,00 €
Réseau
des Acheteurs
600,00 €
Semaine
de la Poésie
25,00 €
SIEG
3 400,00 €
Les
sommes
en
italique
correspondent
à des
estimations.
AR
Prefecture
063-200070761-20260304-2025_ADG_015-AR Reçu le
09/03/2026 AMBERT LIVRADOIS FOREZ
Art
portés
dans
le
tableau
sont
donnés
à
titre
indicatif
et
demeurent
provisoires,
dans
l'attente
des
factures.
Art.
3
: de
préciser
que
les
crédits
correspondants
ont
été
ouverts
au
budget
primitif
2026
sur
le
budget
principal
et sur
le budget
annexe
« déchets
».
Art.
4
: de
signer
les
documents
nécessaires
à ces
adhésions.
Art. 5
: Cette
décision
sera inscrite
au registre
du Président
ouvert
spécialement à
cet effet. Un
extrait
sera
publié
sur
le site
de
la communauté
de
communes
Ambert
Livradois
Forez.
Expédition
en
sera
adressée
à Madame
la Sous-Préfète
d’ Ambert.
Le
Président
-
certifie
sous
sa responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
-
informe
qu'en
application
des
dispositions
de
l’article
L.2131-1
du
CGCT
et de
l’article
R.
421-5
du
Code
de justice
administrative,
la présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours,
devant
le
Tribunal
Administratif de
Clermont-Ferrand
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication
ou
affichage,
ainsi
que
de
sa transmission
au
représentant
de
l’Etat.
AR
Prefecture
063-200070761-20260304-2025_ADG_015-AR Reçu le
09/03/2026