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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 43. Renouvellement Adhésions 2023
Document publié le Mardi 21 juillet 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 43. Renouvellement Adhésions 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
AMBERT LIVRADOIS
4
FOREZ
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉCISIONS
Communauté
de
communes
Ambert
Livradois
Forez
DÉCISION
n°2023-43
Renouvellement
adhésions
2023
Vu
les articles
L.2122-22
et L.5211-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
la délibération
n°2, point
24 du
Conseil
Communautaire
du 21 juillet 2020
déléguant
au Président
« le
renouvellement
de
l'adhésion
aux
associations
dont
[la
communauté
de
communes]
est
membre
» ;
Vu
Pavis
favorable
du
Bureau
Communautaire
du
7 juin
2023
;
M.
le
Président
de
la communauté
de
communes,
DÉCIDE
Article
1 : de
renouveler
l’adhésion
aux
organismes
suivants :
CHO11
- 6281
|
ES
BP
2023
ADCF
2
976,75
€
ADIL
2
896,00
€
ADIT
3
600,00
€
ADPA
82,00
€
ADUHME
43
179,00
€
AGSGV
1
729,00
€
AMF
1
353,45
€
ARDE
100.00
€
ASS.
ARA
SPECTACLE
VIVANT
30,00
€
ASS,
AUVERGNE
ESTIVE
100,00
€
ASS.
COMMUNES
FORESTIERES
2
950,00
€
ASS.
DES
AMIS
D'ALEXANDRE
VIALATTE
25,00
€
ASS.
FROMAGE
ET
PATRIMOINE
60,00
€
ASS.
GE
SPORTS
63
30,00
€
AURALPIN
200,00
€
AUVERGNE
ESTIVE
100,00
€
CAP
RURAL
500,00
€
CAUE
2
760,60
€
CDG
63
1
500,00
€
CHU
THIERS
coordonnateur
santé
8
229,04
€
CLERMONT
MASSIF
CENTRAL
1
800,00
€
EPLEFPA
LE
VALENTIN
500,00
€
FF
CYCLISME
1
100,00
€
GDSA
13,00
€
GITE
DE
France
560,00
€
GRAHLF
35,00
€
INITIATIVE
THIERS
AMBERT
14
300,00
€
Les
FRANCAS
900,00
€
MARQUE
AUVERGNE
1
000.00
€
MISSION
LOCALE
LF
35
550,00
€
MONTAGNE
MASSIF
CENTRAL
200,00
€
PASSEURS
DE
MOTS
2
760,60
€
PNRLF
34
739,84
€
SAS
TERRITORIAL
50,00
€
SCOT
19
845,00
€
SEMAINE
DE
LA
POESIE
15,00
€
SIEG
3
400,00
€
AR
Prefecture
063-200070761-20230607-2023_ADG_43-AR Reçu le
07/06/2023 AMBERT LIVRADOIS FOREZ
SYNDICAT
FERROVIAIRE
79
174,04
€
Sur
les
Pas
de
Gaspard
80,00
€
MISSION
LOCALE
PARTICIPATION
JEUNE
1
389,60
€
ATMO
4
760,00
€
TOTAL
273
472,92
€
Article
2
: de
payer
les
cotisations
correspondantes
pour
le
montant
total
présenté
ci-dessus.
Cette
somme
sera
inscrite
au
Chapitre
011
— compte
6281 ;
Article
3
: de
signer
les
documents
nécessaires
à ces
adhésions.
Article
4
: cette
décision
sera
inscrite
au
registre
du
Président
ouvert
à
cet
effet.
Un
extrait
sera
affiché
au
siège
de
la Communauté
de communes,
15
avenue
du
11
Novembre
à Ambert.
Ampliation
en
sera
adressée
à Madame
la Sous-Préfète
d’ Ambert.
Fait
à AMBERT,
le
7 juin
2023
Le
Président,
Daniel
FORESTIER
Délais
et
voies
de
recours
-
Référé
précontractuel
prévu
aux
articles
L.551-1
à
L.551-12
du
Code
de
justice
administrative
(CJA)
et pouvant
être
exercé
avant
la signature
du
contrat.
-__
Référé
contractuel
prévu
aux
articles
L.551-13
à L.551-23
du
CJA,
et
pouvant
être
exercé
dans
les délais
prévus
à l'article
R.551-7
du
CJA.
-__
Recours
pour
excès
de pouvoir
contre
une
décision
administrative
prévu
aux
articles
R.421-1
à
R.421-7
du
CJA
et
pouvant
être
exercé
dans
les
2
mois
suivant
la
notification
ou
publication
de
la
décision
de
l'organisme.
Le
recours
ne
peut
plus,
toutefois,
être exercé
après
la signature
du
contrat.
-
Recours
de
pleine juridiction
ouvert
aux
concurrents
évincés
et pouvant
être
exercé
dans
les
deux
mois
suivant
la
date
à
laquelle
la
conclusion
du
contrat
est
rendue
publique.
AR
Prefecture
063-200070761-20230607-2023_ADG_43-AR Reçu le
07/06/2023