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Déliberation - liste des délibérations CM du 24 02 2026
Document publié le Mardi 24 février 2026 par la commune de Montans.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations CM du 24 02 2026)
Thèmes du document : Logement, Travail et emploi, Eau et assainissement,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
du
24
FEVRIER
2026
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et
le
vingt-quatre
février
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
légalement
convoqué,
s’est réuni
au
nombre
prescrit par
la
loi,
dans
la
salle
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gilles
CROUZET,
Maire. Date
de
la
convocation
: 17/02/2026.
Présents
: MM
Gilles
CROUZET,
Jean-Marie
BEZIOS,
Guy
SANGIOVANNI,
Catherine
BIGOUIN,
Nathalie
MUR,
Adjoints,
Anne-Marie
AZEMAR,
Cyrille
MAILLET,
Maryse
FAU-LIENARD,
Djamila
DELSUC-OUKINA,
Vincent
LACASSAGNE,
Guillaume
ALBY,
Céline
HILAIRE,
Yohan
CRAYSSAC.
Excusés:
Mme
Elodie
FLEURY-CHARRIÉ
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
Vincent
LACASSAGNE,
M.
Eric
FORET
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
Jean-Marie
BEZIOS.
Mme
Maryse
FAU-LIENARD
a
été
nommée
secrétaire.
DÉLIBÉRATIONS
:
Délibération
N° | OBJET
DE
LA
DELIBERATION
20260001
Création
emploi
permanent
d’Adjoint | Adopté
à
technique
territorial
à temps
complet
|
l'unanimité
20260002
Mise
à
jour
tableau
des
effectifs | Adopté
à
personnel
communal
l'unanimité
20260003
Répartition
des
charges
entretien
et | Adopté
à
exploitation
domaine
public
routier |
l'unanimité
départemental 20260004
Promesse
de
bail
MAM
Maison
Adopté
à
d'Assistant(e)s
Maternel(le)s
l'unanimité
Association
«
La
Bulle
Enchantée
»
20260005
Contrat
de
location
logement
5
Place
|
Adopté
à
de
la
Bouygue
l'unanimité
20260006
Avenant
n°
1
convention
logements | Adopté
à
sociaux
Impasse
de
l’Archéosite
l'unanimité
20260007
Avenant
n°
1
convention
locaux | Adopté
à
Centre
archéologique
(CAGG
5
|
l'unanimité
Impasse
de
l'Archéosite
20260008
Motion
de
soutien
Syndicat | Adopté
à
Départemental
d'Energie
du
Tarn |
l'unanimité
SDET
20260009
Convention
prestations
de
service | Adopté
à
Syndicat
d’Assainissement
et
d'Eau |
l'unanimité
Potable
du
Gaillacois
compétence
Défense
Extérieure
contre
l'incendie
DECI
20260010
Travaux
Eglise
du
village
participation | Adopté
à
Association
Saint
Martin
du
Bourg
de |
l'unanimité
Montans
20260011
Ouverture
anticipée
de
crédits
travaux | Adopté
à
logement
Impasse
de
l'Archéosite
l'unanimité
20260012
Approbation
révision
des
attributions | Adopté
à
de
compensation
2026
l'unanimité
20260013
Approbation
du
Compte
Financier | Adopté
à
Unique
CFU
2025
l'unanimité
Fait
à
Montans
le
26/02/2026
Le
Maire,
Gilles
CROUZET
La
secrétaire
de
séance,
Maryse
FAU
LIENARD
OA