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Déliberation - Liste des délibérations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
du
15
Octobre
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
quinze
octobre
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
de
la
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Gilles
CROUZET,
Maire.
Date
de
là
convocation
: 9
octobre
2024.
Présents:
MM
Gilles
CROUZET,
Maire,
Jean-Marie
BEZIOS,
Guy
SANGIOVANNI,
Catherine
BIGOUIN,
Adjoints,
Anne-Marie
AZEMAR,
Cyrille
MAILLET,
Eric
FORET,
Djamila
DELSUC-OUKINA,
Vincent
LACASSAGNE,
Elodie
FLEURY-CHARRIÉ,
Yohan
CRAYSSAC,
Guillaume
ALBY,
Céline
HILAIRE.
Excusées:
Mme
Maryse
FAU-LIENARD
a
donné
pouvoir
de
vote
à
M.
Gilles
CROUZET,
Mme
Nathalie
MUR.
M.
Eric
FORET
a
été
nommé
secrétaire.
Délibérations
:
Délibération
N°
OBJET
DE LA
DELIBERATION
Demande
de
subvention
au
Conseil
Adopté
à
2024
0033
Départemental
—
FDT
voirie
2024
l'unanimité
Transfert
voirie
et
réseaux
du
Adopté
à
2024
0034
lotissement
du
chemin
du
Sol
l'unanimité
2024
0035
Ouverture
d'un
poste
d’adjoint
Adopté
à
technique
territorial
à
temps
non
l'unanimité
complet
2024
0036
Modification
du
temps
de
travail
du
Adopté
à
poste
d'adjoint
technique
territorial
l'unanimité
2024
0037
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Adopté
à
l'unanimité
2024
0038
Signature
d’un
bail
avec
Habitat
Adopté
à
Social
PACT
81
pour
la
réhabilitation
|
l'unanimité
des
étages
de
la
Maison
Rossignol
en
4
logements
2024
0039
Approbation
de
la
modification
des
Adopté
à
statuts
du
SMAEPG
avec
le transfert |
l'unanimité
de
la
compétence
assainissement 2024
0040
Mandat
société
TEREGA
pour
une
Adopté
à
autorisation
de
défrichement
l'unanimité
2024
0041
Avis
enquête
publique
pour
la
Adopté
à
construction
et
l'exploitation
d'une
l'unanimité
canalisation
de
gaz
«
projet
REVA
»
Fait
à
Montans
le
16
octobre
2024
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Gilles
CROUZET
Eric
FORET